Conseil communautaire du 16 décembre 2021

Numérodélibérationcompétence
1SDE 54 - Désignation d'un représentant au sein de la commission paritaire localeAdministration générale
2Décision Modificative n°2 - Budget Principal 2021Administration générale
3Décision Modificative n°1 - Budget annexe Transport 2021Administration générale
4Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget Principal et Budgets annexes restauration, transport, eau et assainissementAdministration générale
5Rapport quinquennal sur les attributions de compensationAdministration générale
6Assujettissement à TVA du camping de LiverdunAdministration générale
7Mise à disposition des voiries : régularisation du transfert de 2002Administration générale
8Modification du tableau des effectifsAdministration générale
9Transport en commun - Rapport d'activité du délégataire 2020Transport
10Avenant 1 à la convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand EstTransport
11Transport en commun - Avenant 1 à la convention du groupement d'autorités concédantesTransport
12Prolongation du dispositif d’aide à l’acquisition de vélo et d’équipementTransport
13Aménagement du Site communautaire Eiffel Pointe Sud - lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre urbaineAménagement de l'espace
14Délégation des Aides à la pierre – Programmation complémentaire 2021 de logements locatifs sociauxHabitat - Logement
15Restructuration urbaine du Site Saint Gobain à Liverdun - principes d'orientationAménagement de l'espace
16Aménagement de la Croix des Hussards à Frouard - Convention de transfertAménagement de l'espace
17Aménagement de la Croix des Hussards à Frouard - Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand EstAménagement de l'espace
18Zone Port Canal Gare à Champigneulles - étude pré-opérationnelle portant sur la réalisation d'un schéma d'aménagementAménagement de l'espace
19Nouvelles modalités de remboursement exceptionnelles au sein des piscines intercommunalesEquipements sportifs
20Convention et tarification d'une nouvelle prestation de la cuisine centraleSanté, nutrition
21Avenant à la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaireSanté, nutrition
22Engagement dans une opération d’autoconsommation collective avec la société ENEDISEnvironnement et transition énergétique
23Adhésion au réseau «  Bio en Grand Est  »Environnement et transition énergétique
24Participation financière du Bassin de Pompey aux travaux de consolidation du mur de soutènement du parvis de l'église Saint-Martin à Bouxières-aux-Dames : offre de concoursVoirie
25Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service (RPQS) 2020 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Millery-Autreville-sur-Moselle (SIAMA)Eau et assainissement
26Convention de gestion pour le traitement des eaux usées de la commune de Lay-ChristopheEau et assainissement
27Transformation du Relais des Assistants Maternels (RAM)Petite enfance et accès à la culture
28Orchestre intercommunal - Recrutement d’intervenants vacataires et demande de subvention au Conseil DépartementalPetite enfance et accès à la culture
29Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations FamilialesPetite enfance et accès à la culture
30Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services du Bassin de Pompey et avenant à la convention d’autorisation de financements complémentaires avec la Région Grand EstDéveloppement économique
31CAREP - Convention d’objectifs en faveur de la création et du développement d’entreprises pour la période 2021-2023Développement économique