Recherche avancée
Résultats 26 à 50 sur 110 au total
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Offres de stage
24/02/2026 16:20
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Cuisine centrale
Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a produit ses premiers repas en décembre 2016. © Jérô
24/02/2026 16:20
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Instruction du dossier d'urbanisme
Une fois le dossier receptionné en mairie, celui-ci est envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l'architecte des Bâtiments de France si votre projet se trouve dans le périmètre d'un mo
24/02/2026 16:20
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Informations sur les taxes
Retrouvez les informations sur la Taxe d'Aménagement (TA) sur le site du conseil départemental et sur le site service-public.fr .
24/02/2026 16:20
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Pistes cyclables
La Communauté de communes du Bassin de Pompey développe dans le cadre du Plan local d’urbanisme Habitat et déplacement un réseau de pistes cyclables et piétonnes sur le Bassin de Pompey. Afin d’assure
24/02/2026 16:20
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Mobilité
Transports en commun Toutes les infos sur les réseaux de transports de Bassin de Pompey, Le Sit, Sub, TER, fluo... Horaires, Tarifs, TAD et P'Sit. Transports scolaire La Communauté de Communes du Bass
24/02/2026 16:20
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Défenseur des droits
Les délégués du Défenseur des droits accueillent, écoutent et orientent celles et ceux qui le souhaitent dans leurs démarches. Ils accueillent, gratuitement, toute personne qui sollicite de l'aide pou
24/02/2026 16:20
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Cadastre Solaire
Un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à
24/02/2026 16:20
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Aller plus loin...
Aller plus loin dans votre projet de cadastre solaire : Le cadastre solaire est un outil développé et mis à votre disposition par vos collectivités du Val de Lorraine. C’est un outil de sensibilisatio
24/02/2026 16:20
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Le déploiement de la fibre
Très haut débit Le déploiement de la fibre est porté par la région Grand Est et représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle,
24/02/2026 16:20
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France Victimes
L’association France Victimes 54 a pour mission d'apporter aide et soutien à toutes les victimes d'infractions pénales, ainsi qu'à leurs proches. Elle fait partie du réseau d’associations de France Vi
24/02/2026 16:20
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Accès aux droits
France services France services vous accueille au 112 rue des 4 éléments à Pompey (1er étage) Défenseur des droits France Victimes
24/02/2026 16:20
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Logement social
Les aides aux bailleurs sociaux La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dans le cadre de son Programme Local d'Habitat (PLH) et de l’aide à la pierre accompagne la construction et la réhabilitat
24/02/2026 16:20
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Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation
Propriétaires occupants Vous souhaitez réaliser des travaux chez vous ? Être accompagné et conseillé dans votre projet ? Ou encore savoir si vous pouvez bénéficier d’une aide financière ? Propriétaire
24/02/2026 16:20
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Gens du voyage
Dans le cadre du schéma départemental d’accueil des gens du voyage et de son Programme Local de l’Habitat la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a mis à disposition des gens du voyage une aire
24/02/2026 16:20
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Travaux non soumis à déclaration
La création d’une piscine non couverte d’une surface ≤ 10 m² . Les affouillements ou les exhaussements de sols d’une hauteur ou profondeur < 2 m et superficie < 100 m² . La construction d’une surf
24/02/2026 16:20
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Calcul des surfaces
Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos trav
24/02/2026 16:20
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Démarches à effectuer pendant les travaux
Affichage sur le terrain - Article R424-15 du code de l'urbanisme Le bénéficiaire de l'autorisation doit afficher sur son terrain un extrait de l'autorisation dès réception de la notification de l'arr
24/02/2026 16:20
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Deux possibilités s'offrent aux habitants pour déposer les dossiers : Le formulaire et le dossier qui l'accompagne doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la
24/02/2026 16:20
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Instruction du dossier d'urbanisme
Une fois le dossier réceptionné en mairie, celui-ci est envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l’architecte des Bâtiment de France si votre projet se trouve dans le périmètre d’un mon
24/02/2026 16:20
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Tous les formulaires de déclaration
Dans une commune de plus de 3 500 habitants, si vous êtes une personne, vous devez transmettre votre demande d'autorisation d'urbanisme uniquement par voie électronique sur https://www.geopermis.fr/
24/02/2026 16:20
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Délai d'instruction et de validité de l'autorisation
Quel est le délai d’instruction ? 1 mois à compter du dépôt de la demande en mairie pour une déclaration préalable ou un certificat d’urbanisme informatif ; 2 mois à compter du dépôt de la demande en
24/02/2026 16:20
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Certificats d'urbanisme
Il existe deux types de certificat d'urbanisme Le certificat d'information Il permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété
24/02/2026 16:20
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Dépot du dossier d'urbanisme
Le formulaire et le dossier qui l'accompagne doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour u
24/02/2026 16:20
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Habitat - Urbanisme
Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Politique du logement et du cadre de vie Parce que la ques
24/02/2026 16:20
