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Cartographie des services
14/02/2020 17:06
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Cartographie des médiathèques
31/10/2022 18:43
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Cartographie des marchés
24/06/2022 16:46
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Cartographie des lieux culturels
01/12/2025 12:09
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Cartographie des belvédères
01/12/2025 12:10
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Cartographie
02/09/2020 11:33
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Cartes de bruit
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Téléchargez en bas de page les cartes de bruit stratégiques et les Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement des communes du bassin de P
24/02/2026 16:20
Publications
Carte touristique du Bassin de Pompey
Tourisme
16/05/2022 20:29
Photos et videos
Carnaval à l'Archipel
28/01/2019 18:20
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Candidature spontanée
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:20
Photos et videos
Campagne écocitoyenne
Côté terrain « la citoyenneté, un Art de vivre » ce sont également des actions de sensibilisation et d’information qui vont se déployer en 2019 sur l’ensemble du territoire grâce à une nouvelle équipe
01/02/2019 19:07
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Calcul des surfaces
Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos trav
24/02/2026 16:20
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Cadastre Solaire
Un cadastre solaire pour développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à
24/02/2026 16:20
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COSEC Collège
Réservation SOUHAITS D’UTILISATION DES COSEC - ANNEE SCOLAIRE 2026-2027 Du 1er septembre 2026 au 2 juillet 2027 À retourner avant le 30 mai 2026 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 Tra
30/04/2026 12:37
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COSEC Associations
Réservation de créneaux SOUHAITS D’UTILISATION DES COSEC - SAISON SPORTIVE 2026-2027 À retourner avant le 4 mai 2026 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 ACCOMPAGNÉ DES STATUTS DE L’ASS
02/04/2026 14:00
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Numéro Délibération compétence 1 Modification du règlement intérieur Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administratio
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 février 2021
Compte-rendu du bureau délibératif du 9 février 2021 Numéro Délibération compétence 1 Plan de formation 2021 Administration générale 2 Plan d'égalité professionnelle femmes-hommes Administration génér
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer l
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 décembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Lignes directr
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'av
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratif Administration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amé
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candida
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 28 juillet 2020 Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la fourniture de Défibrillateur Automatisé Externe (DAE) et
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration général
24/02/2026 16:20
