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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 14 septembre 2021 Numéro Délibération compétence 1 Contrat Agorastore pour le courtage aux enchères - autorisation de signer Administration générale 2 Groupement de
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 juin 2021 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activités 2020 Administration générale 2 Comptes de gestion 2020 – Budget Principal et budgets annexes
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 juin 2021 Numéro Délibération compétence 1 Achat de vêtements de travail, d’Equipement de Protection Individuelle (EPI) et de chaussants – constitution d’un groupement
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021 Numéro délibération compétence 1 PETR du Val de Lorraine - Prolongation de sa durée Administration générale 2 Commissions thématiques du Bassin de Pompey
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 mai 2021 Numéro Délibération compétence 1 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 8 avril 2021 Numéro délibération compétence 1 Désignation au sein des organismes extérieurs - Commission "Mobilités" du PETR Administration générale 2 Commission
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 7 janvier 2021 Numéro délibération compétence 1 Délégation au Président - Lieu de réunion des conseils communautaires Administration générale 2 Société publique
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 février 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 18 février 2021 Numéro délibération compétence 1 Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 16 mars 2021 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture et l'acheminement de gaz naturel rendu sur site et
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 13 avril 2021 Numéro Délibération compétence 1 Renégociation d'emprunt et nouveau contrat Finances 2 Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg, 6
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 février 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 9 février 2021 Numéro Délibération compétence 1 Plan de formation 2021 Administration générale 2 Plan d'égalité professionnelle femmes-hommes Administration générale
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 12 janvier 2021 Numéro Délibération compétence 1 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lots
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Numéro délibération compétence 1 Approbation du pacte de gouvernance Administration générale 2 Approbation du règlement intérieur Administration générale 3 Commissions intercommunales thématiques - Désignation
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 10 novembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - Autorisation de signer l'accord cadre Admi
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 décembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Lignes directrices
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - transfert de la compétence contingent incendie Administration générale 2 Elaboration
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire – Transfert de la compétence parcs de stationnement Administration générale 2 Elaboration
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 15 septembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 septembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Indemnité de remboursement des frais de formation liée au recrutement par mutation de Madame Lory CLEMENT Administration
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes externes
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 28 juillet 2020 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture de Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) et
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 30 avril 2020
Numéro délibération compétence 1 Modalités d’organisation des séances du Conseil communautaire en période d’état d’urgence sanitaire Administration générale 2 Comptes de gestion 2019 – Budget Principal
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration générale
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019 Numéro délibération compétence 1 Modifications statutaires Administration générale 2 Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 A
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 février 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 février 2020 Numéro délibération compétence 1 Fiscalité directe locale 2020 Administration générale 2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site aux
24/02/2026 16:20
