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Résultats 51 à 75 sur 106 au total
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Demande de bac particulier
02/09/2024 15:38
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Mobilité
Transports en commun Transports scolaire Covoiturage La Communauté de communes du Bassin de Pompey porte une plateforme de covoiturage, en partenariat avec Rezo Mobicoop, qui a comme objectif de mettr
02/10/2024 17:32
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Confirmation Enquête Guichet unique +1 an
Merci d’avoir participé à cette deuxième enquête satisfaction. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Retour à la page habitat
16/04/2024 13:40
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Renouvellement contrat d'accueil
Merci de remplir ce formulaire avant le 15 décembre 2024
29/10/2024 16:32
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Confirmation Enquête Guichet unique
Merci d’avoir participé. Une autre enquête mail vous sera envoyée dans environ 1 an à compter de votre date de premier contact avec le guichet unique. Il aura pour objectif de renseigner le Bassin de
16/04/2024 13:40
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Confirmation Fiche contact propriétaire
Merci d’avoir rempli la fiche de contact propriétaire pour le Guichet Habitat du Bassin de Pompey. Cette fiche permettra au Guichet Habitat du Bassin de Pompey, plate-forme d’accompagnement technique
20/11/2024 13:24
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Enquête Guichet unique - 1 an après
Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce s
26/11/2024 17:20
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Autorisations de travaux
Vous avez un projet de construction/rénovation ? Le Bassin de Pompey instruit pour le compte de votre commune vos demandes d’autorisation d’urbanisme . Pour vous guider dans la constitution de votre d
09/12/2024 13:26
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Inscription en ligne
Stage et concert public 2025 Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en
10/12/2024 12:36
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Délai d'instruction et de validité de l'autorisation
Quel est le délai d’instruction ? 1 mois à compter du dépôt de la demande en mairie pour une déclaration préalable ou un certificat d’urbanisme informatif ; 2 mois à compter du dépôt de la demande en
16/04/2024 13:40
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Terre de sports
06/12/2024 12:26
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Le Très Haut Débit (THD)
Déploiement de la fibre optique à l'habitant Dans le cadre du déploiement du très haut débit (THD) initié par la Région Grand Est, l’ensemble des locaux d’habitation et d’entreprises du Bassin de Pomp
16/04/2024 13:40
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Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
FL TECH est un tiers-lieu d'innovation numérique et digitale au cœur du Bassin de Pompey pour accompagner les start-up et acteurs de l'écosystème numérique du territoire. FL HOME est un tiers lieu de
07/01/2025 20:16
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France Victimes
L’association France Victimes 54 a pour mission d'apporter aide et soutien à toutes les victimes d'infractions pénales, ainsi qu'à leurs proches. Elle fait partie du réseau d’associations de France Vi
14/01/2025 14:46
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Fiche contact propriétaire
Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet de l'Habitat de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Afin de faciliter nos échanges, et vous accompagner au mieux dans votr
15/01/2025 19:40
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Éclairage public
Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’énergie ! Face à la hausse des coûts de l’énergie et à l’obsolescence d’une partie de nos équipements, nous avions choisi, en 2022, de réduire l’éclairage p
16/01/2025 17:17
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Démarches à effectuer pendant les travaux
Affichage sur le terrain - Article R424-15 du code de l'urbanisme Le bénéficiaire de l'autorisation doit afficher sur son terrain un extrait de l'autorisation dès réception de la notification de l'arr
22/01/2025 17:02
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Tous les formulaires de déclaration
Dans une commune de plus de 3 500 habitants, si vous êtes une personne, vous devez transmettre votre demande d'autorisation d'urbanisme uniquement par voie électronique sur https://www.geopermis.fr/
22/01/2025 17:07
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Orchestre intercommunal
Accueillir et rassembler des musiciens du Bassin de Pompey autour d'un projet commun sur un répertoire d'orchestre de différentes esthétiques. Né de rencontres entre plusieurs partenaires : directions
29/01/2025 19:13
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Habitat - Urbanisme
Bimby & Bunti Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUI-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Politique du logement et du cadre de vie Par
31/01/2025 18:25
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Eau et assainissement
Formulaires Eau et Assainissement Qualité de l'eau Un numéro unique pour toutes vos demandes Pour toutes demandes, questions et urgences (astreinte 365/365j et 24h/24) 03 83 49 44 80 eau@bassinpompey.
24/02/2025 12:12
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Qualité de l'eau
qualité de l'eau distribuée par Communes Bouxières-aux-Dames Champigneulles Champigneulles - Les Barraques Custines - ZI Custines - Rechanois Custines - Franche-Limont Faulx Frouard - Ouest Frouard -
24/02/2025 12:28
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Pré-inscription crèche
04/02/2025 20:40
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Restauration collective
À la croisée des enjeux environnementaux et de santé publique, l'alimentation est indiscutablement un sujet d’actualité majeur pour lequel Bassin de Pompey a fait des choix de modèles résilients et du
04/03/2025 14:12
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Emploi - Insertion
La Communauté de communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la
04/03/2025 14:22