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Lutte contre les violences faites aux femmes
en repérant des comportements qui peuvent être des signes de violence. 3919 Violences femmes info (numéro national d’écoute et d’orientation) 17 Police Secours (en cas d’urgence) 114 Urgences par SMS (pour
22/10/2026 21:23
Publications
Au fil de l'eau n°17
Au sommaire de ce numéro : Logements et patrimoine : vivre le territoire En selle avec VéloMoove Nos forêts, atout naturel majeur Au Fil de l'Eau
21/10/2026 15:51
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Foire aux questions EAU
client Eau Bassin de Pompey : 03 83 49 04 00 Qui contacter en cas de fuite ou de coupure d'eau ? Le numéro urgences et dépannages, disponible 24h/24 et 7j/7 : 03 55 66 45 01 Le Bassin de Pompey reste-t-il
24/07/2026 20:57
Publications
Au fil de l'eau n°16
Au sommaire de ce numéro : Nature, détente, patrimoine : un été dynamique au Bassin de Pompey Presqu'île, un éco-quartier nouvelle génération Eau et assainissement : un service public, deux missions c
10/07/2026 12:18
Publications
Au fil de l'eau n°15
Au sommaire de ce numéro : Nouveau mandat : élus et compétences de l’intercommunalité Vélomoove, le vélo électrique accessible à tous Bienvenue à La Confluence Au Fil de l'Eau
10/07/2026 12:08
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Déchetterie
site internet de la Communauté de Communes ou par courrier en saisissant votre véhicule avec votre numéro d’immatriculation. A réception de votre demande de création de compte un mail vous sera adressé, [...] compléter votre espace réservé en y déclarant vos autres véhicules : vous devrez ainsi saisir votre numéro d’immatriculation et joindre les justificatifs demandés. Demande par courrier : Si vous n’avez
25/06/2026 20:24
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Collectes
personnel (muni d’un numéro à l’arrière que nous vous conseillons de relever). Pour éviter toute confusion, vous pouvez contacter nos services pour vous assurer qu’il s’agit du bon numéro, correspondant à
24/02/2026 16:20
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TEOMi
(muni d’un numéro à l’arrière et d'un code barre que nous vous conseillons de relever). Pour éviter toute confusion, vous pouvez contacter nos services pour vous assurer qu’il s’agit du bon numéro, correspondant
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 juin 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et prestations associées
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 juin 2022 Numéro délibération compétence 1 Compétence relative aux équipements sportifs - définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Rapport
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 5 mai 2022 Numéro délibération compétence 1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Adm
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Administration
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mai 2022 Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 Numéro délibération compétence 1 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative 2022 Administration générale 2
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 24 février 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2022 Numéro délibération compétence 1 Procédure d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassin
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 1er mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Accord-cadre passé en groupement
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 janvier 2022 Numéro Délibération compétence 1 Ouverture d'une ligne de trésorerie Finances 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Numéro délibération compétence 1 SDE 54 - Désignation d'un représentant au sein de la commission paritaire locale Administration générale 2 Décision Modificative n°2 - Budget Principal 2021 Administration
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 décembre 2021
Numéro Délibération compétence 1 Adminission en non-valeur - Budget principal et budget annexe Restauration Administration générale 2 Marché de fourniture de gaz et modification de la convention constitutive
24/02/2026 16:20
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Le déploiement de la fibre
votre abonnement, c'est le nouveau qui devra s'en charger. Cela vous permettra de conserver votre numéro de ligne fixe par exemple. Fibre optique : comment l’installer en tant que locataire ? Vous loue
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - Transfert de la compétence relative aux maisons de services au public Administration générale 2 Budget Principal 2021 - décision modificative
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Numéro Délibération compétence 1 Modification du règlement intérieur Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administration
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Numéro délibération compétence 1 Procédure interne d'achat public - Evolution des tranches Administration générale 2 Décision Modificative n°1 - Budget annexe Eau 2021 Administration générale 3 Décision
24/02/2026 16:20
