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Habitat - Urbanisme
Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Politique du logement et du cadre de vie Parce que la question [...] de son développement tant dans le domaine du logement privé que du logement social . Son Programme local d'habitat et la délégation de l’État des aides à la pierre lui permet d’œuvrer aux côtés des [...] de leur logement : premiers conseils, accompagnement personnalisé au montage de dossiers, et octroi d’aides. CHIFFRES CLÉS 280 logements produits entre 2021 et 2023 dont près de 100 logements locatifs
24/02/2026 16:20
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Ilot Coeur de ville
les magasins Limon à Pompey Le Bassin de Pompey a engagé, depuis 2013, un programme de reconfiguration des cœurs de bourg sur son territoire afin de répondre à la demande en logements tout en limitant [...] de déplacement doux : création d’une venelle piétonne. Répondre à la demande de logements en limitant l’étalement urbain. Offrir du logement neuf et de qualité aux normes actuelles notamment thermiques et [...] accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite en Rez-de-Chaussée. Réemploi des matériaux À l’occasion de la démolition des bâtiments Limon, le Bassin de Pompey innove en participant à la démarche de réemploi
01/09/2026 14:04
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Le déploiement de la fibre
accèderont à Internet en très haut débit d'ici fin 2023, avec une participation du Bassin de Pompey à hauteur de 1 939 000 €. La société Losange a été retenue pour mener l’ensemble de l’opération et a obtenu [...] foyer est éligible à la fibre ? Testez votre éligibilité en ligne , pour suivre l’avancée du déploiement dans votre commune, dans votre quartier et de votre logement. Je suis bien éligible à la fibre, que dois-je [...] opérateur. Le raccordement consiste à amener une fibre optique depuis votre rue jusqu'à l'intérieur de votre salon (près de votre téléviseur principal). La fibre est reliée à la box (qui n'est pas changée si
24/02/2026 16:20
Actualités
Le retour de l'atelier mobile !
face de la mairie Samedi 16 septembre de 10h à 12h30 CUSTINES, cours de l'école Louis Guingot LAY-SAINT-CHRISTOPHE, place Steinach Samedi 16 septembre de 14h à 16h30 MONTENOY, cour de l'école POMPEY, place [...] animateurs, apprenez à réparer vous-même votre vélo, outils et pièces détachées sont fournies par l’atelier mobile. Retrouvez l’atelier dans votre commune : Samedi 9 septembre de 10h à 12h30 MARBACHE, parking [...] place du 10 septembre Samedi 30 septembre de 10h à 12h30 MILLERY, cour de l'école Déplacements
04/09/2023 18:34
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Les Ferrières
Une étude a été réalisée pour optimiser la récupération des eaux pluviales . Ces essais visent à apprécier la capacité du terrain à infiltrer les eaux pluviales afin de gérer les eaux de pluie à la parcelle [...] L'éco'city à Bouxières-aux-Dames L’opération « Les Nevaux » a été engagée en 2001 par la commune de Bouxières-aux-Dames et confiée à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Sur ce site « Les Nevaux [...] s’installer sur notre commune. Concernant les logements (du T2 au T5), cette opération va permettre aux séniors et primo-accédants d’acquérir un logement ou d’accéder à la location et répondre aux besoins exprimés
01/09/2026 14:09
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Logement social
réhabilitation de logements existants, la Communauté de Communes a mis en place un dispositif d'aide au ravalement de façade et s'inscrit dans le programme "Coeur Habitat" qui vise à lutter contre la précarité [...] Trouver un logement social sur le Bassin de Pompey En partenariat avec les bailleurs sociaux la Communauté de Communes s’implique dans la réalisation de logements sociaux de qualité. 442 logements locatifs [...] démarches de demande de logement social sont simplifiées. Une seule inscription sur le site internet : https://www.demande-logement-social.gouv.fr/index suffit pour envoyer le dossier à tous les bailleurs sociaux
24/02/2026 16:20
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Permis de Louer
de surface du logement conforme à la loi BOUTIN) ; Le plan du logement s’il est en ma possession. *Contenu du dossier technique : Logements construit avant le 1er janvier 1949 Logements construit après [...] permis de louer, mes démarches : Si mon logement se situe dans le périmètre du permis de louer, pour pouvoir le mettre en location je dois : Envoyer mon dossier complet de demande d’autorisation à la Communauté [...] Communauté de communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispositif, appelé « permis de louer », est effectif depuis
17/09/2026 19:32
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Permis de construire
