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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeu
23/09/2020 20:03
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Numérique
Le Très Haut Débit (THD) FL TECH - Tiers-lieu d'innovation numérique et digitale FLTech est un tiers-lieu d'innovation numérique et digitale au cœur du Bassin de Pompey pour accompagner les start-up e
23/09/2020 20:03
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Archives
23/09/2020 20:03
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Cartographie des belvédères
15/05/2020 20:51
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Annuaire des belvédères
23/09/2020 20:03
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Cartes de bruit
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Téléchargez en bas de page les cartes de bruit stratégiques et les Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement des communes du bassin de P
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'av
23/09/2020 20:03
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Les équipements sportifs
Depuis le 1er janvier 2010 la communauté de communes est en charge de la compétence « équipements sportifs », ce qui comprend : la construction, l’exploitation et la gestion des piscines et des Compl
23/09/2020 20:03
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Les délibérations
Cette rubrique regroupe l'ensemble des délibérations des conseils communautaires et des bureaux délibératifs de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Délibérations des conseils communautaires
23/09/2020 20:03
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Collectes
Les collectes Retrouvez ici le calendrier des collectes des ordures ménagères, des déchets recyclables et des biodégradables sur le Bassin de Pompey. Les jours de collecte Les déchets doivent être sor
28/07/2021 16:46
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Compost, Mode d'emploi
Le compostage un moyen facile de réduire et valoriser nos déchets. La Communauté de Commune met gratuitement à disposition de ces habitants une poubelle de pré-collecte avec des sacs en amidon de maïs
23/09/2020 20:03
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FL TECH - Tiers-lieu d'innovation numérique et digitale
FLTech est un tiers-lieu d'innovation numérique et digitale au cœur du Bassin de Pompey pour accompagner les start-up et acteurs de l'écosystème numérique du territoire. #INCUBATION START-UP #ESPACE D
23/09/2020 20:03
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Demande de bac
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mi
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation d
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disp
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat priv
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candida
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
Numéro Délibération Compétence 1 Débat d'Orientation Budgétaire 2019 Administration générale 2 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représenta
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 mars 2019 Numéro délibération compétence 1 Création et adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration générale 2 Fiscal
23/09/2020 20:03
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Déclaration préalable
Votre projet nécessite le dépôt d'une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
23/09/2020 20:03
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Offres d'emploi
02/08/2021 16:21
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Voiries d’intérêt communautaire
157 km de voies communales, 10 km de voies en zone d’activités, 45 km de voies départementales en agglomération, compétence communautaire depuis 2002, la voirie constitue un axe important de l’action
27/08/2021 19:40
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Nutrition Santé
Dans le cadre de ses politiques, le Bassin de Pompey mène de nombreuses actions pour : Valoriser, auprès des différents publics, notamment les enfants et des personnels, une alimentation de qualité Re
23/09/2020 20:03