Bureau délibératif du 15 juin 2021 Compte-rendu du bureau délibératif du 15 juin 2021 NuméroDélibérationcompétence1Achat de vêtements de travail, d’Equipement de Protection Individuelle (EPI) et de chaussants – constitution d’un groupement de commandeAdministration générale2Marché de travaux d’entretien de la voirie communautaire 2018 – 2022 : Avenant de transfert du marché au profit de Colas-FranceVoirie3Avenant n°6 au contrat d'exploitation installations génie climatique (P1, P2, P3)Patrimoine4Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy – Avenants aux lots 02, 03, 05B et 09Aménagement de l'espace5Attribution de primes en faveur de l’achat d’un véloTransport6Attribution des primes en faveur de l’Habitat PrivéHabitat - Logement7Collecte des cartouches d’encre usagées sur la déchetterie de Frouard – Signature d’une convention avec la société PinterreaEnvironnement et transition énergétique8Collecte du mobilier en déchetterie – Avenant n°1 à l’annexe 3 – Barème de SoutiensEnvironnement et transition énergétique9Accord cadre pour l’entretien des espaces verts de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signerVoirie10Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de PompeyDéveloppement économique
