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Résultats 251 à 275 sur 710 au total
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2016
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2017
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
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Déchets
Collectes Les ordures ménagères sont collectées tous les 15 jours. Les sacs jaunes et le bac vert sont collectés toutes les semaines. Composterie Pour déposer vos déchets verts et vous procurer du com
01/09/2026 14:36
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Déchetterie
Déchetterie intercommunale du Bassin de Pompey Vigilance rouge canicule : horaires adaptés ! Pour protéger les usagers et les agents, les horaires de la déchetterie sont modifiés du mardi 23 au dimanc
25/06/2026 20:24
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Déclaration de conformité au RGAA
État de conformité www.bassinpompey.fr est en conformité partielle avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité, version 4 en raison des non-conformité(s) et des dérogations énumérées
24/02/2026 16:20
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Déclaration préalable
Votre projet nécessite le dépôt d'une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
24/02/2026 16:20
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Déclaration préalable 20 à 40m2
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
24/02/2026 16:20
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Déclaration préalable 5 à 20 m2
L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 5 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 20 m². Il s'agit de
24/02/2026 16:20
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Déclaration prélable pour division
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable pour division en mairie. Cerfa n°13702*05 formulaire pour les demandes tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières
24/02/2026 16:20
Actualités
Découvrez l'offre de transport sur le Bassin de Pompey
Déplacements
05/11/2024 13:39
Actualités
Découvrez la navette fluviale du Bassin de Pompey !
Déplacements
11/09/2023 15:04
Actualités
Découvrez votre magazine spécial été
Au sommaire de ce "Au fil de l'eau n°5" : Les belvédères du territoire Les activités à faire en famille Les piscines du Bassin de Pompey ▶ Le découvrir Institutionnel
10/07/2023 15:00
Actualités
Découvrir la nature : Animations estivales gratuites
⬇️ Télécharger le programme En partenariat avec le CPIE, le Bassin de Pompey vous propose 12 animations gratuites et originales pour découvrir la nature cet été en famille ou entre amis. Au programme
12/06/2026 20:55
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Défenseur des droits
Les délégués du Défenseur des droits accueillent, écoutent et orientent celles et ceux qui le souhaitent dans leurs démarches. Ils accueillent, gratuitement, toute personne qui sollicite de l'aide pou
24/02/2026 16:20
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Délai d'instruction et de validité de l'autorisation
Quel est le délai d’instruction ? 1 mois à compter du dépôt de la demande en mairie pour une déclaration préalable ou un certificat d’urbanisme informatif ; 2 mois à compter du dépôt de la demande en
24/02/2026 16:20
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Délibérations des Bureaux délibératifs
du 30 janvier 2018 au 13 septembre 2022 2022 Bureau Délibératif du 13 septembre 2022 Bureau Délibératif du 21 juin 2022 Bureau Délibératif du 24 mai 2022 Bureau Délibératif du 26 avril 2022 Bureau Dél
24/02/2026 16:20
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Délibérations des Conseils Communautaires
du 18 janvier 2018 au 9 juin 2022 2022 Conseil communautaire du 9 juin 2022 Conseil communautaire du 5 mai 2022 Conseil communautaire du 24 février 2022 Conseil communautaire du 31 mars 2022 2021 Cons
24/02/2026 16:20
Actualités
Démarchage à domicile : soyez prudents !
Voici quelques conseils simples pour vous aider à faire face à ces situations : Soyez méfiants Ne laissez pas entrer des inconnus chez vous sans une raison valable. Ne partagez pas d'informations pers
29/12/2023 13:01
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Démarche Qualité, Sécurité et Environnement
Initiée en 2009 dans le but de dynamiser la politique environnementale du parc d’activité Eiffel énergie et de ses 5 000 salariés. La période actuelle nous invite à repenser notre territoire face aux
24/02/2026 16:20
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Démarches à effectuer pendant les travaux
Affichage sur le terrain - Article R424-15 du code de l'urbanisme Le bénéficiaire de l'autorisation doit afficher sur son terrain un extrait de l'autorisation dès réception de la notification de l'arr
24/02/2026 16:20
Publications
Dépliant Circuit de la Ville Haute à Liverdun
Tourisme
27/03/2019 18:25
Publications
Dépliant Circuit des fontaines à Lay-Saint-Chrsitophe
Tourisme
27/03/2019 18:25
Publications
Dépliant circuit des aciéries de Pompey
Tourisme
14/05/2020 20:20
Publications
Dépliant consignes conteneurs enterrés avec badge
Environnement
05/08/2019 18:22
Actualités
Déploiement de la fibre
Le déploiement de la fibre optique du réseau Losange, porté par la Région Grand Est dans le cadre du plan Très Haut Débit, se déploie sur le Bassin de Pompey avec un accompagnement financier de la Com
16/01/2023 18:55
