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Conseil communautaire du 24 juin 2021
l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 Mutualisation du Guichet Unique à l’échelle du PETR du Val de Lorraine Habitat - Logement 22 Consultation des assemblées du bassin [...] territorial 2021 Habitat - Logement 19 Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l [...] l'espace 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois »
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
de soutien à l'organisation de manifestations de rayonnement intercommunal Petite enfance et accès à la culture 26 Festival du conte 2022 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture [...] effectifs Administration générale 16 Contribution du Bassin de Pompey à la révision du Schéma de Cohérence Territorial Sud 54 Habitat - Logement 17 Révision du schéma directeur cyclable Transport 18 Plateforme [...] Mad-et-Moselle Habitat - Logement 19 Plateforme Instruction du Droit des Sols - Budget 2022 et calcul de la participation de la CC de Seille et Grand Couronné Habitat - Logement 20 Actualisation des tarifs
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 05B, 08, 09 et 10 Aménagement
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Annulation de la vente d’un terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 8 ZAE Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI FBBT Développement économique [...] l'habitat privé Habitat - Logement 6 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de services du Bassin de Pompey Développement économique 7 ZAE Haute Epine à Saizerais - Annulation
24/02/2026 16:20
Actualités
Alerte démarchages frauduleux
lors d’un démarchage et créez votre compte vous-mêmes pour toute demande d’aide à la rénovation et adaptation de votre logement. Pour toute information pour un projet rénovation énergétique, contactez le Guichet [...] Une société qui ne précise pas sa raison sociale, démarche des particuliers en porte à porte pour établir des devis pour des panneaux photovoltaïques et autres travaux de rénovation énergétique. Elle prétend
09/08/2024 12:54
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Victor Hugo à Frouard Voirie 6 Zone Artisanale de Saizerais : Vente de terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 7 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery Dév [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Mise en œuvre d’un groupement de commande avec le SIE de Seille et Moselle pour la réalisation
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
7 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt de la Région Grand Est - soutien à la création et au développement de tiers-lieux Développement économique 8 Avenant 1 à la convention de mise à disposition [...] Santé - intégration des données "captage d'eau destinée à la consommation humaine et leurs périmètres de protection" au SIG Habitat - Logement 12 Aides à la rénovation de l’habitat privé : prorogation du programme [...] Collecte du mobilier en déchetterie : Convention d'adhésion à l'éco organisme Eco Mobilier Environnement et transition énergétique 4 Mise à disposition d'une benne pour la collecte des pneus en déchetterie
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
aux PMR – Attribution du marché de travaux – lots 1 à 11 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin [...] Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 Petite enfance et accès à la culture
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 février 2020
CC de Mad et Moselle Urbanisme 21 Logement social - attribution d'une prime complémentaire pour un logement - projet 6-8 rue de Custines à Malleloy Habitat - Logement 22 Convention avec la Direction D [...] artisanale Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI REMEPI - modification de la surface de terrain Développement économique 26 Journée médiévale de Liverdun - mise à disposition des locaux [...] ité de réalisation d'un réseau de chaleur - site de la pointe Eiffel à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Dispositif d'aide à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 8 Avenant [...] de Champigneulles Eau et assainissement 9 Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aide à l'hébergement touristique Tourisme
24/02/2026 16:20
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Permis de construire
doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de construire en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet Cerfa n°13406*06 lorsqu'il [...] Cerfa n°13409*06 pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public...). Attention le recours à un Architecte est obligatoire : Personne morale [...] surface de plancher ou emprise au sol > 2 000 m² et hauteur > 4 m. Si vous souhaitez ou devez faire appel à un architecte, vous pouvez consulter le tableau des architectes sur le site internet de l'ordre des
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 décembre 2021
gaz et modification de la convention constitutive de regroupement de gaz - avenant à la convention constitutive et à l'accord cadre Administration générale 3 Groupement de commande pour la fourniture de [...] l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Projet Basket à l'école - convention de partenariat 2021-2022 Sport 8 Travaux d'optimisation et d'extension [...] - autorisation de signer Environnement et transition énergétique 9 ZAE Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI GIACOMONI Développement économique
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administration générale 3 Adhésion à une plateforme de covoiturage et forfait mobilités durables [...] de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 02, 04, 05B Aménagement de l'espace 8 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 9 Attribution des aides directes
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
d'oeuvre Aménagement de l'espace 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Avenant n°1 au marché de Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle [...] d’accès associé Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard (tranche 4) – Autorisation de signer Voirie
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy - Avenants aux lots 01, 02, 03, 05A, 08 et 09 Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'avenant n°01 à l'ensemble des lots Environnement et transition énergétique 7 Groupement de commande d'analyses de composts et de produits dérivés - Signature d'une convention d'adhésion à un groupement [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Clôture des contrats de délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de
24/02/2026 16:20
Actualités
Cyclaneuf, lauréate du défi « J’y vais » 2023 !
