Conseil communautaire du 18 janvier 2018

Numérodélibérationcompétence
1Décision Modificative 1 du budget annexe Les Sablons 2017Administration Générale
2Décision Modificative 1 du budget annexe Saizerais 2017Administration Générale
3Décision Modificative 1 du budget annexe Cit'Entreprises II 2017Administration Générale
4Ouverture de crédits d'investissements 2018 - budget principalAdministration Générale
5Ouverture de crédits d'investissements 2018 - budget annexe restaurationAdministration Générale
6Modification simplifiée du PLU de Custines - modalités de mise à disposition du publicUrbanisme
7Plateforme d'Application du Droit des Sols - convention de mise a dispositionUrbanisme
8Approbation du projet de révision du plan d'occupation des sols avec transformation en PLU de la commune de Lay-St-ChristopheUrbanisme
9Convention de partenariat 2018-2020 entre l'ALACA et le Bassin de PompeyEmploi et Insertion
10Accompagnement socioprofessionnel de l'atelier chantier d'insertion intercommunalEmploi et Insertion
11Crèche familiale : Revalorisation du salaire des assistants maternelsPetite Enfance et Accès à la culture
12Coordination enfance/jeunesse/parentalité du Bassin de Pompey - Demande de subvention CTS au Conseil DépartementalPetite Enfance et Accès à la culture
13Orchestre intercommunal - recrutement d'intervenants musicaux vacataires et demande de subvention au Conseil DépartementalPetite Enfance et Accès à la culture
14Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - modification du statut de l'entreprise titulaire du lot 10 - serrurerie - avenant de transfert de marchéPetite Enfance et Accès à la culture
15Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-aux-DamesPetite Enfance et Accès à la culture
16Rénovation de haltes fluviales - sollicitation des partenaires financeursDéveloppement économique, commerces, tourisme
17Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2018 - PDF (87.43 Ko)Développement économique, commerces, tourisme
18Attribution des aides FISAC 2ème tranche pour la partieinvestissementDéveloppement économique, commerces, tourisme
19Extension de la zone "au Grand Air" à Champigneulles - avenant 2 à la convention de mandat d'études d'aménagement avec la SPL du Bassin de PompeyDéveloppement économique, commerces, tourisme
20Mise en œuvre de la démarche d’écologie industrielle et territoriale 2018-2019 - recrutement d'un chef de projet EITDéveloppement économique, commerces, tourisme
21Zone artisanale de Saizerais - Vente d'un terrain a la SCI CUGNOT Haute EpineDéveloppement économique, commerces, tourisme
22Zone industrielle et logistique à Champigneulles - Vente de terrain à l'entreprise FOULONDéveloppement économique, commerces, tourisme
23Aménagement du pôle Delta Affaires - plan de financement et sollicitation des financeursDéveloppement économique, commerces, tourisme
24Recyclage des emballages ménagers et papiers : autorisation à signer le contrat pour l'action et la performance 2018-2022 et le contrat papier avec CITEOEnvironnement et transition énergétique
25Avenant à la convention d'objectifs entre le FJEP, la ville de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaireSanté, nutrition