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Covoiturage
La Communauté de communes du Bassin de Pompey porte une plateforme de covoiturage, en partenariat avec Rezo Mobicoop, qui a comme objectif de mettre en relation les covoitureurs tout en sécurisant leu
06/05/2025 19:14
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Mobilité
Transports en commun Toutes les infos sur les réseaux de transports de Bassin de Pompey, Le Sit, Sub, TER, fluo... Horaires, Tarifs, TAD et P'Sit. Transports scolaire La Communauté de Communes du Bass
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 juin 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et prestations a
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 13 septembre 2022
Procès-verbal du bureau délibératif du 13 septembre 2022
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 juin 2022 Numéro délibération compétence 1 Compétence relative aux équipements sportifs - définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Rap
06/05/2025 19:14
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Boîte à idées
Une idée, une suggestion ? N'hésitez pas à nous en faire part via le formulaire ci-dessous :
06/05/2025 19:14
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Cartographie des marchés
24/06/2022 16:46
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Annuaire des marchés
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 5 mai 2022 Numéro délibération compétence 1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Adm
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Admin
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mai 2022 Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestati
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 Numéro délibération compétence 1 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative 2022 Administration générale 2
06/05/2025 19:14
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Territoire engagé Climat-Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bann
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 février 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2022 Numéro délibération compétence 1 Procédure d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassi
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
06/05/2025 19:14
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PCAET
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bassin de Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energi
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Numéro délibération compétence 1 SDE 54 - Désignation d'un représentant au sein de la commission paritaire locale Administration générale 2 Décision Modificative n°2 - Budget Principal 2021 Administra
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 14 décembre 2021
Numéro Délibération compétence 1 Adminission en non-valeur - Budget principal et budget annexe Restauration Administration générale 2 Marché de fourniture de gaz et modification de la convention const
06/05/2025 19:14
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Défenseur des droits
Les délégués du Défenseur des droits accueillent, écoutent et orientent celles et ceux qui le souhaitent dans leurs démarches. Ils accueillent, gratuitement, toute personne qui sollicite de l'aide pou
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 1er mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Accord-cadre passé en gr
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 janvier 2022 Numéro Délibération compétence 1 Ouverture d'une ligne de trésorerie Finances 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Loge
06/05/2025 19:14
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Le déploiement de la fibre
Très haut débit Le déploiement de la fibre est porté par la région Grand Est et représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle,
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - Transfert de la compétence relative aux maisons de services au public Administration générale 2 Budget Principal 2021 - décision modificative
06/05/2025 19:14
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Cadastre Solaire
Un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à
06/05/2025 19:14
