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Concert Orchestre Bassin de Pompey - Samedi 13 avril 2013
Un rendez-vous qui clôture 3 sessions de formation, qui ont réuni, de janvier à mars, 49 musiciens du Bassin de Pompey à l’initiative de la Communauté de Communes, des Communes, des écoles de musique et [...] , Bousset Benoît, Derulle Joël, Font-Garcia Luis, Knobloch Marie, Garaffi Julie VIOLON Cecchetti Louis, Gorius Camille, Journet Nicolas, Thouvenin Véronique VIOLONCELLE Gorius Camille, Michel Elodie
27/03/2019 15:14
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion 15 Droit de préemption urbain - délégation au Président Habitat - Logement 16 Piscines inter [...] comptable Administration générale 11 Mise en œuvre du projet de requalification du site Ban la Dame à Frouard et développement du projet Campus d'Innovation - recrutement d'un chef de projet Administration [...] transition énergétique 22 Festival du conte 2020 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme 28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance [...] 15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale 16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration [...] vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique 36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Grand Est Transports 7 Délégation des aides à la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociaux Habitat et Urbanisme 8 Délégation des aides à la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation [...] Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture 12 Marchés [...] bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Pompey Habitat - Logement 13 Modifications du règlement de l'appel à projet pour l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 14 Adhésion à la Fédération [...] et assainissement 22 Avenant à la convention de consultations en médiation familiale signée entre le Bassin de Pompey et l'association Impulsion 54 Petite enfance et accès à la culture 23 Dynamisation du [...] parcs de stationnement Administration générale 2 Elaboration du pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
l'espace 14 Délégation des Aides à la pierre – Programmation complémentaire 2021 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 15 Restructuration urbaine du Site Saint Gobain à Liverdun - principes d'orientation [...] attributions de compensation Administration générale 6 Assujettissement à TVA du camping de Liverdun Administration générale 7 Mise à disposition des voiries : régularisation du transfert de 2002 Administration [...] Transport 10 Avenant 1 à la convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand Est Transport 11 Transport en commun - Avenant 1 à la convention du
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une [...] d'une année supplémentaire - 2020 Habitat - Logement 14 Nouveau périmètre des Monuments Historiques des communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 15 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal [...] nal Habitat et Déplacements et bilan de la concertation Habitat - Logement 16 PLU-I HD - modernisation du règlement Habitat - Logement 17 Orchestre Intercommunal - recrutement d'intervenants musicaux
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Délégation de Compétence des Aides à la Pierre de l'Etat - Renouvellement de la délégation 2021-2026 Habitat - Logement 25 Délégation des Aides à la pierre – Programmation [...] (PUC) Habitat - Logement 22 Prorogation de la convention 2016-2020 d'abattement de taxe foncière pour les propriétés bâties (TFPB) pour la période 2021-2022 Habitat - Logement 23 Aides à la rénovation de [...] assainissement 31 Subvention à l'association Val de Lorraine Entreprendre Développement économique 32 Zone Artisanale de la Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI NEJE Développement économique
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 février 2021
complexe aquatique – Avenant à la convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE) Habitat - Logement 13 Site Eiffel Pointe Sud – Accompagnement juridique à la clôture de la ZAC du [...] / Avenue du Général de Gaulle à Pompey – Convention mandat de maitrise d'études préalables – Avenant n° 2 Administration générale 9 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché [...] générale 4 Cession d'une retourneuse Administration générale 5 Création d'un groupe scolaire unique à Saizerais – Convention de mandat pour la réalisation d'études urbaine, programmatique, économique et
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
locatifs sociaux Habitat - Logement 14 Plan de relance - Avenant à la convention de délégation des aides à la pierre Habitat - Logement 15 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames - Précision [...] Candidature à l'Appel à projets "fonds friches - recyclage foncier" - seconde édition et demande de subvention Administration générale 13 Délégation des Aides à la pierre – Programmation 2021 de logements locatifs [...] TVA Habitat - Logement 16 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
Habitat - Logement 25 Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2A Emploi - Insertion 26 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - [...] d'accès à la culture Petite enfance et accès à la culture 29 Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'Espace Commercial Grand Air à Frouard [...] Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Conventions
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
7 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt de la Région Grand Est - soutien à la création et au développement de tiers-lieux Développement économique 8 Avenant 1 à la convention de mise à disposition [...] Santé - intégration des données "captage d'eau destinée à la consommation humaine et leurs périmètres de protection" au SIG Habitat - Logement 12 Aides à la rénovation de l’habitat privé : prorogation du programme [...] Collecte du mobilier en déchetterie : Convention d'adhésion à l'éco organisme Eco Mobilier Environnement et transition énergétique 4 Mise à disposition d'une benne pour la collecte des pneus en déchetterie
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Bimby Habitat - Logement 12 Création d’un poste de médiateur - coordonnateur auprès des gens du voyage Habitat - Logement 13 Restructuration îlot cœur de ville à Pompey – Candidature à l’Appel à projets « Recyclage [...] Croix des Hussards à Frouard Habitat - Logement 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois » Habitat - Logement 18 Aménagement [...] subvention Habitat - Logement 14 Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Ilot Cœur de Ville à Pompey Habitat - Logement 15 Aménagement du site
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 Mutualisation du Guichet Unique à l’échelle du PETR du Val de Lorraine Habitat - Logement 22 Consultation des assemblées du bassin [...] territorial 2021 Habitat - Logement 19 Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l [...] l'espace 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois »
