Recherche avancée
Résultats 276 à 300 sur 864 au total
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2015
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2016
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Publications
Débat d'Orientation Budgétaire 2017
Rapport d'Orientation Budgétaire
03/02/2020 13:39
Pages
Déchets
Collecte des ordures ménagères - Collecte sélective de matériaux recyclables - Collecte des déchets fermentescibles en porte à porte - Valorisation sur la plateforme intercommunale de compostage - Ges
01/04/2025 13:33
Pages
Déchetterie
Déchetterie intercommunale du Bassin de Pompey Horaires d'accès à la déchetterie Du lundi au samedi 9h > 12h30 – 13h30 > 18h Dimanche et jours fériés 9h > 12h Fermetures Les 1 er mai, 25 décembre et
02/05/2025 13:11
Pages
Déclaration préalable
Votre projet nécessite le dépôt d'une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
23/09/2020 20:03
Pages
Déclaration préalable 20 à 40m2
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
23/09/2020 20:03
Pages
Déclaration préalable 5 à 20 m2
L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 5 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 20 m². Il s'agit de
23/09/2020 20:03
Pages
Déclaration prélable pour division
Votre projet nécessite le dépôt d’une déclaration préalable pour division en mairie. Cerfa n°13702*05 formulaire pour les demandes tenant à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières
23/09/2020 20:03
Agenda
Découverte du Vitrail: "Fusing"
Réalisation d’objet en verre fusionné La technique du "Fusing" est une technique ancienne, déjà pratiquée 1500 ans avant J.C. Elle consiste à superposer plusieurs couches de verre et à les faire fusio
03/06/2022 14:49
Actualités
Découvrez Bassin de Pompey autrement !
Culture
07/05/2025 20:24
Actualités
Découvrez la navette fluviale du Bassin de Pompey !
Déplacements
11/09/2023 15:04
Actualités
Découvrez votre magazine spécial été
Au sommaire de ce "Au fil de l'eau n°5" : Les belvédères du territoire Les activités à faire en famille Les piscines du Bassin de Pompey ▶ Le découvrir Institutionnel
10/07/2023 15:00
Pages
Délai d'instruction et de validité de l'autorisation
Quel est le délai d’instruction ? 1 mois à compter du dépôt de la demande en mairie pour une déclaration préalable ou un certificat d’urbanisme informatif ; 2 mois à compter du dépôt de la demande en
16/04/2024 13:40
Pages
Délibérations des Bureaux délibératifs
du 30 janvier 2018 au 13 septembre 2022 2022 Bureau Délibératif du 13 septembre 2022 Bureau Délibératif du 21 juin 2022 Bureau Délibératif du 24 mai 2022 Bureau Délibératif du 26 avril 2022 Bureau Dél
02/07/2024 14:46
Pages
Délibérations des Conseils Communautaires
du 18 janvier 2018 au 9 juin 2022 2022 Conseil communautaire du 9 juin 2022 Conseil communautaire du 5 mai 2022 Conseil communautaire du 24 février 2022 Conseil communautaire du 31 mars 2022 2021 Cons
02/07/2024 14:48
Pages
Démarche Qualité, Sécurité et Environnement
Initiée en 2009 dans le but de dynamiser la politique environnementale du parc d’activité Eiffel énergie et de ses 5 000 salariés. La période actuelle nous invite à repenser notre territoire face aux
20/03/2025 17:12
Pages
Démarches à effectuer pendant les travaux
Affichage sur le terrain - Article R424-15 du code de l'urbanisme Le bénéficiaire de l'autorisation doit afficher sur son terrain un extrait de l'autorisation dès réception de la notification de l'arr
22/01/2025 17:02
Publications
Dépliant Circuit de la Ville Haute à Liverdun
Tourisme
27/03/2019 18:25
Publications
Dépliant Circuit des fontaines à Lay-Saint-Chrsitophe
Tourisme
27/03/2019 18:25
Publications
Dépliant circuit des aciéries de Pompey
Tourisme
14/05/2020 20:20
Publications
Dépliant consignes conteneurs enterrés avec badge
Environnement
05/08/2019 18:22
Pages
Dépot du dossier d'urbanisme
Le formulaire et le dossier qui l'accompagne doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour u
23/09/2020 20:03
Pages
Développement économique
Création, aménagement et commercialisation des zones d’activités Vue aérienne d'une zone de développement économiqueLa Communauté de Communes du Bassin de Pompey s’engage aux côtés des entreprises par
23/09/2020 20:03
Pages
E-cards
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
23/09/2020 20:03
