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Aide au projet
Aide au projet de construction Vous envisagez la réalisation : D'une nouvelle construction. De l'extension d'une construction existante D'une piscine . D'une modification de l'aspect extérieur d'une c
23/09/2020 20:03
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
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Taxes redevables suite à agrandissements
La Taxe d’Aménagement (depuis le 1 er mars 2012) : Elle remplace la Taxe Locale d’Equipement (TLE), la Taxe Départementale pour les Conseils d'Architecture, de l'Urbanisme et de l'Environnement (TDCAU
23/09/2020 20:03
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Certificats d'urbanisme
Il existe deux types de certificat d'urbanisme Le certificat d'information Il permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété
23/09/2020 20:03
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Logement social
Les aides aux bailleurs sociaux La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dans le cadre de son Programme Local d'Habitat (PLH) et de l’aide à la pierre accompagne la construction et la réhabilitat
07/09/2021 14:44
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Cadastre Solaire
Val de Lorraine : un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de P
07/09/2021 14:38
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Gens du voyage
Dans le cadre du schéma départemental d’accueil des gens du voyage et de son Programme Local de l’Habitat la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a mis à disposition des gens du voyage une aire
23/09/2020 20:03
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Permis de Louer
Par voie de délibération en date du 8 avril 2021, la Communauté de Communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispos
16/09/2021 13:15
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Enquête Redevance Spéciale
Étude de satisfaction sur la collecte des déchets CONTRATS REDEVANCE SPÉCIALE Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un cour
23/09/2020 20:03
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Restauration
La Cuisine Centrale Le Grand Repas - 21 octobre 2021 Semaine du goût
07/10/2021 12:46
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Accès aux droits
France Services France Services vous accueille au 112 rue des 4 éléments à Pompey (1er étage) France Victimes
19/10/2021 18:06
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Piscines
Piscine de Champigneulles Piscine de Pompey Tarifs des piscines Aquagym - aquabike Eveil aquatique Aquaphobie
29/04/2022 19:17
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Le déploiement de la fibre
Très haut débit Le déploiement de la fibre est porté par la région Grand Est et représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle,
27/04/2023 13:01
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Éveil aquatique
Le Bassin de Pompey propose à la piscine intercommunale Nautic Plus, des séances d’éveil, encadrées et animées par un maître-nageur sauveteur, réservées aux moins de 4 ans et à leurs accompagnants. Pa
19/06/2023 13:41
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Aquaphobie
La communauté de communes du bassin de Pompey organise, de septembre à juin, des cours d’aquaphobie à la piscine de Pompey et à la piscine de Champigneulles. Vous ne savez pas nager, vous ne mettez pa
19/06/2023 13:52
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Estimer ma facture de crèche
Pour connaître l'estimation de votre facture de crèche Vous devez calculer votre tarif horaire. Vous devez renseigner vos besoins d’accueil. À partir du tarif horaire et du nombre d’heures de réservat
26/07/2023 12:06
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Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation
Propriétaires occupants Vous souhaitez réaliser des travaux chez vous ? Être accompagné et conseillé dans votre projet ? Ou encore savoir si vous pouvez bénéficier d’une aide financière ? Propriétaire
04/08/2023 14:20
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Offres d'apprentissage
06/10/2023 19:10
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Offres de stage
06/10/2023 19:18
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Demande de remplacement durant les fermetures estivale et hivernale 2024/2025
Votre / Vos enfant(s) sont accueillis dans un établissement petite enfance du Bassin de Pompey et vous avez besoin d'un remplacement durant les périodes de fermetures des crèches ? Nous vous invitons
30/11/2023 16:54
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Enquête Guichet unique
Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce s
05/12/2023 16:43
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Cartographie
08/03/2024 12:09
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Pistes cyclables
La Communauté de communes du Bassin de Pompey développe dans le cadre du Plan local d’urbanisme Habitat et déplacement un réseau de pistes cyclables et piétonnes sur le Bassin de Pompey. Afin d’assure
19/04/2024 18:36
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Crèches
Petits et grands ensemble pour mieux grandir au sein de la crèche Fermetures annuelles des crèches Période estivale Période hivernale L'Archipel (Pompey) du 5 au 23 août 2024 du 30 décembre au 3 ja
30/05/2024 11:34
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Demande de créneaux pour l'année scolaire 2024-2025
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
12/06/2024 19:01