doivent être, l'une ou l'autre, supérieures à 20 m². Votre projet nécessite le dépôt d’un permis de construire en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet Cerfa n°13406*06 lorsqu'il [...] Cerfa n°13409*06 pour les autres constructions (logement collectif, exploitation agricole, établissement recevant du public...). Attention le recours à un Architecte est obligatoire : Personne morale [...] surface de plancher ou emprise au sol > 2 000 m² et hauteur > 4 m. Si vous souhaitez ou devez faire appel à un architecte, vous pouvez consulter le tableau des architectes sur le site internet de l'ordre des
24/02/2026 16:20
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Plan du site
Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Aide au projet Nouvelle construction Permis de construire Déclaration préalable 5 à 20 m2 La [...] Le Bassin de Pompey Nos projets Réemploi des matériaux Inscription à la bourse aux matériaux Bassin de Pompey : notre engagement pour un territoire hospitalier-nature-intelligent Aménagement urbain Pôle [...] 2021 Les décisions Les services Plan d'égalité femmes / hommes Que fait ma collectivité? GEMAPI Accès à la culture Compétence Tourisme Application du droit des sols Les équipements sportifs Prévention de
24/02/2026 16:20
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Politique du logement et du cadre de vie
Intercommunal (PLU-I) Le Conseil de Communauté a décidé à l'unanimité d'engager le territoire dans la mise en œuvre, à l'horizon 2019, d'un programme Local d'Urbanisme à l'échelle du Bassin de Pompey tel que prévu [...] développement tant dans le domaine du logement privé que du logement social . La définition d’un Programme Local d'Habitat et la délégation de l’État des aides à la pierre lui permet d’œuvrer aux côtés [...] . Accompagner les actions communales A travers sa politique logement, la Communauté de Communes favorise et accompagne les actions communales en faveur du logement social. Elle mène dans ce cadre des études
24/02/2026 16:20
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Presqu'île
répondant à cet enjeu majeur de raccrocher le fond de vallée à ses coutures urbaines, l’essor économique a pu prospérer. La force de ses habitants et du territoire réside dans la résilience collective à faire [...] vallée, ont produit à partir de ses aciers spéciaux les poutrelles de la Tour Eiffel. En 1995, la création de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a permis une nouvelle impulsion à la reconversion [...] es où l’innovation a été placée au cœur des dynamiques territoriales. En reprenant le pilotage en 2014 de la reconversion, suite au transfert voulu par l’Etat, Bassin de Pompey en a fait son ADN : 1 er
01/09/2026 15:01
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Que fait ma collectivité?
et approuvés à la majorité qualifiée (2/3 des communes représentant 50 % de la population ou 50 % des communes représentant 2/3 de la population). Toute modification est également soumise à l’approbation [...] jeunes à la culture Soutien apporté au théâtre Gérard Philipe de Frouard, Lecture publique avec le Festival du conte, Mise en réseau des écoles de musique en lien avec la démarche de l’ADAMM54. À lire S'abonner [...] des communes membres un certain nombre de compétences définies par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, modifiée par la loi du 12 juillet 1999, puis la loi
24/02/2026 16:20
Actualités
Sept marchés, sept ambiances sur le Bassin
devenus amis » . Tous les jours de 8h à 13h Place du marché Custines En raison des travaux d’amélioration de la perméabilité du sol en cours à l’école élémentaire Louis Guingot, le marché de Custines reste [...] rouvrira à la fin des travaux dans le courant du printemps avec des commerçants prêts à vous proposer des produits frais et locaux. Tous les deuxièmes et quatrièmes vendredis de chaque mois de 16h30 à 19h École [...] Tous les premiers et troisièmes vendredis du mois de 17h à 20h Parking de la mairie Pompey L’ambiance y est très conviviale et on y trouve à peu près de tout. Des fruits et légumes, une boucherie, une
21/06/2023 12:39
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Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Mobilité Transports en commun Transports [...] ménagères - Collecte sélective de matériaux recyclables - Collecte des déchets fermentescibles en porte à porte - Valorisation… Collectes Composterie Déchetterie TEOMi Guide du tri Mon journal du tri Demande [...] administrations Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés Piscines La Confluence à Pompey Piscine de Champigneulles Restauration Cuisine centrale Restauration scolaire Restauration collective
24/02/2026 16:20
Actualités
[Arboresens] Lancement d’un projet innovant et écologique à Frouard
Ce quartier proposera sur la première phase d’aménagement 160 logements, ainsi que des services de proximité, des espaces verts et des cheminements piétons et cyclables, une crèche afin de faciliter le [...] promoteur alsacien reconnu pour la qualité de ses réalisations, commercialise actuellement les premiers logements : des habitations modernes, pensées pour toutes les générations et intégrées dans un cadre naturel
08/07/2025 17:26