parcourus à pied, à vélo, en transport en commun ou en covoiturage. Leur participation a permis d’éviter 165 tonnes de CO2 et a contribué à une dotation solidaire de 5 000€ qui a été versée à l’association [...] Buffon et les Mouettes à Champigneulles, Provence à Liverdun, Louis Guingot à Custines, Les marronniers à Faulx et Antony Hanry à Lay-Saint-Christophe Déplacements [...] IEN Défi « À l’école j’y vais autrement » 11 établissements scolaires du Bassin de Pompey y ont participé : le collège de Custines et 10 écoles : Millery, Malleloy, Jeuyeté à Pompey, Triolet à Frouard, Buffon
19/07/2023 18:51
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
voyage de la zone du "lancer de marteaux" à Frouard Habitat - Logement 5 Conventions d'utilité sociale des bailleurs sociaux du territoire Habitat - Logement 6 Renouvellement de la convention de partenariat [...] mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 7 Schéma directeur d'aménagement touristique Tourisme 8 Haltes fluviales [...] de distribution des fluides Tourisme 9 Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une délibération de vente d'un terrain à la société RH HABITAT Développement économique 10 Acquisition foncière
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 février 2021
complexe aquatique – Avenant à la convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE) Habitat - Logement 13 Site Eiffel Pointe Sud – Accompagnement juridique à la clôture de la ZAC du [...] / Avenue du Général de Gaulle à Pompey – Convention mandat de maitrise d'études préalables – Avenant n° 2 Administration générale 9 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché [...] générale 4 Cession d'une retourneuse Administration générale 5 Création d'un groupe scolaire unique à Saizerais – Convention de mandat pour la réalisation d'études urbaine, programmatique, économique et
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Modification de marché en cours d'exécution
24/02/2026 16:20
Actualités
Sept marchés, sept ambiances sur le Bassin
devenus amis » . Tous les jours de 8h à 13h Place du marché Custines En raison des travaux d’amélioration de la perméabilité du sol en cours à l’école élémentaire Louis Guingot, le marché de Custines reste [...] rouvrira à la fin des travaux dans le courant du printemps avec des commerçants prêts à vous proposer des produits frais et locaux. Tous les deuxièmes et quatrièmes vendredis de chaque mois de 16h30 à 19h École [...] Tous les premiers et troisièmes vendredis du mois de 17h à 20h Parking de la mairie Pompey L’ambiance y est très conviviale et on y trouve à peu près de tout. Des fruits et légumes, une boucherie, une
21/06/2023 12:39
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
ion du public à l'environnement Petite enfance et accès à la culture 17 Lieu d'Accueil Parents Enfants : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-Aux-Dames [...] Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPI Habitat - Logement 6 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et [...] les personnes âgées livrées à domicile Santé, nutrition 9 Convention d'entente entre le CCAS de Pompey et le Bassin de Pompey pour la fourniture et la livraison des repas à la résidence autonomie Les
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
l'acheminement de gaz naturel rendu sur site et prestations associées, ainsi que la prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMOA) associée Administration générale 2 Autorisation de signer le marché subséquent [...] commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inferieure a 36 kVa et prestations associées Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective (Barème F) – Reprise des petits aluminiums
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
de l'Eglise à Malleloy Voirie 9 ZAE Haute Epine à Saizerais – vente de terrain à la SCI JONENCE Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery - m [...] faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Contrat suez : révision des prix à la hausse de la reprise des plastiques Environnement et transition énergétique 7 Mise à disposition d’une benne pour la collecte [...] Adhésion et convention constitutive Administration générale 3 Accord-cadre multi attributaire relatifs à des travaux divers sur le Patrimoine Bâti du Bassin de Pompey - Attribution et autorisation de signer
24/02/2026 16:20
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Cadastre Solaire
développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de Seille [...] solaire . Pour nous y aider nous avons décidé d’engager la réalisation d’un cadastre solaire commun à ces quatre territoires. Qu’est-ce qu’un cadastre ? C’est un outil cartographique permettant de visualiser [...] dans la case de recherche, répondez aux quelques questions pour donner plus de précisions sur votre logement et vos besoins et choisissez le ou les scénarios que vous souhaitez visualiser préférentiellement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 kVa et prestations associées - Autorisation de signer l'accord cadre Administration générale 3 Amicale [...] personnel - signature de la convention d'objectifs 2020-2023 Administration générale 4 Convention de mise à disposition d'un apprenti avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité [...] de vélo et d'équipement Transport 7 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 8 Constitution d'un groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales
24/02/2026 16:20
