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Résultats 76 à 79 sur 79 au total

76. Pages

    Pertinence:  27%

    Conseil communautaire du 17 décembre 2020

    Numéro délibération compétence 1 Approbation du pacte de gouvernance Administration générale 2 Approbation du règlement intérieur Administration générale 3 Commissions intercommunales thématiques - Désignation

    24/02/2026 16:20

77. Pages

    Pertinence:  27%

    Conseil communautaire du 12 avril 2018

    Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale 3

    24/02/2026 16:20

78. Pages

    Pertinence:  25%

    Conseil communautaire du 20 juin 2019

    Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019 Numéro délibération compétence 1 Modifications statutaires Administration générale 2 Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 A

    24/02/2026 16:20

79. Pages

    Pertinence:  24%

    Conseil communautaire du 19 juin 2018

    Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte administratif

    24/02/2026 16:20