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Mixcités - avenant 2 Transport 15 Délégation des aides à la pierre - programmation 2019 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 16 Avenant à la prestation de service unique des établissements d'accueil [...] Entreprendre et le Bassin de Pompey pour la mise à disposition d'une salle au restaurant interentreprises Développement économique 19 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt Fabrique de Territoires [...] Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise WIG Administration générale 8 Convention d'occupation temporaire entre VNF et le Bassin de Pompey - parking du Port à Champigneulles
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 février 2020
CC de Mad et Moselle Urbanisme 21 Logement social - attribution d'une prime complémentaire pour un logement - projet 6-8 rue de Custines à Malleloy Habitat - Logement 22 Convention avec la Direction D [...] artisanale Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI REMEPI - modification de la surface de terrain Développement économique 26 Journée médiévale de Liverdun - mise à disposition des locaux [...] ité de réalisation d'un réseau de chaleur - site de la pointe Eiffel à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
d'occupation du domaine public relative à l'installation des terrasses pour 2021 Administration générale 5 Restructuration ilôt cœur de ville à Pompey - Candidature à l’Appel à projet « Recyclage foncier » et [...] subvention Aménagement de l'espace 6 Avenant n° 2 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Les Ferrières à Bouxières-aux-Dames Aménagement de l'espace 7 Création [...] poste d'économe de flux Habitat - Logement 8 Tarifs et conditions de vente applicables aux équipements sportifs intercommunaux Equipements sportifs 9 Diffusion d’un appel à projet pour la sélection d’un opérateur
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Habitat - Logement 13 Zone des Vergers à Champigneulles - convention de financement et d'acquisition des biens fonciers avec la commune de Champigneulles Habitat - Logement 14 Zone des Vergers à Champigneulles [...] Champigneulles - avenant à la convention de maîtrise foncière avec l'EPFL Habitat - Logement 15 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenants pour travaux complémentaires Petite [...] enfance et accès à la culture 17 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - actualisation de la rémunération de la Maîtrise d'Ouvrage Déléguée Petite enfance et accès à la culture 18 Révision des
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
voyage de la zone du "lancer de marteaux" à Frouard Habitat - Logement 5 Conventions d'utilité sociale des bailleurs sociaux du territoire Habitat - Logement 6 Renouvellement de la convention de partenariat [...] mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture 7 Schéma directeur d'aménagement touristique Tourisme 8 Haltes fluviales [...] de distribution des fluides Tourisme 9 Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une délibération de vente d'un terrain à la société RH HABITAT Développement économique 10 Acquisition foncière
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
de soutien à l'organisation de manifestations de rayonnement intercommunal Petite enfance et accès à la culture 26 Festival du conte 2022 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture [...] effectifs Administration générale 16 Contribution du Bassin de Pompey à la révision du Schéma de Cohérence Territorial Sud 54 Habitat - Logement 17 Révision du schéma directeur cyclable Transport 18 Plateforme [...] Mad-et-Moselle Habitat - Logement 19 Plateforme Instruction du Droit des Sols - Budget 2022 et calcul de la participation de la CC de Seille et Grand Couronné Habitat - Logement 20 Actualisation des tarifs
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
ion du public à l'environnement Petite enfance et accès à la culture 17 Lieu d'Accueil Parents Enfants : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-Aux-Dames [...] Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPI Habitat - Logement 6 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et [...] les personnes âgées livrées à domicile Santé, nutrition 9 Convention d'entente entre le CCAS de Pompey et le Bassin de Pompey pour la fourniture et la livraison des repas à la résidence autonomie Les
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
intérieur de la déchetterie intercommunale - Mise à jour Environnement et transition énergétique 21 Mise en place du permis de Louer Habitat - Logement 22 Gratuité des transports sur le réseau LeSit en [...] Couronné Habitat - Logement 27 Instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après [...] du Territoire du Bassin de Pompey Habitat - Logement 29 Délégation des aides à la pierre 2021- 2026 - Prolongation d'une année supplémentaire Habitat - Logement 30 Contrat territorial relatif au projet de
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
Aménagement de la Zone des Vergers à Champigneulles - avenant 2 à la convention avec l'EPFGE Habitat - Logement 10 Programme d’Action Territorial Habitat - Logement 11 Bilan des acquisitions et cessions [...] global de performance relatif à l’éclairage public – Avenant n°1 de transfert Voirie 18 Gestion des réseaux publics de l’ensemble immobilier « Les Villas du Joli Bois » à Liverdun - Constitution de servitudes [...] partenariat avec l’Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture
24/02/2026 16:20
Actualités
Cyclaneuf, lauréate du défi « J’y vais » 2023 !
parcourus à pied, à vélo, en transport en commun ou en covoiturage. Leur participation a permis d’éviter 165 tonnes de CO2 et a contribué à une dotation solidaire de 5 000€ qui a été versée à l’association [...] Buffon et les Mouettes à Champigneulles, Provence à Liverdun, Louis Guingot à Custines, Les marronniers à Faulx et Antony Hanry à Lay-Saint-Christophe Déplacements [...] IEN Défi « À l’école j’y vais autrement » 11 établissements scolaires du Bassin de Pompey y ont participé : le collège de Custines et 10 écoles : Millery, Malleloy, Jeuyeté à Pompey, Triolet à Frouard, Buffon
19/07/2023 18:51
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Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation
de faire émerger des projets de logement en rénovant des bâtisses existantes et en construisant des logements par densification de parcelles déjà aménagées. De fait, elle a permis d’esquisser plus de 350 [...] les ◼ Ravalement de façade avec isolation ◼ Changement de fenêtres (logement proche d’une zone de bruit) ◼ Rénovation d’un logement vacant ◼ Division foncière ◼ Etc. Opération BUNTI-BIMBY L’opération [...] 350 projets et d’en accompagner près de 100. En cas de question à son propos, ou si vous avez été accompagné dans ce cadre, n’hésitez pas à contacter le guichet de l’habitat. Guichet de l'habitat Vous conseille
24/02/2026 16:20
