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Territoire engagé Climat-Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bann
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 février 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2022 Numéro délibération compétence 1 Procédure d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassi
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
06/05/2025 19:14
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PCAET
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bassin de Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energi
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Numéro délibération compétence 1 SDE 54 - Désignation d'un représentant au sein de la commission paritaire locale Administration générale 2 Décision Modificative n°2 - Budget Principal 2021 Administra
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 14 décembre 2021
Numéro Délibération compétence 1 Adminission en non-valeur - Budget principal et budget annexe Restauration Administration générale 2 Marché de fourniture de gaz et modification de la convention const
06/05/2025 19:14
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Défenseur des droits
Les délégués du Défenseur des droits accueillent, écoutent et orientent celles et ceux qui le souhaitent dans leurs démarches. Ils accueillent, gratuitement, toute personne qui sollicite de l'aide pou
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 1er mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Accord-cadre passé en gr
06/05/2025 19:14
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 janvier 2022 Numéro Délibération compétence 1 Ouverture d'une ligne de trésorerie Finances 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Loge
06/05/2025 19:14
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Le déploiement de la fibre
Très haut débit Le déploiement de la fibre est porté par la région Grand Est et représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle,
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - Transfert de la compétence relative aux maisons de services au public Administration générale 2 Budget Principal 2021 - décision modificative
06/05/2025 19:14
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Cadastre Solaire
Un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à
06/05/2025 19:14
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Aller plus loin...
Aller plus loin dans votre projet de cadastre solaire : Le cadastre solaire est un outil développé et mis à votre disposition par vos collectivités du Val de Lorraine. C’est un outil de sensibilisatio
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Numéro Délibération compétence 1 Modification du règlement intérieur Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administratio
06/05/2025 19:14
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Culture
Limédia Le Bassin de Pompey vous donne accès à la bibliothèque numérique Limédia. Ce dispositif en ligne est construit autour d’une offre disponible autour de… Orchestre intercommunal Accueillir et ra
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Numéro délibération compétence 1 Procédure interne d'achat public - Evolution des tranches Administration générale 2 Décision Modificative n°1 - Budget annexe Eau 2021 Administration générale 3 Décisi
06/05/2025 19:14
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France Victimes
L’association France Victimes 54 a pour mission d'apporter aide et soutien à toutes les victimes d'infractions pénales, ainsi qu'à leurs proches. Elle fait partie du réseau d’associations de France Vi
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 14 septembre 2021 Numéro Délibération compétence 1 Contrat Agorastore pour le courtage aux enchères - autorisation de signer Administration générale 2 Groupement
06/05/2025 19:14
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Formulaires Eau et Assainissement
Formulaires d'abonnement au service d'eau potable Contrat de mensualisation Contrat de prélèvement Demande d'abonnement Résiliation d'abonnement Demande de branchement Puisage d'eau potable sur borne
06/05/2025 19:14
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Restauration
Cuisine centrale Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a… Restauration scolaire Restauratio
06/05/2025 19:14
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Accès aux droits
France services France services vous accueille au 112 rue des 4 éléments à Pompey (1er étage) Défenseur des droits France Victimes
06/05/2025 19:14
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Déclaration de conformité au RGAA
État de conformité www.bassinpompey.fr est en conformité partielle avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité, version 4 en raison des non-conformité(s) et des dérogations énumérées
06/05/2025 19:14
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Permis de Louer
Par voie de délibération en date du 8 avril 2021, la Communauté de Communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispos
06/05/2025 19:14
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Travaux non soumis à déclaration
La création d’une piscine non couverte d’une surface ≤ 10 m² . Les affouillements ou les exhaussements de sols d’une hauteur ou profondeur < 2 m et superficie < 100 m² . La construction d’une surf
06/05/2025 19:14
