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Marchés publics

La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour les marchés publics. Vous pouvez accéder à la liste des marchés en cours sur www.marches-securises.fr.

 
Recensement des marchés :
>> Téléchargez la liste des marchés conclus l'année précédente (travaux, fournitures et services).
     en application de l'article 133 du code des marchés publics.
 

Procédures adaptées de faibles montants

Vous pouvez télécharger le document Tableau des procédures adaptées inférieures à 4 000€ - PDF (8.34 Ko)

 

Le mémento des marchés publics

Informations générales sur le code des marchés publics : Informations générales - PDF (72.33 Ko)

Modalités de participation à une consultation : Modalités de participation - PDF (119.94 Ko)
 
 
  1. Nous contacter

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  3. Rapport d'activité 2016

    couvRA2016


  4. Ma lettre N°15

    couv-Ma-Lettre-N°15-JAS-2017


  5. L'observatoire
    de l'habitat N°8

    couvLettreHabitatN8


  6. Plan des pistes cyclables 2016

    couvPlanPistesCyclables2016 64px

    PDF - 12 Mo



  7. Afaq9001-14001
    La Communauté de Communes est certifiée ISO 9001 pour des services de qualité et ISO 14001 pour un environnement préservé.


    CitergiePetit

    Le Bassin de Pompey est labellisé Cit'ergie,
    une reconnaissance européenne en faveur de la lutte contre les changements climatiques et la réduction des gaz à effet de serre.


    logoLORNTECH

    Métropole
    French Tech

    L'écosystème des stratups lorraines

 
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