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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Mixcités - avenant 2 Transport 15 Délégation des aides à la pierre - programmation 2019 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 16 Avenant à la prestation de service unique des établissements d'accueil [...] Entreprendre et le Bassin de Pompey pour la mise à disposition d'une salle au restaurant interentreprises Développement économique 19 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt Fabrique de Territoires [...] Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise WIG Administration générale 8 Convention d'occupation temporaire entre VNF et le Bassin de Pompey - parking du Port à Champigneulles
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 Mutualisation du Guichet Unique à l’échelle du PETR du Val de Lorraine Habitat - Logement 22 Consultation des assemblées du bassin [...] territorial 2021 Habitat - Logement 19 Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l [...] l'espace 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois »
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Bimby Habitat - Logement 12 Création d’un poste de médiateur - coordonnateur auprès des gens du voyage Habitat - Logement 13 Restructuration îlot cœur de ville à Pompey – Candidature à l’Appel à projets « Recyclage [...] Croix des Hussards à Frouard Habitat - Logement 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois » Habitat - Logement 18 Aménagement [...] subvention Habitat - Logement 14 Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Ilot Cœur de Ville à Pompey Habitat - Logement 15 Aménagement du site
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
7 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt de la Région Grand Est - soutien à la création et au développement de tiers-lieux Développement économique 8 Avenant 1 à la convention de mise à disposition [...] Santé - intégration des données "captage d'eau destinée à la consommation humaine et leurs périmètres de protection" au SIG Habitat - Logement 12 Aides à la rénovation de l’habitat privé : prorogation du programme [...] Collecte du mobilier en déchetterie : Convention d'adhésion à l'éco organisme Eco Mobilier Environnement et transition énergétique 4 Mise à disposition d'une benne pour la collecte des pneus en déchetterie
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
Habitat - Logement 25 Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2A Emploi - Insertion 26 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - [...] d'accès à la culture Petite enfance et accès à la culture 29 Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'Espace Commercial Grand Air à Frouard [...] Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Conventions
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
locatifs sociaux Habitat - Logement 14 Plan de relance - Avenant à la convention de délégation des aides à la pierre Habitat - Logement 15 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames - Précision [...] Candidature à l'Appel à projets "fonds friches - recyclage foncier" - seconde édition et demande de subvention Administration générale 13 Délégation des Aides à la pierre – Programmation 2021 de logements locatifs [...] TVA Habitat - Logement 16 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 février 2021
complexe aquatique – Avenant à la convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE) Habitat - Logement 13 Site Eiffel Pointe Sud – Accompagnement juridique à la clôture de la ZAC du [...] / Avenue du Général de Gaulle à Pompey – Convention mandat de maitrise d'études préalables – Avenant n° 2 Administration générale 9 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché [...] générale 4 Cession d'une retourneuse Administration générale 5 Création d'un groupe scolaire unique à Saizerais – Convention de mandat pour la réalisation d'études urbaine, programmatique, économique et
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Bassin de Pompey Habitat - Logement 24 Délégation de Compétence des Aides à la Pierre de l'Etat - Renouvellement de la délégation 2021-2026 Habitat - Logement 25 Délégation des Aides à la pierre – Programmation [...] (PUC) Habitat - Logement 22 Prorogation de la convention 2016-2020 d'abattement de taxe foncière pour les propriétés bâties (TFPB) pour la période 2021-2022 Habitat - Logement 23 Aides à la rénovation de [...] assainissement 31 Subvention à l'association Val de Lorraine Entreprendre Développement économique 32 Zone Artisanale de la Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI NEJE Développement économique
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une [...] d'une année supplémentaire - 2020 Habitat - Logement 14 Nouveau périmètre des Monuments Historiques des communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 15 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal [...] nal Habitat et Déplacements et bilan de la concertation Habitat - Logement 16 PLU-I HD - modernisation du règlement Habitat - Logement 17 Orchestre Intercommunal - recrutement d'intervenants musicaux
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
l'espace 14 Délégation des Aides à la pierre – Programmation complémentaire 2021 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 15 Restructuration urbaine du Site Saint Gobain à Liverdun - principes d'orientation [...] attributions de compensation Administration générale 6 Assujettissement à TVA du camping de Liverdun Administration générale 7 Mise à disposition des voiries : régularisation du transfert de 2002 Administration [...] Transport 10 Avenant 1 à la convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand Est Transport 11 Transport en commun - Avenant 1 à la convention du
