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Conseil communautaire du 27 mai 2021
d'occupation du domaine public relative à l'installation des terrasses pour 2021 Administration générale 5 Restructuration ilôt cœur de ville à Pompey - Candidature à l’Appel à projet « Recyclage foncier » et [...] subvention Aménagement de l'espace 6 Avenant n° 2 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Les Ferrières à Bouxières-aux-Dames Aménagement de l'espace 7 Création [...] poste d'économe de flux Habitat - Logement 8 Tarifs et conditions de vente applicables aux équipements sportifs intercommunaux Equipements sportifs 9 Diffusion d’un appel à projet pour la sélection d’un opérateur
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Victor Hugo à Frouard Voirie 6 Zone Artisanale de Saizerais : Vente de terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 7 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery Dév [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Mise en œuvre d’un groupement de commande avec le SIE de Seille et Moselle pour la réalisation
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
intérieur de la déchetterie intercommunale - Mise à jour Environnement et transition énergétique 21 Mise en place du permis de Louer Habitat - Logement 22 Gratuité des transports sur le réseau LeSit en [...] Couronné Habitat - Logement 27 Instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après [...] du Territoire du Bassin de Pompey Habitat - Logement 29 Délégation des aides à la pierre 2021- 2026 - Prolongation d'une année supplémentaire Habitat - Logement 30 Contrat territorial relatif au projet de
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
ion du public à l'environnement Petite enfance et accès à la culture 17 Lieu d'Accueil Parents Enfants : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-Aux-Dames [...] Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPI Habitat - Logement 6 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et [...] les personnes âgées livrées à domicile Santé, nutrition 9 Convention d'entente entre le CCAS de Pompey et le Bassin de Pompey pour la fourniture et la livraison des repas à la résidence autonomie Les
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Conseil communautaire du 18 février 2021
complexe aquatique – Avenant à la convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE) Habitat - Logement 13 Site Eiffel Pointe Sud – Accompagnement juridique à la clôture de la ZAC du [...] / Avenue du Général de Gaulle à Pompey – Convention mandat de maitrise d'études préalables – Avenant n° 2 Administration générale 9 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché [...] générale 4 Cession d'une retourneuse Administration générale 5 Création d'un groupe scolaire unique à Saizerais – Convention de mandat pour la réalisation d'études urbaine, programmatique, économique et
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
l'acheminement de gaz naturel rendu sur site et prestations associées, ainsi que la prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMOA) associée Administration générale 2 Autorisation de signer le marché subséquent [...] commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inferieure a 36 kVa et prestations associées Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective (Barème F) – Reprise des petits aluminiums
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy - Avenants aux lots 01, 02, 03, 05A, 08 et 09 Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'avenant n°01 à l'ensemble des lots Environnement et transition énergétique 7 Groupement de commande d'analyses de composts et de produits dérivés - Signature d'une convention d'adhésion à un groupement [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Clôture des contrats de délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lots 04 et 11 et Avenant 1 à l'ensemble des autres lots du marché de travaux Administration générale 2 Attribution de primes en faveur [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Délégation de Compétence des Aides à la Pierre de l'Etat - Renouvellement de la délégation 2021-2026 Habitat - Logement 25 Délégation des Aides à la pierre – Programmation [...] (PUC) Habitat - Logement 22 Prorogation de la convention 2016-2020 d'abattement de taxe foncière pour les propriétés bâties (TFPB) pour la période 2021-2022 Habitat - Logement 23 Aides à la rénovation de [...] assainissement 31 Subvention à l'association Val de Lorraine Entreprendre Développement économique 32 Zone Artisanale de la Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI NEJE Développement économique
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 kVa et prestations associées - Autorisation de signer l'accord cadre Administration générale 3 Amicale [...] personnel - signature de la convention d'objectifs 2020-2023 Administration générale 4 Convention de mise à disposition d'un apprenti avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité [...] de vélo et d'équipement Transport 7 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 8 Constitution d'un groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Dispositif d'aide à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 8 Avenant [...] de Champigneulles Eau et assainissement 9 Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aide à l'hébergement touristique Tourisme
