Conseil communautaire du 24 février 2022 Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2022 Numérodélibérationcompétence1Procédure d'achat public - Modification des seuils européensAdministration générale2Représentation du Bassin de Pompey - Désignation d’un représentant au sein de la Commission locale des transports publics particuliers des personnesAdministration générale3Renouvellement de la convention de mutualisation des servicesAdministration générale4Création du budget annexe "aménagement de la ZAC les Hussards à Frouard"Administration générale5Débat d'Orientation Budgétaire 2022Administration générale6Exonération de la taxe versement mobilité de la Fondation des Aveugles et Déficients VisuelsTransport7Défi « J’y vais » soutenu par l’ADEME - Convention de partenariat 2022 avec l’association Vélo et Mobilités Actives (VMA)Transport8Convention de prestation pour la fourniture de repas à l'association des retraités de CustinesSanté, nutrition9Adhésion au Cercle National du RecyclageEnvironnement et transition énergétique10Construction et exploitation d’une station multi-énergie sur la Commune de Champigneulles - Désignation du Lauréat de l'Appel à ProjetEnvironnement et transition énergétique11Marché Public Global de Performance (MPGP) relatif à l'éclairage public : autorisation de signerVoirie12Etude de mobilité Custines-Malleloy - convention de co-maîtrise d'ouvrageVoirie13Avenant n°2 au contrat d’affermage portant concession des services publics d’eau potable et d’assainissement de la commune de Bouxières-aux-DamesEau et assainissement
