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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer l
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration général
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeu
23/09/2020 20:03
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Numérique
Le Très Haut Débit (THD) FL TECH - Tiers-lieu d'innovation numérique et digitale FLTech est un tiers-lieu d'innovation numérique et digitale au cœur du Bassin de Pompey pour accompagner les start-up e
23/09/2020 20:03
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Archives
23/09/2020 20:03
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Cartographie des belvédères
15/05/2020 20:51
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Annuaire des belvédères
23/09/2020 20:03
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Cartes de bruit
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Téléchargez en bas de page les cartes de bruit stratégiques et les Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement des communes du bassin de P
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'av
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mi
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation d
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disp
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat priv
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candida
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
Numéro Délibération Compétence 1 Débat d'Orientation Budgétaire 2019 Administration générale 2 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représenta
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 mars 2019 Numéro délibération compétence 1 Création et adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration générale 2 Fiscal
23/09/2020 20:03
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Déclaration préalable
Votre projet nécessite le dépôt d'une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
23/09/2020 20:03
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Voiries d’intérêt communautaire
157 km de voies communales, 10 km de voies en zone d’activités, 45 km de voies départementales en agglomération, compétence communautaire depuis 2002, la voirie constitue un axe important de l’action
27/08/2021 19:40
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Conseil communautaire du 31 janvier 2019
Numéro délibération compétence 1 Adhésion a la SPL "Gestion locale" en lien avec le Centre De Gestion de Meurthe-et-Moselle Administration Générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la t
23/09/2020 20:03
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Enfance - Famille
Vous trouverez dans cette rubrique toutes les informations sur l'accueil en crèche des enfants âgés de 2 mois à 4 ans mis en place par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Crèches Tous les m
23/09/2020 20:03
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S'informer - Participer
Publications Agenda culturel J'ai une idée Marchés publics Espace Presse
23/09/2020 20:03
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Petite enfance
Mode de garde de la petite enfance Compétence intercommunale depuis 2002, le projet intercommunal en faveur de la petite enfance permet d’accueillir les enfants âgés de 2 mois à 4 ans selon des modes
23/09/2020 20:03
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Actualités
10/09/2021 14:08
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Info travaux
10/09/2021 14:08
