NuméroDélibérationCompétence
1Rapport d'activité - PDF (9.95 Ko)Administration Générale
2
Modification règlement marchés publics - PDF (10.74 Ko)Administration Générale
3
Adhésion à l'Association Seine-Moselle-Rhône - PDF (10.57 Ko)Administration Générale
4
Fonds de concours à la commune de Custines - PDF (10.28 Ko)Administration Générale
5
Transformation d'un poste de puéricultrice cadre de santé - PDF (10.04 Ko)Administration Générale
6
Décision modificative n.1 - PDF (13.46 Ko)Finances
7
Compte Administratif de l'exercice 2010 - PDF (13.17 Ko)Finances
8
Affectation du résultat de l'exercice 2010 - budget principal - PDF (13.26 Ko)Finances
9
Budget Annexe « Transport » - PDF (12.65 Ko)Finances
10
Reprise du résultat de l'exercice 2010 - Budget Annexe transport - PDF (12.67 Ko)Finances
11
Budget Annexe CIténtreprises II - PDF (13.05 Ko)Finances
12
Budget Annexe « Zone Artisanale de Saizerais » - PDF (13.03 Ko)Finances
13
Budget Annexe « Zone Artisanale les Sablons » - PDF (12.95 Ko)Finances
14
Approbation du règlement d'aide à la construction de logements sociaux - PDF (16.27 Ko)Logement
15
Participation à une étude d'aménagement urbain pour le développement de lhabitat à Malleloy - PDF (12.24 Ko)Logement
16
Resto du Parc - rapport d'activité - PDF (10.24 Ko)Développement Economique
17
Achat de terrain auprès d'EPF Lorraine - PDF (11.12 Ko)Développement Economique
18
Ajustement du programme sur le Parc Eiffel Energie - PDF (14.30 Ko)Développement Economique
19
Subvention Val de Lorraine Entreprendre dans le cadre du forum TPE-TPI - PDF (9.76 Ko)Développement Economique
20
Gratuité des transports sur le réseau de bus du Bassin de Pompey - PDF (9.78 Ko)Transport
21
Groupement de commande pour les travaux d'aménagement à Marbache - PDF (9.95 Ko)Voirie
22Groupement de commande pour l'étude d'aménagement à LSC - PDF (10.10 Ko)Voirie
23
Groupement de commande pour l'étude d'aménagement à Malleloy - PDF (10.18 Ko)Voirie
24
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des déchets - PDF (10.04 Ko)Environnement
25
Contrat éco emballage - PDF (16.48 Ko)Environnement
26
Sensibilisation aux consignes de tri - PDF (15.46 Ko)Environnement
27
Extension de la composterie et plateforme de fabrication - achat de terrain - PDF (17.81 Ko)Environnement
28
Réseau haltes garderies - Changement d'implantation - PDF (14.06 Ko)Petite Enfance
29
Projet commun autour du livre - demande de subvention au Conseil Général - PDF (11.32 Ko)Petite Enfance

 
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  2. Afaq9001-14001
    La Communauté de Communes est certifiée qualité ISO 9001 pour l’ensemble de ses services et ISO 14001 pour son parc d’activités Eiffel Énergie.


  3. Ma lettre N°7
    couv Energie Communes N°7 - DJF 2012


  4. Rapport d'activité 2010
    couverture RA2010


  5. Guide Bus
    Le SIT/SUB
    Guide SIT Sub 2010-1