Conseil communautaire du 27 mai 2021

Numérodélibérationcompétence
1

PETR du Val de Lorraine - Prolongation de sa durée

Administration générale
2

Commissions thématiques du Bassin de Pompey - Remplacement d'un membre démissionnaire au sein de la commission Attractivité & Développement Territorial

Administration générale
3

SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social

Administration générale
4

Exonération de la redevance d'occupation du domaine public relative à l'installation des terrasses pour 2021

Administration générale
5

Restructuration ilôt cœur de ville à Pompey - Candidature à l’Appel à projet «  Recyclage foncier  » et demande de subvention

Aménagement de l'espace
6

Avenant n° 2 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Les Ferrières à Bouxières-aux-Dames

Aménagement de l'espace
7

Création d'un poste d'économe de flux

Habitat - Logement
8

Tarifs et conditions de vente applicables aux équipements sportifs intercommunaux

Equipements sportifs
9

Diffusion d’un appel à projet pour la sélection d’un opérateur pour la construction et l'exploitation d’une future station multi-énergie sur le territoire du Bassin de Pompey

Environnement et transition énergétique
10

Organisation et gestion du local de réemploi de la future déchèterie intercommunale - Conventionnement avec l’Association Solidarités Nationales et Internationales (SNI)

Environnement et transition énergétique
11

Aire d’accueil des gens du voyage – Convention de servitude avec ENEDIS pour enfouissement d’une ligne HTA

Voirie
12

Convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard et Pompey par la station d'épuration de la Métropole du Grand Nancy

Eau et assainissement
13

Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre d’actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture

Petite enfance et accès à la culture
14

Création de l'Agence de développement économique du territoire Sud Meurthe et Mosellan - Adoption des statuts et adhésion du Bassin de Pompey

Développement économique