Recherche avancée
Résultats 76 à 100 sur 111 au total
Pages
Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'avenue
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mixte
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation de
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disposition
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candidats
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 28 février 2019
Numéro Délibération Compétence 1 Débat d'Orientation Budgétaire 2019 Administration générale 2 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représentation
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 28 mars 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 mars 2019 Numéro délibération compétence 1 Création et adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration générale 2 Fiscalité
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 31 janvier 2019
Numéro délibération compétence 1 Adhésion a la SPL "Gestion locale" en lien avec le Centre De Gestion de Meurthe-et-Moselle Administration Générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la thermique
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 18 décembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur 2018 - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Création d'un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 20 novembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des locaux du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 7 Administration générale 2 Mise a disposition de Mme Sandrine BEGA auprès de la SPL du Bassin
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 16 octobre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer les lots 8 et 9 Administration générale 2 Attribution des
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 3 juillet 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer l'accord cadre passé en groupement de commande de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 In
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau délibératif du 12 février 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande - achat de prestations d'impressions et reprographie Administration générale 2 Constitution d'un groupement de commandes - achat
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 29 mai 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant les prestations de Transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de nettoyage
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de fourniture de papiers Administration générale 2 Souscription au contrat mutualisé modifié de garantie de maintien
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 20 mars 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 dans le cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration générale
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 17 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Consultation pour la mise en concurrence du contrat d'assurance des risques statutaires Administration générale 2 Consultation mise en concurrence du contrat groupe risques
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat
24/02/2026 16:20
Pages
Bureau Délibératif du 18 septembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 19 juin 2018
Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte administratif
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 12 avril 2018
Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale 3
24/02/2026 16:20
Pages
Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité
24/02/2026 16:20
