Conseil communautaire du 13 décembre 2018

Numérodélibérationcompétence
1Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restaurationAdministration Générale
2Budget principal 2018 - décision modificative n°2Administration Générale
3Budget annexe Saizerais 2018 - décision modificative n°1Administration Générale
4Cotisations 2018 - Cap Entreprises Val de LorraineAdministration Générale
5Avenant de transfert au lot 5 du marché de Second Œuvre du Pôle TertiaireAdministration Générale
6Charte de l’intermodalité en Grand EstTransports
7Délégation des aides à la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociauxHabitat et Urbanisme
8Délégation des aides à la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation d'une annéeHabitat et Urbanisme
9Aides à la rénovation de l'habitat privé - prorogation du programme Cœur Habitat et du Programme d'Intérêt Général "Habitat indigne, Autonomie et Économie d’Énergie" du Bassin de PompeyHabitat et Urbanisme
10Orchestre Intercommunal - recrutements d'intervenants musicaux vacataires et demande de subvention au Conseil DépartementalPetite Enfance et accès à la Culture
11Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culturePetite Enfance et accès à la Culture
12Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15Petite Enfance et accès à la Culture
13Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant 3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée à la SPLPetite Enfance et accès à la Culture
14Convention de financement pour la réalisation du réseau d'initiative publique régional de Très Haut DébitDéveloppement économique, commerces, tourisme
15Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de PompeyDéveloppement économique, commerces, tourisme
16Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagersEnvironnement et transition énergétique
17Dispositif d'aide à l’aménagement d'espaces extérieurs dédiés à l’activité physiqueÉquipements sportifs, santé, nutrition
18Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaireÉquipements sportifs, santé, nutrition