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Annuaires de bâtiments - structures
Annuaire des équipements Cartographie des équipements Annuaire des services Cartographie des services Cartographie générale des annuaires Annuaire des belvédères Cartographie des belvédères Annuaire d
23/09/2020 20:03
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Plan du site
Le Bassin de Pompey Nos projets Projet de territoire PLUi HD - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Transition écologique Cit'ergie PCAET Plan Lumière Filière bois énergie Nutrition Santé Démarche Qua
23/09/2020 20:03
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Accessibilité
Si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à prendre contact avec le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via notre formulaire de contact . Taille d'
23/09/2020 20:03
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Information transversale
Enquête Résultats de l'enquête E-cards Actualités Agenda culturel Proposer un événement Cartographie Publications Mon territoire en images Annuaire des personnes Annuaires de bâtiments - structures An
23/09/2020 20:03
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Informations pratiques
LORnTECH - L'écosystème des startups lorraines Le label "Metropole French Tech" obtenu par le Sillon Lorrain vise à fédérer l'ensemble des parties prenantes autour d'un projet ambitieux de… Mentions l
23/09/2020 20:03
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Glossaire
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Annuaire des services
23/09/2020 20:03
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Instruction du dossier d'urbanisme
Une fois le dossier réceptionné en mairie, celui-ci est envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l’architecte des Bâtiment de France si votre projet se trouve dans le périmètre d’un mon
23/09/2020 20:03
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Dépot du dossier d'urbanisme
Le formulaire et le dossier qui l'accompagne doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour u
23/09/2020 20:03
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Travaux non soumis à déclaration
La création d’une piscine non couverte d’une surface ≤ 10 m² . Les affouillements ou les exhaussements de sols d’une hauteur ou profondeur < 2 m et superficie < 100 m² . La construction d’une surf
23/09/2020 20:03
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Calcul des surfaces
Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos trav
23/09/2020 20:03
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Aide au projet
Aide au projet de construction Vous envisagez la réalisation : D'une nouvelle construction. De l'extension d'une construction existante D'une piscine . D'une modification de l'aspect extérieur d'une c
23/09/2020 20:03
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
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Taxes redevables suite à agrandissements
La Taxe d’Aménagement (depuis le 1 er mars 2012) : Elle remplace la Taxe Locale d’Equipement (TLE), la Taxe Départementale pour les Conseils d'Architecture, de l'Urbanisme et de l'Environnement (TDCAU
23/09/2020 20:03
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Certificats d'urbanisme
Il existe deux types de certificat d'urbanisme Le certificat d'information Il permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété
23/09/2020 20:03
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Gens du voyage
Dans le cadre du schéma départemental d’accueil des gens du voyage et de son Programme Local de l’Habitat la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a mis à disposition des gens du voyage une aire
23/09/2020 20:03
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Enquête Redevance Spéciale
Étude de satisfaction sur la collecte des déchets CONTRATS REDEVANCE SPÉCIALE Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un cour
23/09/2020 20:03
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E-cards
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
23/09/2020 20:03
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Je contacte mon territoire
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23/09/2020 20:03
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Poser une question
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23/09/2020 20:03
Publications
Rapport d'activité 2019
Rapport d'activité
10/09/2020 13:28
Publications
Informations déchetterie Dieulouard
Environnement
07/09/2020 13:46
Publications
Informations déchetterie Grand Nancy
Environnement
07/09/2020 13:46
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Cartographie
02/09/2020 11:33
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Cartographie des équipements
19/06/2020 16:13
