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Bureau délibératif du 16 mars 2021
l'acheminement de gaz naturel rendu sur site et prestations associées, ainsi que la prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMOA) associée Administration générale 2 Autorisation de signer le marché subséquent [...] commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inferieure a 36 kVa et prestations associées Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective (Barème F) – Reprise des petits aluminiums
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
P3) Patrimoine 4 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy – Avenants aux lots 02, 03, 05B et 09 Aménagement de l'espace 5 Attribution de primes en faveur [...] faveur de l’achat d’un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 7 Collecte des cartouches d’encre usagées sur la déchetterie de Frouard – Signature d’une convention [...] Pinterrea Environnement et transition énergétique 8 Collecte du mobilier en déchetterie – Avenant n°1 à l’annexe 3 – Barème de Soutiens Environnement et transition énergétique 9 Accord cadre pour l’entretien
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
de l'Eglise à Malleloy Voirie 9 ZAE Haute Epine à Saizerais – vente de terrain à la SCI JONENCE Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery - m [...] faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Contrat suez : révision des prix à la hausse de la reprise des plastiques Environnement et transition énergétique 7 Mise à disposition d’une benne pour la collecte [...] Adhésion et convention constitutive Administration générale 3 Accord-cadre multi attributaire relatifs à des travaux divers sur le Patrimoine Bâti du Bassin de Pompey - Attribution et autorisation de signer
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Attribution du marché de travaux de mise en acc
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 décembre 2021
gaz et modification de la convention constitutive de regroupement de gaz - avenant à la convention constitutive et à l'accord cadre Administration générale 3 Groupement de commande pour la fourniture de [...] l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Projet Basket à l'école - convention de partenariat 2021-2022 Sport 8 Travaux d'optimisation et d'extension [...] - autorisation de signer Environnement et transition énergétique 9 ZAE Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI GIACOMONI Développement économique
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy - Avenants aux lots 01, 02, 03, 05A, 08 et 09 Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'avenant n°01 à l'ensemble des lots Environnement et transition énergétique 7 Groupement de commande d'analyses de composts et de produits dérivés - Signature d'une convention d'adhésion à un groupement [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Clôture des contrats de délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lots 04 et 11 et Avenant 1 à l'ensemble des autres lots du marché de travaux Administration générale 2 Attribution de primes en faveur [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 kVa et prestations associées - Autorisation de signer l'accord cadre Administration générale 3 Amicale [...] personnel - signature de la convention d'objectifs 2020-2023 Administration générale 4 Convention de mise à disposition d'un apprenti avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité [...] de vélo et d'équipement Transport 7 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 8 Constitution d'un groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
contrat mutualisé modifié de garantie de maintien de salaire Administration générale 3 Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 54 Administration générale 4 Présentation du plan de formation [...] de Lorraine Classic Administration générale 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Logement et urbanisme
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
d'oeuvre Aménagement de l'espace 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Avenant n°1 au marché de Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle [...] d’accès associé Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard (tranche 4) – Autorisation de signer Voirie
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
l'habitat privé Habitat - Logement 7 Versement de la subvention liée à l’aménagement d’espaces extérieurs dédiés à la promotion de l’activité physique Petite enfance et accès à la culture 8 Accord-cadre pour [...] 11 ZAE Haute Epine à Saizerais-Vente d'un terrain à la SCI GS Développement économique 12 ZAE Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI LILA Développement économique 13 Attribution des aides [...] 4 Mise à disposition de personnel auprès de l'office de tourisme intercommunal Administration générale 5 Attribution des primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des aides à l'habitat
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Annulation de la vente d’un terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 8 ZAE Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI FBBT Développement économique [...] l'habitat privé Habitat - Logement 6 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de services du Bassin de Pompey Développement économique 7 ZAE Haute Epine à Saizerais - Annulation
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 05B, 08, 09 et 10 Aménagement
24/02/2026 16:20
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Arboresens
Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proximité directe de la gare et du réseau métrolor À la grande région, via l’échangeur autoroutier A31 À l’agglomération du Grand Nancy, à travers les réseaux [...] grande accessibilité À deux pas… À moins de 10 minutes à pied de la gare de Frouard ou d’un arrêt de bus. À 30 minutes en bus du centre de Nancy À 7 minutes en train de la gare de Nancy À 30 minutes en vélo [...] reprennent d’octobre 2026 à janvier 2027. Les premières constructions de logements débuteront en novembre 2026. Merci de votre compréhension. Retrouvez-ici le courrier d'information à destination des riverains
21/10/2026 17:29
Actualités
Alerte démarchages frauduleux
lors d’un démarchage et créez votre compte vous-mêmes pour toute demande d’aide à la rénovation et adaptation de votre logement. Pour toute information pour un projet rénovation énergétique, contactez le Guichet [...] Une société qui ne précise pas sa raison sociale, démarche des particuliers en porte à porte pour établir des devis pour des panneaux photovoltaïques et autres travaux de rénovation énergétique. Elle prétend
09/08/2024 12:54
