| 1 | Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site aux recommandations reçues | Administration générale |
| 2 | Modifications statutaires | Administration générale |
| 3 | Compétences du Bassin de Pompey - définition de l'intérêt communautaire | Administration générale |
| 4 | Délégation d'attribution du Président | Administration générale |
| 5 | Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs - remplacement d'un membre | Administration générale |
| 6 | Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Val de Lorraine - désignation des représentants des commissions thématiques | Administration générale |
| 7 | Marché de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise WIG | Administration générale |
| 8 | Convention d'occupation temporaire entre VNF et le Bassin de Pompey - parking du Port à Champigneulles | Voirie |
| 9 | Conditions de mise en souterrain des réseaux d'Orange de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 | Voirie |
| 10 | Conditions de réalisation et modalité de financement pour l'enfouissement des réseaux électriques de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 | Voirie |
| 11 | Avenant n°1 au marché de rénovation des voiries communautaires 2016-2020 | Voirie |
| 12 | Convention encadrant l'organisation des transports scolaires entre le SMTSN, la Métropole du Grand Nancy et le Bassin de Pompey | Transport |
| 13 | Convention multipartenariale pour la mise en œuvre et l'exploitation du Système d'Information Multimodale (SIM) Grand Est | Transport |
| 14 | Convention de partage des recettes Mixcités - avenant 2 | Transport |
| 15 | Délégation des aides à la pierre - programmation 2019 de logements locatifs sociaux | Habitat - Logement |
| 16 | Avenant à la prestation de service unique des établissements d'accueil du jeune enfant | Petite enfance et accès à la culture |
| 17 | Site Eiffel Sud - construction d'un complexe aquatique - convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) | Développement économique |
| 18 | Convention entre l'association Val de Lorraine Entreprendre et le Bassin de Pompey pour la mise à disposition d'une salle au restaurant interentreprises | Développement économique |
| 19 | Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt Fabrique de Territoires | Développement économique |
| 20 | Promotion de la destination de la Boucle de la Moselle : convention de partenariat avec la Maison du Tourisme du Pays Terres de Lorraine | Tourisme |
| 21 | Zone artisanale Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI REMEPI | Développement économique |
| 22 | Adhésion au réseau Compostplus | Environnement et transition énergétique |
| 23 | Marché de gestion globale des déchets ménagers du Bassin de Pompey - avenant n°2 au lot collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte et apport volontaire | Environnement et transition énergétique |
| 24 | Conventions types pour implantation et gestion des conteneurs enterrés avec les bailleurs du Bassin de Pompey | Environnement et transition énergétique |
| 25 | Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers | Environnement et transition énergétique |
| 26 | Etudes de programmation en vue de la construction d'un nouveau complexe aquatique sur le site Eiffel - sollicitation d'une subvention auprès de la Région Grand Est | Equipements sportifs |
