NuméroDélibérationcompétence
1
Débat d'Orientation BudgétaireAdministration Générale
2
Assurance statutaireAdministration Générale
3
Fonds de concours à Bouxières aux DamesAdministration Générale
4
Ouverture et adaptation des Autorisations de programmeFinances
5
Étude d'opportunité et de faisabilité d'une cuisine centraleDéveloppement Économique
6
Convention AIRLORAccessibilité et Mobilité
7
Dissolution syndicat mixte pour l’élaboration du plan départemental déchet
Environnement
8
Convention avec le CAUELogement
9
Convention rond chêneLogement
10
Convention utilisation des piscines par les associationsÉquipements Sportifs
et accès à la Culture
11
Soutien à la compétition sportiveÉquipement Sportifs
et accès à la Culture

 
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  2. Afaq9001-14001
    La Communauté de Communes est certifiée qualité ISO 9001 pour l’ensemble de ses services et ISO 14001 pour son parc d’activités Eiffel Énergie.


  3. Ma lettre N°7
    couv Energie Communes N°7 - DJF 2012


  4. Rapport d'activité 2010
    couverture RA2010


  5. Guide Bus
    Le SIT/SUB
    Guide SIT Sub 2010-1