Conseil communautaire du 12 avril 2018

Numéro délibération compétence
1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale
2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale
3 Représentations au sein des instances du Bassin de Pompey - remplacement de membres Administration Générale
4 Modification du tableau des effectifs Administration Générale
5 Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration Générale
6 Fiscalité directe locale 2018 Administration Générale
7 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative Administration Générale
8 Budget Primitif de l'exercice 2018 Administration Générale
9 Budget annexe restauration - budget primitif 2018 Administration Générale
10 Budget annexe transport - budget primitif 2018 Administration Générale
11 Budget annexe Citeentreprises II - budget primitif 2018 Administration Générale
12 Budget annexe ZA des Sablons - budget primitif 2018 Administration Générale
13 Budget annexe Saizerais - budget primitif 2018 Administration Générale
14 Cotisations aux associations - exercice 2018 Administration Générale
15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale
16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration Générale
17 Programmation voirie 2016-2023 Évolution territoriale et voiries
18 Plan Lumière - Schéma de cohérence lumière Évolution territoriale et voiries
19 Intégration de voies aux voiries d’intérêt communautaire Évolution territoriale et voiries
20 Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel et du Vermois à compter de 2019 Transports et Mobilités
21 Convention pour la mise en œuvre de l’intégration tarifaire entre les réseaux Stan, SUB, Le Sit et TER Transports et Mobilités
22 Amélioration de l'habitat privé - lancement d'une étude pré-operationnelle Habitat et Urbanisme
23 Délégation des aides a la pierre - Programme d'Action Territorial pluriannuel Habitat et Urbanisme
24 Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée du PLU de Custines Habitat et Urbanisme
25 Critères d'engagement des procédures d'évolution des documents d'urbanisme pendant la durée d’élaboration du PLU-I Habitat et Urbanisme
26 Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2018 et calcul de la participation de la CC Mad-et-Moselle Habitat et Urbanisme
27 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme
28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance
29 Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'espace commercial Grand Air à Frouard Développement économique, commerces, tourisme
30 Révision des tarifs de la régie de recettes tourisme Développement économique, commerces, tourisme
31 Travaux sur la porte monumentale de l'accueil touristique - sollicitation d'un partenaire financier Développement économique, commerces, tourisme
32 Filière des Déchets Diffus Spécifiques - avenant 1 a la convention type avec l'éco-organisme Eco DDS Environnement et transition énergétique
33 Marché de fournitures de conteneurs - avenant 1 au lot 2 bioseaux Environnement et transition énergétique
34 Collecte des cartouches d'encre usagées en déchetterie - partenariat avec la société COL Environnement et transition énergétique
35 Collecte de vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique
36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en apport volontaire - jours fériés Environnement et transition énergétique
37 Marché de gestion globale des déchets ménagers - avenant 2 au lot 2 Environnement et transition énergétique
38 Révision des conventions et tarifs applicables aux piscines communautaires Environnement et transition énergétique
39 Révision des conventions et tarifs applicables aux COSEC communautaires Équipements sportifs