Recherche avancée
Résultats 76 à 100 sur 104 au total
Pages
Voirie
Viabilité hivernale Les agents du Bassin de Pompey et de ses communes membres se mobilisent pour votre sécurité. Mon appli Info travaux Éclairage public Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’éne
24/02/2026 16:20
Pages
Du recyclable au recyclé
Du recyclable au recyclé Les déchets recyclables collectés en porte-à-porte et dans les points tri sont conduits à Paprec Lorraine, centre de tri où les différents matériaux sont séparés et dirigés ve
24/02/2026 16:20
Pages
Changement de destination
Le changement de destination, d’un bâtiment existant, entre l’une des 5 destinations précitées est soumis à : Avec modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment (plancher, murs por
24/02/2026 16:20
Pages
Permis d'aménager
Votre projet nécessite le dépôt d’un permis d’aménager. Cerfa n°13409*06 : formulaire de dépôt de permis d’aménager Attention le recours à un Architecte est obligatoire pour les lotissement de plus de
24/02/2026 16:20
Pages
D'un aménagement de terrain
Division sans réalisation de partie commune (voirie, réseaux et/ou espaces communs aux différents lots) Hors site classé ou secteur sauvegardé ou abords de Monuments Historiques. Dans un site classé o
24/02/2026 16:20
Pages
Modification de l'aspect extérieur
Remplacement de tuiles de toiture, remplacement de portes et fenêtres, création ou suppression d’un conduit de cheminée… Modification ou création d’une clôture. En périmètre de monument historique Hor
24/02/2026 16:20
Pages
Déclaration préalable 20 à 40m2
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
24/02/2026 16:20
Pages
Extension entre 20 et 40 m2
Extension d'une construction existante L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 20 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, i
24/02/2026 16:20
Pages
Création d'une piscine
Création d’une piscine d’une surface inférieure ou égale à 10m² ne nécessite pas de déclaration. Création d’une piscine d’une surface comprise entre 10m² et 100m² non couverte ou dont la couverture fi
24/02/2026 16:20
Pages
Extension d'une construction existante
Surfaces ≤ 5 m² : Dans ce cas, les travaux sont dispensés d'autorisation. Cependant, il convient de respecter les règles du document d'urbanisme. Surfaces comprises entre 5 et 20 m² Surfaces comprises
24/02/2026 16:20
Pages
Déclaration prélable pour division
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable pour division en mairie. Cerfa n°13702*05 formulaire pour les demandes tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières
24/02/2026 16:20
Pages
Permis de construire
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction ou la surface de plancher qui doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de const
24/02/2026 16:20
Pages
Déclaration préalable 5 à 20 m2
L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 5 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 20 m². Il s'agit de
24/02/2026 16:20
Pages
La hauteur de la construction est :
Les surfaces concernées sont l'emprise au sol de la construction et la surface de plancher qui doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales à 5m². Hauteur de la construction est : Inférieure o
24/02/2026 16:20
Pages
Projet situé en zone urbaine
Surface ou emprise totale de la construction (après extension) Inférieure à 150 m² Supérieure ou égale à 150 m²
24/02/2026 16:20
Pages
Nouvelle construction
Surfaces ≤ 5 m² Surfaces comprises entre 5 et 20 m² Surfaces > 20 m²
24/02/2026 16:20
Pages
Accueils de Loisirs
Demande de réservation Piscines Interco SOUHAITS D’UTILISATION DES PISCINES ETE 2026 À retourner avant le 15 mai 2026 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 Vos réservations définitives v
27/03/2026 13:50
Pages
Déchetterie
Déchetterie intercommunale du Bassin de Pompey Horaires d'accès à la déchetterie Du lundi au samedi 9h > 12h30 – 13h30 > 18h Dimanche et jours fériés 9h > 12h Fermetures Les 1 er mai, 25 décembre et
24/02/2026 16:20
Pages
Piscine de Champigneulles
La Piscine Charles Kaufmann de Champigneulles dispose de 2 bassins d'intérieur : 1 bassin de 25m x 12.5m, d'une profondeur de 1,60m à 3,70m 1 bassin de 12,5m x 12,5m, d'une profondeur de 0,80m à 1,40
14/04/2026 19:10
Pages
COSEC Associations
Réservation de créneaux SOUHAITS D’UTILISATION DES COSEC - SAISON SPORTIVE 2026-2027 À retourner avant le 4 mai 2026 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 ACCOMPAGNÉ DES STATUTS DE L’ASS
02/04/2026 14:00
Pages
FORUM EMPLOI : Rencontres intercommunales du travail et de l'emploi
Mardi 19 mai 2026 de 14h à 17h / Salle des Fêtes de Champigneulles Le Bassin de Pompey en lien avec ses partenaires, acteurs de l’emploi et de l’insertion, se mobilise pour une nouvelle édition des Re
21/04/2026 17:05
Pages
Relais petite enfance
Bassin de Pompey offre un service d'information, d'écoute et d'animation à destination des assistantes maternelles agréées implantées sur le territoire et des familles des 13 communes du Bassin de Pom
24/04/2026 15:09
Pages
Lieu d’accueil enfants-parents (LAEP)
Un espace de jeux pour les enfants jusqu’à 6 ans accompagnés d’un adulte référent ; un lieu où les parents se rencontrent entre eux et peuvent aussi échanger avec des professionnels en toute confident
24/04/2026 14:43
Pages
Défi j'y vais 2026
Les beaux jours sont de retour et marquent l’avènement du printemps 2026. Ils sont l’occasion de se déplacer autrement. Le mois de Mai peut alors rimer avec pédaler, covoiturer, télétravailler ou tran
29/04/2026 14:56
Pages
COSEC Collège
Réservation SOUHAITS D’UTILISATION DES COSEC - ANNEE SCOLAIRE 2026-2027 Du 1er septembre 2026 au 2 juillet 2027 À retourner avant le 30 mai 2026 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 Tra
30/04/2026 12:37


