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Marchés publics

La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour les marchés publics. Vous pouvez accéder à la liste des marchés en cours sur www.marches-securises.fr.
 
 

Procédures adaptées de faibles montants

Vous pouvez télécharger le document Tableau des procédures adaptées inférieures à 4 000€ - PDF (8.34 Ko)

 

Le mémento des marchés publics

Informations générales sur le code des marchés publics : Informations générales - PDF (72.33 Ko)

Modalités de participation à une consultation : Modalités de participation - PDF (119.94 Ko)
 
 

Accès rapides

  1. Nous contacter

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  2. Énergie Communes N°7
    couv Energie Communes N°7 - DJF 2012

  3. L'Écho du Parc N°17
    couverture-echo-du-parc-n°17

  4. Programme d'actions
    Agenda 21

    actionsA21

  5. Rapport d'activité 2010
    couverture RA2010

  6. Guide Bus
    Le SIT/SUB
    Guide SIT Sub 2010-1

 
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