Conseil communautaire du 24 juin 2021

Numérodélibérationcompétence
1Rapport d'activités 2020Administration générale
2Comptes de gestion 2020 – Budget Principal et budgets annexesAdministration générale
3Compte Administratif 2020 – Budget PrincipalAdministration générale
4Affectation du résultat de l’exercice 2020 – budget principalAdministration générale
5Compte Administratif 2020 – Budget Annexe RestaurationAdministration générale
6Compte Administratif 2020 – Budget Annexe TransportsAdministration générale
7Compte Administratif 2020 – Budget Annexe AssainissementAdministration générale
8Compte Administratif 2020 – Budget Annexe EauAdministration générale
9Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Les SablonsAdministration générale
10Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Zone Artisanale de SaizeraisAdministration générale
11Recrutement d'ambassadeurs de la mobilitéTransport
12Délégation de service public (DSP) des mobilités suburbaines et intercommunales – approbation du contrat de DSP des mobilités suburbaines et intercommunalesTransport
13Gamme tarifaire LeSit – Nouvelles conditions d’accèsTransport
14Site Eiffel Pointe Sud – Pôle d’échange multimodal (PEM)Transport
15Offre coordonnée des actions de médiation familiale, soutien parental et d’accompagnement des publics victimes de violences conjugales et intrafamilialesEmploi - Insertion
16Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’étude d’aménagement et de travaux – Avenant n° 3Aménagement de l'espace
17Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois »Aménagement de l'espace
18Programme d’Actions territorial 2021Habitat - Logement
19Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026Habitat - Logement
20Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privéHabitat - Logement
21Mutualisation du Guichet Unique à l’échelle du PETR du Val de LorraineHabitat - Logement
22Consultation des assemblées du bassin Rhin-Meuse sur la mise à jour du plan de gestion des risques d’inondations (PGRI)Eau et assainissement
23Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergieEnvironnement et transition énergétique
24Sollicitation du dispositif « accélérateur de transitions » ClimaxionEnvironnement et transition énergétique
25Plateau de Malzéville : convention de partenariat et de financement 2021-2023 pour la mise en œuvre du plan d’action Natura 2000 et Espaces Naturels SensiblesEnvironnement et transition énergétique
26Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchetsEnvironnement et transition énergétique
27Tri des biodéchets : extension de la gestion des biodéchets aux quartiers contraints et évolution de la collecteEnvironnement et transition énergétique
28Marché de travaux de réfection de la voirie d’intérêt communautaire – autorisation de signerVoirie
29Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey au Bassin de PompeyDéveloppement économique
30Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité – Renouvellement de l’opération bons d’achat bonifiés pour soutenir les secteurs les plus impactés par la crise sanitaire et en fermeture administrativeDéveloppement économique
31Appel à projet pour la cession d'un bâtiment d’activités industrielles – Rue Léonard de Vinci à PompeyDéveloppement économique