Numéro
Délibération
Compétence
1
Utilisation des piscines pour la pratique de la compétition - définition de l'intérêt communauta - PDF (15.32 Ko)Administration générale
2
Modification du tableau des effectifs - ouverture d'un poste d'ingénieur territorial - PDF (11.66 Ko)Administration Générale
3
Amicale du personnel - signature d'une convention d'objectifs - PDF (10.45 Ko)Administration Générale
4
4-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bouxières aux Dames - PDF (10.19 Ko)Administration Générale
5
5-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bouxières aux dames - PDF (10.82 Ko)Administration Générale
6
06-Attribution d'un fonds de concours à Montenoy au titre des frais de chauffage - PDF (10.01 Ko)Administration Générale
7
Attribution d'un fonds de concours - PDF (10.60 Ko)Administration Générale
8
08-Attribution d'un fonds de concours à Custines pour l'aménagement d'une place de parlking PMR - PDF (10.78 Ko)Administration Générale
9
09-Désignation 4 representant surveillance santé - PDF (11.01 Ko)Administration Générale
10
10-Adaptation de la politique d'abattement - PDF (14.91 Ko)Finances
11
11 Zone artisanale de saizerais - vente d'un terrain à la SCI Gabriel - PDF (10.55 Ko)Développement Economique
12
12- Zone artisanale de saizerais - plan de financement de l'assainissement écologique - PDF (14.63 Ko)
Développement Economique
13
13-Zone artisanale de saizerais - attribution du marché de travaux - PDF (9.84 Ko)
Développement Economique
14
14-Acquisition de terrains sur la zone des sablons à Milley - définition de la surface exacte - PDF (13.42 Ko)
Développement Economique
15
15- Acquisition de parcelles- cession entre le syndicat mixte de la plateforme logistique et la CCBP - PDF (11.30 Ko)
Développement Economique
16
16-plan de mise en accessibilité des espaces publics - PDF (18.74 Ko)Mobilité et Accessibilité
17
17- recours Plan de mise en accessibilité - PDF (10.55 Ko)Mobilité et Accessibilité
18
18-intégration des voies de Millery aux voiries d'intérêt communautaire - PDF (16.68 Ko)Voiries et Aménagements Urbains
19
19-délégation des aides à la pierre - programmation prévisionnelle 2010 - PDF (12.57 Ko)Habitat
20
20- Plate forme de fabrication de plaqette bois - demande de subvention - PDF (14.54 Ko)Environnement
21
21- démarche agenda 21 - demande de subvention - PDF (12.00 Ko)Développement Durable

 
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  3. Ma lettre N°7
    couv Energie Communes N°7 - DJF 2012


  4. Rapport d'activité 2010
    couverture RA2010


  5. Guide Bus
    Le SIT/SUB
    Guide SIT Sub 2010-1