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Bureau délibératif du 14 mai 2019
d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Attribution du marché de travaux de mise en acc
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Habitat - Logement 13 Zone des Vergers à Champigneulles - convention de financement et d'acquisition des biens fonciers avec la commune de Champigneulles Habitat - Logement 14 Zone des Vergers à Champigneulles [...] Champigneulles - avenant à la convention de maîtrise foncière avec l'EPFL Habitat - Logement 15 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenants pour travaux complémentaires Petite [...] enfance et accès à la culture 17 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - actualisation de la rémunération de la Maîtrise d'Ouvrage Déléguée Petite enfance et accès à la culture 18 Révision des
24/02/2026 16:20
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Que fait ma collectivité?
et approuvés à la majorité qualifiée (2/3 des communes représentant 50 % de la population ou 50 % des communes représentant 2/3 de la population). Toute modification est également soumise à l’approbation [...] jeunes à la culture Soutien apporté au théâtre Gérard Philipe de Frouard, Lecture publique avec le Festival du conte, Mise en réseau des écoles de musique en lien avec la démarche de l’ADAMM54. À lire S'abonner [...] des communes membres un certain nombre de compétences définies par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, modifiée par la loi du 12 juillet 1999, puis la loi
24/02/2026 16:20
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Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Mobilité Transports en commun Transports [...] ménagères - Collecte sélective de matériaux recyclables - Collecte des déchets fermentescibles en porte à porte - Valorisation… Collectes Composterie Déchetterie TEOMi Guide du tri Mon journal du tri Demande [...] administrations Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés Piscines La Confluence à Pompey Piscine de Champigneulles Restauration Cuisine centrale Restauration scolaire Restauration collective
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
contrat mutualisé modifié de garantie de maintien de salaire Administration générale 3 Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 54 Administration générale 4 Présentation du plan de formation [...] de Lorraine Classic Administration générale 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Logement et urbanisme
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme 28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance [...] 15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale 16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration [...] vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique 36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Grand Est Transports 7 Délégation des aides à la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociaux Habitat et Urbanisme 8 Délégation des aides à la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation [...] Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture 12 Marchés [...] bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant
24/02/2026 16:20
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Politique du logement et du cadre de vie
Intercommunal (PLU-I) Le Conseil de Communauté a décidé à l'unanimité d'engager le territoire dans la mise en œuvre, à l'horizon 2019, d'un programme Local d'Urbanisme à l'échelle du Bassin de Pompey tel que prévu [...] développement tant dans le domaine du logement privé que du logement social . La définition d’un Programme Local d'Habitat et la délégation de l’État des aides à la pierre lui permet d’œuvrer aux côtés [...] . Accompagner les actions communales A travers sa politique logement, la Communauté de Communes favorise et accompagne les actions communales en faveur du logement social. Elle mène dans ce cadre des études
24/02/2026 16:20
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Permis de construire
doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de construire en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet Cerfa n°13406*06 lorsqu'il [...] Cerfa n°13409*06 pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public...). Attention le recours à un Architecte est obligatoire : Personne morale [...] surface de plancher ou emprise au sol > 2 000 m² et hauteur > 4 m. Si vous souhaitez ou devez faire appel à un architecte, vous pouvez consulter le tableau des architectes sur le site internet de l'ordre des
24/02/2026 16:20
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Plan du site
Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Aide au projet Nouvelle construction Permis de construire Déclaration préalable 5 à 20 m2 La [...] Le Bassin de Pompey Nos projets Réemploi des matériaux Inscription à la bourse aux matériaux Bassin de Pompey : notre engagement pour un territoire hospitalier-nature-intelligent Aménagement urbain Pôle [...] 2021 Les décisions Les services Plan d'égalité femmes / hommes Que fait ma collectivité? GEMAPI Accès à la culture Compétence Tourisme Application du droit des sols Les équipements sportifs Prévention de
24/02/2026 16:20
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Ilot Coeur de ville
les magasins Limon à Pompey Le Bassin de Pompey a engagé, depuis 2013, un programme de reconfiguration des cœurs de bourg sur son territoire afin de répondre à la demande en logements tout en limitant [...] de déplacement doux : création d’une venelle piétonne. Répondre à la demande de logements en limitant l’étalement urbain. Offrir du logement neuf et de qualité aux normes actuelles notamment thermiques et [...] accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite en Rez-de-Chaussée. Réemploi des matériaux À l’occasion de la démolition des bâtiments Limon, le Bassin de Pompey innove en participant à la démarche de réemploi
01/09/2026 14:04
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Les Ferrières
Une étude a été réalisée pour optimiser la récupération des eaux pluviales . Ces essais visent à apprécier la capacité du terrain à infiltrer les eaux pluviales afin de gérer les eaux de pluie à la parcelle [...] L'éco'city à Bouxières-aux-Dames L’opération « Les Nevaux » a été engagée en 2001 par la commune de Bouxières-aux-Dames et confiée à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Sur ce site « Les Nevaux [...] s’installer sur notre commune. Concernant les logements (du T2 au T5), cette opération va permettre aux séniors et primo-accédants d’acquérir un logement ou d’accéder à la location et répondre aux besoins exprimés
01/09/2026 14:09
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Presqu'île
répondant à cet enjeu majeur de raccrocher le fond de vallée à ses coutures urbaines, l’essor économique a pu prospérer. La force de ses habitants et du territoire réside dans la résilience collective à faire [...] vallée, ont produit à partir de ses aciers spéciaux les poutrelles de la Tour Eiffel. En 1995, la création de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a permis une nouvelle impulsion à la reconversion [...] es où l’innovation a été placée au cœur des dynamiques territoriales. En reprenant le pilotage en 2014 de la reconversion, suite au transfert voulu par l’Etat, Bassin de Pompey en a fait son ADN : 1 er
01/09/2026 15:01
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Permis de Louer
de surface du logement conforme à la loi BOUTIN) ; Le plan du logement s’il est en ma possession. *Contenu du dossier technique : Logements construit avant le 1er janvier 1949 Logements construit après [...] permis de louer, mes démarches : Si mon logement se situe dans le périmètre du permis de louer, pour pouvoir le mettre en location je dois : Envoyer mon dossier complet de demande d’autorisation à la Communauté [...] Communauté de communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispositif, appelé « permis de louer », est effectif depuis
17/09/2026 19:32
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Arboresens
Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proximité directe de la gare et du réseau métrolor À la grande région, via l’échangeur autoroutier A31 À l’agglomération du Grand Nancy, à travers les réseaux [...] grande accessibilité À deux pas… À moins de 10 minutes à pied de la gare de Frouard ou d’un arrêt de bus. À 30 minutes en bus du centre de Nancy À 7 minutes en train de la gare de Nancy À 30 minutes en vélo [...] reprennent d’octobre 2026 à janvier 2027. Les premières constructions de logements débuteront en novembre 2026. Merci de votre compréhension. Retrouvez-ici le courrier d'information à destination des riverains
21/10/2026 17:29
