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Bureau Délibératif du 3 juillet 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer l'accord cadre passé en groupement de commande de prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 In
23/09/2020 20:03
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Accès à la culture
La Communauté de Communes prend en charge le transport et l’accès à des spectacles et représentations culturels des élèves des classes maternelles et élémentaires. Cette démarche permet aux enfants sc
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 18 décembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur 2018 - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Création d'un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions d
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 novembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des locaux du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 7 Administration générale 2 Mise a disposition de Mme Sandrine BEGA auprès de la SPL du Bass
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 16 octobre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer les lots 8 et 9 Administration générale 2 Attribution
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 18 septembre 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 12 février 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande - achat de prestations d'impressions et reprographie Administration générale 2 Constitution d'un groupement de commandes - ach
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 29 mai 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant les prestations de Transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de net
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de fourniture de papiers Administration générale 2 Souscription au contrat mutualisé modifié de garantie de maint
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 mars 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 dans le cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration g
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 17 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Consultation pour la mise en concurrence du contrat d'assurance des risques statutaires Administration générale 2 Consultation mise en concurrence du contrat groupe ri
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'ha
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte admini
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale
23/09/2020 20:03
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Développement économique
Création, aménagement et commercialisation des zones d’activités Vue aérienne d'une zone de développement économiqueLa Communauté de Communes du Bassin de Pompey s’engage aux côtés des entreprises par
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comit
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Numéro délibération compétence 1 Décision Modificative 1 du budget annexe Les Sablons 2017 Administration Générale 2 Décision Modificative 1 du budget annexe Saizerais 2017 Administration Générale 3 D
23/09/2020 20:03
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Protection et mise en valeur de l’environnement
Au cœur du projet communautaire, la protection de l’environnement se traduit par la mise en place d’équipements et de services pour le traitement et la valorisation des déchets sur le bassin de Pompe
23/09/2020 20:03
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Politique du logement et du cadre de vie
Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique de l’habitat joue un rôle
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 22 février 2018
Numéro délibération compétence 1 Débat d'orientation budgétaire 2018 Administration Générale 2 Rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration Générale 3 Adhésion à
23/09/2020 20:03
Publications
L'Echo du Parc N°27
L'Écho du Parc
05/03/2019 15:31
Publications
Lettre de l'observatoire économique N°8
Lettre de l'observatoire économique
05/03/2019 13:05
