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Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvent
24/02/2026 16:20
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Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la Communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 83 49 81 81
24/02/2026 16:52
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Webmaster
Utilisez ce formulaire pour signaler un problème sur le site internet. Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier él
24/02/2026 16:20
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Je contacte mon territoire
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeu
24/02/2026 16:20
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Numérique
Le Très Haut Débit (THD) Le déploiement de la fibre Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
24/02/2026 16:20
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Transport des personnes
Les Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Interco
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer l
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration général
24/02/2026 16:20
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Cartographie des belvédères
01/12/2025 12:10
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Guide du tri
Donner une seconde vie à nos déchets c’est possible avec le tri ! Bassin de Pompey met à la disposition des habitants des équipements et solutions pour leur permettre de valoriser leurs déchets : Les
24/02/2026 16:20
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Compost, Mode d'emploi
Le compostage un moyen facile de réduire et valoriser nos déchets. La Communauté de commune met gratuitement à disposition de ces habitants une poubelle de pré-collecte avec des sacs en amidon de maïs
24/02/2026 16:20
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Crèches
Petits et grands ensemble pour mieux grandir au sein de la crèche Fermetures annuelles des crèches Période estivale Période hivernale L'Archipel (Pompey) du 3 au 21 août 2026 du 29 décembre 2026 au
02/03/2026 18:43
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Cartes de bruit
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Téléchargez en bas de page les cartes de bruit stratégiques et les Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement des communes du bassin de P
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'av
24/02/2026 16:20
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Délibérations des Bureaux délibératifs
du 30 janvier 2018 au 13 septembre 2022 2022 Bureau Délibératif du 13 septembre 2022 Bureau Délibératif du 21 juin 2022 Bureau Délibératif du 24 mai 2022 Bureau Délibératif du 26 avril 2022 Bureau Dél
24/02/2026 16:20
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Délibérations des Conseils Communautaires
du 18 janvier 2018 au 9 juin 2022 2022 Conseil communautaire du 9 juin 2022 Conseil communautaire du 5 mai 2022 Conseil communautaire du 24 février 2022 Conseil communautaire du 31 mars 2022 2021 Cons
24/02/2026 16:20
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Annuaire des belvédères
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mi
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation d
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disp
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat priv
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candida
24/02/2026 16:20
