Conseil communautaire du 30 janvier 2020 Compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2020 Numérodélibérationcompétence1Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs (Département, Région et Etat)Voirie2Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs - Région Grand Est - dispositif DIRIGEVoirie3Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - convention de participation par fonds de concours des espaces verts des parkings Gare et MairieVoirie4Convention tripartite de financement de l'exploitation et de la mise en œuvre de l'aire de grand passage des gens du voyage de la zone du "lancer de marteaux" à FrouardHabitat - Logement5Conventions d'utilité sociale des bailleurs sociaux du territoireHabitat - Logement6Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culturePetite enfance et accès à la culture7Schéma directeur d'aménagement touristiqueTourisme8Haltes fluviales et aire de camping-car : mise en place de la tarification des services de distribution des fluidesTourisme9Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une délibération de vente d'un terrain à la société RH HABITATDéveloppement économique10Acquisition foncière et immobilière site SEPAREXDéveloppement économique11Acquisition foncière et immobilière - site ex-Compagnie Vosgienne de la Chaussure à ChampigneullesDéveloppement économique12Syndicat Mixte des Ports Lorrains et partenariat avec le Bassin de PompeyDéveloppement économique13Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective avec la société PAPREC - évolution des prix planchers et repriseEnvironnement et transition énergétique14Ouverture de la tranche optionnelle de l'étude de faisabilité pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économiqueEnvironnement et transition énergétique15Convention de partenariat entre le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) Nancy-Champenoux pour le déploiement d'un programme d'actions de sensibilisation à l'environnementSanté, nutrition16Débat d'Orientation Budgétaire 2020Administration générale17Transfert des compétences eau et assainissement des eaux usées - dissolution des syndicats infra-communautairesAdministration générale18Transfert de compétences - avenants de transferts des contrats en coursAdministration générale19Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesAdministration générale20Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain - adhésion du Bassin de Pompey au Groupement d'Intérêt Public créé pour le portage du projet LimédiaAdministration générale21Evolution du périmètre de l'Etablissement Public Foncier de LorraineAdministration générale
