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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Numéro délibération compétence 1 Décision Modificative 1 du budget annexe Les Sablons 2017 Administration Générale 2 Décision Modificative 1 du budget annexe Saizerais 2017 Administration Générale 3 Décision
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n°2
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 22 février 2018
Numéro délibération compétence 1 Débat d'orientation budgétaire 2018 Administration Générale 2 Rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration Générale 3 Adhésion à
24/02/2026 16:20
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Accessibilité
au Défenseur des Droits. Plusierus moyens sont à votre disposition : un formulaire de contact ; un numéro de téléphone : 09 69 39 00 00 ; la liste du ou des délégués de votre région avec leurs informations
24/02/2026 16:20
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Déchetterie
site internet de la Communauté de Communes ou par courrier en saisissant votre véhicule avec votre numéro d’immatriculation. A réception de votre demande de création de compte un mail vous sera adressé, [...] compléter votre espace réservé en y déclarant vos autres véhicules : vous devrez ainsi saisir votre numéro d’immatriculation et joindre les justificatifs demandés. Demande par courrier : Si vous n’avez
25/06/2026 20:24
Publications
Au fil de l'eau n°15
Au sommaire de ce numéro : Nouveau mandat : élus et compétences de l’intercommunalité Vélomoove, le vélo électrique accessible à tous Bienvenue à La Confluence Au Fil de l'Eau
10/07/2026 12:08
Publications
Au fil de l'eau n°16
Au sommaire de ce numéro : Nature, détente, patrimoine : un été dynamique au Bassin de Pompey Presqu'île, un éco-quartier nouvelle génération Eau et assainissement : un service public, deux missions c
10/07/2026 12:18
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Foire aux questions EAU
client Eau Bassin de Pompey : 03 83 49 04 00 Qui contacter en cas de fuite ou de coupure d'eau ? Le numéro urgences et dépannages, disponible 24h/24 et 7j/7 : 03 55 66 45 01 Le Bassin de Pompey reste-t-il
24/07/2026 20:57
Publications
Au fil de l'eau n°17
Au sommaire de ce numéro : Logements et patrimoine : vivre le territoire En selle avec VéloMoove Nos forêts, atout naturel majeur Au Fil de l'Eau
21/10/2026 15:51
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Lutte contre les violences faites aux femmes
en repérant des comportements qui peuvent être des signes de violence. 3919 Violences femmes info (numéro national d’écoute et d’orientation) 17 Police Secours (en cas d’urgence) 114 Urgences par SMS (pour
22/10/2026 21:23
