Conseil communautaire du 22 novembre 2018

Numéro délibération compétence
1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale
2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs Administration Générale
3 Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration Générale
4 Budget annexe restauration 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale
5 Budget annexe transports 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale
6 Budget annexe Cite Entreprises II 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale
7 Clôture du budget annexe cite entreprises II Administration Générale
8 Modification du tableau des effectifs - recrutement cantine de Custines Administration Générale
9 Document d’Organisation de la Viabilité Hivernale du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries
10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle d’Échange Multimodal à Pompey Transports
11 Convention de mise a disposition d'un véhicule de transport en commun avec le Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy - avenant de prolongation Transports
12 Taxe d'Aménagement : modification des zones de taux majoré - commune de Champigneulles Habitat et Urbanisme
13 Taxe d'Aménagement : modification des zones de taux majoré - commune de Custines Habitat et Urbanisme
14 Renouvellement de la convention de gestion d'une plateforme collaborative de traitement des Certificats d’Économie d’Énergie Habitat et Urbanisme
15 Marchés de travaux de réhabilitation du Bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 09 et 11 Petite Enfance et accès à la Culture
16 Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2019 Développement économique, commerces, tourisme
17 Zone Artisanale de Saizerais - Vente d'un terrain à la SARL METAYE Paysage Développement économique, commerces, tourisme
18 Protocole d'accord portant sur la réalisation d'une station de pompage en vue de l'alimentation d'un point d'eau incendie Développement économique, commerces, tourisme
19 Subvention a l'association Val de Lorraine Entreprendre Développement économique, commerces, tourisme