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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations associées - autorisation de signer Administrat
01/01/1970 02:00
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes exter
23/09/2020 20:03
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Compétence Tourisme
Afin d’améliorer l’attractivité de son territoire, le Bassin de Pompey prend en charge les actions de promotion et d’aménagement, de création et gestion d’équipements touristiques destinés à la valori
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration géné
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 30 avril 2020
Numéro délibération compétence 1 Modalités d’organisation des séances du Conseil communautaire en période d’état d’urgence sanitaire Administration générale 2 Comptes de gestion 2019 – Budget Principa
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire en direct
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019 Numéro délibération compétence 1 Modifications statutaires Administration générale 2 Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 A
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 février 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 février 2020 Numéro délibération compétence 1 Fiscalité directe locale 2020 Administration générale 2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assa
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2020 Numéro délibération compétence 1 Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs (Dépar
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Approbation du projet d'extension de la déchetterie communautaire - phase avant projet détaillé Environnement et transition énergétique 2 Embauche d'un ambassadeur du
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratif Administration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amé
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvent
23/09/2020 20:03
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Transport des personnes
Les Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Interco
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer l
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration général
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeu
23/09/2020 20:03
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Cartes de bruit
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Téléchargez en bas de page les cartes de bruit stratégiques et les Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement des communes du bassin de P
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'av
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mi
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation d
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disp
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat priv
23/09/2020 20:03
