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Les délibérations
Cette rubrique regroupe l'ensemble des délibérations des conseils communautaires et des bureaux délibératifs de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Archives Conseils communautaires jusqu'au
24/02/2026 16:20
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Les décisions
24/02/2026 16:20
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Bassin de Pompey
Un ADN innovant Nous avons toujours eu un temps d’avance et nous sommes fiers de l’afficher. Nous avons une personnalité forte, hors du commun, qui s’articule autour de 3 pôles : notre nature profonde
24/02/2026 16:20
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Les équipements sportifs
Depuis le 1 er janvier 2010 la Communauté de communes est en charge de la compétence « équipements sportifs », ce qui comprend : la construction, l’exploitation et la gestion des piscines et des comp
24/02/2026 16:20
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Le territoire
Bassin de Pompey Nos équipements Mon territoire en images Cartes de bruit Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
24/02/2026 16:20
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LorNTech
L'écosystème des startups lorraines Le label "Metropole French Tech" obtenu par le Sillon Lorrain vise à fédérer l'ensemble des parties prenantes autour d'un projet ambitieux de croissance de l’écosys
24/02/2026 16:20
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Inscription
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:20
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Réemploi des matériaux
Réemployer, c’est réutiliser les matériaux issus de déconstruction dans un nouveau projet en minimisant sa transformation ou en le réutilisant dans sa même fonction. Cette démarche permet de rapproche
24/02/2026 16:20
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La Communauté de communes
Créée en 1995, la Communauté de communes du Bassin de Pompey est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. La Communauté de communes du Bassin de Pompey a pour o
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Marchés publics
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour la publication de ses marchés publics. Voici la liste des marchés en cours : Consultations XMARCHES Consultat
24/02/2026 16:20
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Les services
La directrice générale des services Le Président est seul chargé de l’Administration. Il a, conformément à l’article L5211-9 du CGCT, délégué une partie de ses fonctions à la Directrice générale des s
24/02/2026 16:20
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J'ai une idée
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:20
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Démarche Qualité, Sécurité et Environnement
Initiée en 2009 dans le but de dynamiser la politique environnementale du parc d’activité Eiffel énergie et de ses 5 000 salariés. La période actuelle nous invite à repenser notre territoire face aux
24/02/2026 16:20
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Le Bassin de Pompey recrute
La communauté de Communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 juin 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et prestations a
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 13 septembre 2022
Procès-verbal du bureau délibératif du 13 septembre 2022
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 juin 2022 Numéro délibération compétence 1 Compétence relative aux équipements sportifs - définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Rap
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 5 mai 2022 Numéro délibération compétence 1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Adm
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Admin
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mai 2022 Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestati
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 Numéro délibération compétence 1 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative 2022 Administration générale 2
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
24/02/2026 16:20
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Territoire engagé Climat-Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bann
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 24 février 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2022 Numéro délibération compétence 1 Procédure d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassi
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 1er mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Accord-cadre passé en gr
24/02/2026 16:20
