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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Habitat - Logement 13 Zone des Vergers à Champigneulles - convention de financement et d'acquisition des biens fonciers avec la commune de Champigneulles Habitat - Logement 14 Zone des Vergers à Champigneulles [...] Champigneulles - avenant à la convention de maîtrise foncière avec l'EPFL Habitat - Logement 15 Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenants pour travaux complémentaires Petite [...] enfance et accès à la culture 17 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - actualisation de la rémunération de la Maîtrise d'Ouvrage Déléguée Petite enfance et accès à la culture 18 Révision des
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Que fait ma collectivité?
et approuvés à la majorité qualifiée (2/3 des communes représentant 50 % de la population ou 50 % des communes représentant 2/3 de la population). Toute modification est également soumise à l’approbation [...] jeunes à la culture Soutien apporté au théâtre Gérard Philipe de Frouard, Lecture publique avec le Festival du conte, Mise en réseau des écoles de musique en lien avec la démarche de l’ADAMM54. À lire S'abonner [...] des communes membres un certain nombre de compétences définies par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, modifiée par la loi du 12 juillet 1999, puis la loi
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Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Mobilité Transports en commun Transports [...] ménagères - Collecte sélective de matériaux recyclables - Collecte des déchets fermentescibles en porte à porte - Valorisation… Collectes Composterie Déchetterie TEOMi Guide du tri Mon journal du tri Demande [...] administrations Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés Piscines La Confluence à Pompey Piscine de Champigneulles Restauration Cuisine centrale Restauration scolaire Restauration collective
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Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
contrat mutualisé modifié de garantie de maintien de salaire Administration générale 3 Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 54 Administration générale 4 Présentation du plan de formation [...] de Lorraine Classic Administration générale 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Logement et urbanisme
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme 28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance [...] 15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale 16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration [...] vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique 36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Grand Est Transports 7 Délégation des aides à la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociaux Habitat et Urbanisme 8 Délégation des aides à la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation [...] Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture 12 Marchés [...] bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant
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Politique du logement et du cadre de vie
Intercommunal (PLU-I) Le Conseil de Communauté a décidé à l'unanimité d'engager le territoire dans la mise en œuvre, à l'horizon 2019, d'un programme Local d'Urbanisme à l'échelle du Bassin de Pompey tel que prévu [...] développement tant dans le domaine du logement privé que du logement social . La définition d’un Programme Local d'Habitat et la délégation de l’État des aides à la pierre lui permet d’œuvrer aux côtés [...] . Accompagner les actions communales A travers sa politique logement, la Communauté de Communes favorise et accompagne les actions communales en faveur du logement social. Elle mène dans ce cadre des études
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Permis de construire
doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de construire en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet Cerfa n°13406*06 lorsqu'il [...] Cerfa n°13409*06 pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public...). Attention le recours à un Architecte est obligatoire : Personne morale [...] surface de plancher ou emprise au sol > 2 000 m² et hauteur > 4 m. Si vous souhaitez ou devez faire appel à un architecte, vous pouvez consulter le tableau des architectes sur le site internet de l'ordre des
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Plan du site
Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Aide au projet Nouvelle construction Permis de construire Déclaration préalable 5 à 20 m2 La [...] Le Bassin de Pompey Nos projets Réemploi des matériaux Inscription à la bourse aux matériaux Bassin de Pompey : notre engagement pour un territoire hospitalier-nature-intelligent Aménagement urbain Pôle [...] 2021 Les décisions Les services Plan d'égalité femmes / hommes Que fait ma collectivité? GEMAPI Accès à la culture Compétence Tourisme Application du droit des sols Les équipements sportifs Prévention de
24/02/2026 16:20
Actualités
[Arboresens] Lancement d’un projet innovant et écologique à Frouard
Ce quartier proposera sur la première phase d’aménagement 160 logements, ainsi que des services de proximité, des espaces verts et des cheminements piétons et cyclables, une crèche afin de faciliter le [...] promoteur alsacien reconnu pour la qualité de ses réalisations, commercialise actuellement les premiers logements : des habitations modernes, pensées pour toutes les générations et intégrées dans un cadre naturel
08/07/2025 17:26
Actualités
Alerte démarchages frauduleux
lors d’un démarchage et créez votre compte vous-mêmes pour toute demande d’aide à la rénovation et adaptation de votre logement. Pour toute information pour un projet rénovation énergétique, contactez le Guichet [...] Une société qui ne précise pas sa raison sociale, démarche des particuliers en porte à porte pour établir des devis pour des panneaux photovoltaïques et autres travaux de rénovation énergétique. Elle prétend
09/08/2024 12:54
Actualités
Le retour de l'atelier mobile !
face de la mairie Samedi 16 septembre de 10h à 12h30 CUSTINES, cours de l'école Louis Guingot LAY-SAINT-CHRISTOPHE, place Steinach Samedi 16 septembre de 14h à 16h30 MONTENOY, cour de l'école POMPEY, place [...] animateurs, apprenez à réparer vous-même votre vélo, outils et pièces détachées sont fournies par l’atelier mobile. Retrouvez l’atelier dans votre commune : Samedi 9 septembre de 10h à 12h30 MARBACHE, parking [...] place du 10 septembre Samedi 30 septembre de 10h à 12h30 MILLERY, cour de l'école Déplacements
04/09/2023 18:34
Actualités
Cyclaneuf, lauréate du défi « J’y vais » 2023 !
parcourus à pied, à vélo, en transport en commun ou en covoiturage. Leur participation a permis d’éviter 165 tonnes de CO2 et a contribué à une dotation solidaire de 5 000€ qui a été versée à l’association [...] Buffon et les Mouettes à Champigneulles, Provence à Liverdun, Louis Guingot à Custines, Les marronniers à Faulx et Antony Hanry à Lay-Saint-Christophe Déplacements [...] IEN Défi « À l’école j’y vais autrement » 11 établissements scolaires du Bassin de Pompey y ont participé : le collège de Custines et 10 écoles : Millery, Malleloy, Jeuyeté à Pompey, Triolet à Frouard, Buffon
19/07/2023 18:51
Actualités
Sept marchés, sept ambiances sur le Bassin
devenus amis » . Tous les jours de 8h à 13h Place du marché Custines En raison des travaux d’amélioration de la perméabilité du sol en cours à l’école élémentaire Louis Guingot, le marché de Custines reste [...] rouvrira à la fin des travaux dans le courant du printemps avec des commerçants prêts à vous proposer des produits frais et locaux. Tous les deuxièmes et quatrièmes vendredis de chaque mois de 16h30 à 19h École [...] Tous les premiers et troisièmes vendredis du mois de 17h à 20h Parking de la mairie Pompey L’ambiance y est très conviviale et on y trouve à peu près de tout. Des fruits et légumes, une boucherie, une
21/06/2023 12:39
Photos et videos
Concert Orchestre Bassin de Pompey - Samedi 13 avril 2013
Un rendez-vous qui clôture 3 sessions de formation, qui ont réuni, de janvier à mars, 49 musiciens du Bassin de Pompey à l’initiative de la Communauté de Communes, des Communes, des écoles de musique et [...] , Bousset Benoît, Derulle Joël, Font-Garcia Luis, Knobloch Marie, Garaffi Julie VIOLON Cecchetti Louis, Gorius Camille, Journet Nicolas, Thouvenin Véronique VIOLONCELLE Gorius Camille, Michel Elodie
27/03/2019 15:14
