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Politique du logement et du cadre de vie
Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique de l’habitat joue un rôle
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 22 février 2018
Numéro délibération compétence 1 Débat d'orientation budgétaire 2018 Administration Générale 2 Rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration Générale 3 Adhésion à
23/09/2020 20:03
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Le Bassin de Pompey
Nos projets Projet de territoire PLUi HD - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Transition écologique Nutrition Santé Démarche Qualité Le territoire Le Bassin de Pompey Nos équipements Mon territoire
23/09/2020 20:03
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Nos projets
Projet de territoire PLUi HD - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Transition écologique Nutrition Santé Démarche Qualité
23/09/2020 20:03
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Filière bois énergie
Filière bois énergie Pour développer la filière bois Energie, le Bassin de Pompey peut s’appuyer sur une ressource forestière importante : 10 % des forêts communales départementales soit un gisement
23/09/2020 20:03
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PCAET
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bassin de Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energi
16/03/2022 16:55
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Territoire engagé Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bann
16/03/2022 17:58
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 Numéro délibération compétence 1 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative 2022 Administration générale 2
25/04/2022 17:46
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Admin
23/05/2022 16:24
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
29/03/2022 18:44
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 5 mai 2022 Numéro délibération compétence 1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Adm
23/05/2022 16:46
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations associées - autorisation de signer Administrat
01/01/1970 02:00
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Aménagement de l’espace
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey répond aux besoins émergents de ses 41 233 habitants et anticipe les évolutions à travers l’aménagement et la mise en valeur de son territoire. Compéten
16/05/2022 20:28
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Arboresens
Arboresens, un lieu connecté, un espace innovant Un projet exemplaire dans le Grand Est Plus qu’un nouveau quartier, Arboresens est un lieu connecté : Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proxi
11/05/2023 13:15
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Appel à projet Arboresens
Vous êtes promoteurs, bailleurs ou investisseurs, participez à un projet d’aménagement exemplaire dans le Grand Est. Complétez le formulaire ci-après, vous recevrez un e-mail contenant le lien de télé
11/05/2023 13:07
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Aménagement urbain
Les Ferrières Arboresens Appel à projet Arboresens Ilot Coeur de ville
07/04/2023 17:53
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Ilot Coeur de ville
Une nouvelle vie pour les magasins Limon à Pompey Le bassin de Pompey a engagé depuis 2013 un programme de reconfiguration des cœurs de bourg sur son territoire afin de répondre à la demande en logeme
30/05/2023 18:04
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Le Bassin de Pompey recrute
La communauté de Communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la
12/09/2023 12:13
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Transition écologique
Territoire engagé Climat-Air-Energie PCAET Éclairage public Le Bassin de Pompey assure l'éclairage public depuis 2015 en lieu et place des communes. Filière bois énergie Zone d'accélération des énergi
20/02/2024 13:56
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Marchés publics
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour la publication de ses marchés publics. Vous pouvez accéder à la liste des marchés en cours sur https://www.x
12/04/2024 18:51
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J'ai une idée
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
12/04/2024 18:49
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Projet de territoire
A lire S'abonner Projet de territoire 2030 PDF - 5,2 Mo Toutes les publications Télécharger Méthodologie PDF 326,3 Ko Diagnostic PDF 1,6 Mo Document d'Orientation Stratégique PDF 5,2 Mo Plan d'actions
16/04/2024 13:40
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Nouveau pôle aquatique
Au bord de la Moselle, la Communauté de communes du Bassin de Pompey construit un équipement sportif exceptionnel, accessible à toutes et à tous. Un lieu de vie dédié au bien-être, aux loisirs, aux sp
14/06/2024 13:41
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Délibérations des Bureaux délibératifs
du 30 janvier 2018 au 13 septembre 2022 2022 Bureau Délibératif du 13 septembre 2022 Bureau Délibératif du 21 juin 2022 Bureau Délibératif du 24 mai 2022 Bureau Délibératif du 26 avril 2022 Bureau Dél
02/07/2024 14:46
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Délibérations des Conseils Communautaires
du 18 janvier 2018 au 9 juin 2022 2022 Conseil communautaire du 9 juin 2022 Conseil communautaire du 5 mai 2022 Conseil communautaire du 24 février 2022 Conseil communautaire du 31 mars 2022 2021 Cons
02/07/2024 14:48