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion 15 Droit de préemption urbain - délégation au Président Habitat - Logement 16 Piscines inter [...] comptable Administration générale 11 Mise en œuvre du projet de requalification du site Ban la Dame à Frouard et développement du projet Campus d'Innovation - recrutement d'un chef de projet Administration [...] transition énergétique 22 Festival du conte 2020 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Pompey Habitat - Logement 13 Modifications du règlement de l'appel à projet pour l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 14 Adhésion à la Fédération [...] et assainissement 22 Avenant à la convention de consultations en médiation familiale signée entre le Bassin de Pompey et l'association Impulsion 54 Petite enfance et accès à la culture 23 Dynamisation du [...] parcs de stationnement Administration générale 2 Elaboration du pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Délibération modificative : Vente d'un terrain à la SCI REMEPI Développement économique 12 Zone Artisanale de Saizerais - Délibération modificative : vente d'un terrain à la SCI MANTAUR Développement économique [...] commandes concernant la fourniture et acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 KVA et prestations associées Administration générale 3 Groupement de commande de prestations d'i [...] la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Administration générale 4 Marché de construction du Pôle Delta à Pompey - Conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Axima Administration générale 5
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
Habitat - Logement 25 Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2A Emploi - Insertion 26 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - [...] d'accès à la culture Petite enfance et accès à la culture 29 Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'Espace Commercial Grand Air à Frouard [...] Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Conventions
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 février 2020
CC de Mad et Moselle Urbanisme 21 Logement social - attribution d'une prime complémentaire pour un logement - projet 6-8 rue de Custines à Malleloy Habitat - Logement 22 Convention avec la Direction D [...] artisanale Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI REMEPI - modification de la surface de terrain Développement économique 26 Journée médiévale de Liverdun - mise à disposition des locaux [...] ité de réalisation d'un réseau de chaleur - site de la pointe Eiffel à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Mixcités - avenant 2 Transport 15 Délégation des aides à la pierre - programmation 2019 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 16 Avenant à la prestation de service unique des établissements d'accueil [...] Entreprendre et le Bassin de Pompey pour la mise à disposition d'une salle au restaurant interentreprises Développement économique 19 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt Fabrique de Territoires [...] Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise WIG Administration générale 8 Convention d'occupation temporaire entre VNF et le Bassin de Pompey - parking du Port à Champigneulles
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une [...] d'une année supplémentaire - 2020 Habitat - Logement 14 Nouveau périmètre des Monuments Historiques des communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 15 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal [...] nal Habitat et Déplacements et bilan de la concertation Habitat - Logement 16 PLU-I HD - modernisation du règlement Habitat - Logement 17 Orchestre Intercommunal - recrutement d'intervenants musicaux
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
voyage de la zone du "lancer de marteaux" à Frouard Habitat - Logement 5 Conventions d'utilité sociale des bailleurs sociaux du territoire Habitat - Logement 6 Renouvellement de la convention de partenariat [...] mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 7 Schéma directeur d'aménagement touristique Tourisme 8 Haltes fluviales [...] de distribution des fluides Tourisme 9 Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une délibération de vente d'un terrain à la société RH HABITAT Développement économique 10 Acquisition foncière
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
7 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt de la Région Grand Est - soutien à la création et au développement de tiers-lieux Développement économique 8 Avenant 1 à la convention de mise à disposition [...] Santé - intégration des données "captage d'eau destinée à la consommation humaine et leurs périmètres de protection" au SIG Habitat - Logement 12 Aides à la rénovation de l’habitat privé : prorogation du programme [...] Collecte du mobilier en déchetterie : Convention d'adhésion à l'éco organisme Eco Mobilier Environnement et transition énergétique 4 Mise à disposition d'une benne pour la collecte des pneus en déchetterie
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
aux PMR – Attribution du marché de travaux – lots 1 à 11 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin [...] Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 Petite enfance et accès à la culture
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeur [...] restauration Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Modification de marché en cours d'exécution
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard Voirie 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 4 Attribution [...] n du marché d'aménagement des haltes fluviales à Champigneulles, Millery et Pompey Développement économique 5 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disposition de Madame Sandrine BEGA auprès de la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de [...] formation 2019 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
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