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Pompey Habitat - Logement 13 Modifications du règlement de l'appel à projet pour l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 14 Adhésion à la Fédération [...] et assainissement 22 Avenant à la convention de consultations en médiation familiale signée entre le Bassin de Pompey et l'association Impulsion 54 Petite enfance et accès à la culture 23 Dynamisation du [...] parcs de stationnement Administration générale 2 Elaboration du pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Grand Est Transports 7 Délégation des aides à la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociaux Habitat et Urbanisme 8 Délégation des aides à la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation [...] Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture 12 Marchés [...] bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme 28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance [...] 15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale 16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration [...] vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique 36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion 15 Droit de préemption urbain - délégation au Président Habitat - Logement 16 Piscines inter [...] comptable Administration générale 11 Mise en œuvre du projet de requalification du site Ban la Dame à Frouard et développement du projet Campus d'Innovation - recrutement d'un chef de projet Administration [...] transition énergétique 22 Festival du conte 2020 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement
24/02/2026 16:20
Photos et videos
Concert Orchestre Bassin de Pompey - Samedi 13 avril 2013
Un rendez-vous qui clôture 3 sessions de formation, qui ont réuni, de janvier à mars, 49 musiciens du Bassin de Pompey à l’initiative de la Communauté de Communes, des Communes, des écoles de musique et [...] , Bousset Benoît, Derulle Joël, Font-Garcia Luis, Knobloch Marie, Garaffi Julie VIOLON Cecchetti Louis, Gorius Camille, Journet Nicolas, Thouvenin Véronique VIOLONCELLE Gorius Camille, Michel Elodie
27/03/2019 15:14
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Cadastre Solaire
développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de Seille [...] solaire . Pour nous y aider nous avons décidé d’engager la réalisation d’un cadastre solaire commun à ces quatre territoires. Qu’est-ce qu’un cadastre ? C’est un outil cartographique permettant de visualiser [...] dans la case de recherche, répondez aux quelques questions pour donner plus de précisions sur votre logement et vos besoins et choisissez le ou les scénarios que vous souhaitez visualiser préférentiellement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administration générale 3 Adhésion à une plateforme de covoiturage et forfait mobilités durables [...] de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 02, 04, 05B Aménagement de l'espace 8 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 9 Attribution des aides directes
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Modification de marché en cours d'exécution
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Dispositif d'aide à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 8 Avenant [...] de Champigneulles Eau et assainissement 9 Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aide à l'hébergement touristique Tourisme
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard Voirie 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 4 Attribution [...] n du marché d'aménagement des haltes fluviales à Champigneulles, Millery et Pompey Développement économique 5 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Délibération modificative : Vente d'un terrain à la SCI REMEPI Développement économique 12 Zone Artisanale de Saizerais - Délibération modificative : vente d'un terrain à la SCI MANTAUR Développement économique [...] commandes concernant la fourniture et acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 KVA et prestations associées Administration générale 3 Groupement de commande de prestations d'i [...] la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Administration générale 4 Marché de construction du Pôle Delta à Pompey - Conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Axima Administration générale 5
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
aux PMR – Attribution du marché de travaux – lots 1 à 11 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin [...] Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 Petite enfance et accès à la culture
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disposition de Madame Sandrine BEGA auprès de la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de [...] formation 2019 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Victor Hugo à Frouard Voirie 6 Zone Artisanale de Saizerais : Vente de terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 7 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery Dév [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Mise en œuvre d’un groupement de commande avec le SIE de Seille et Moselle pour la réalisation
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeur [...] restauration Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
