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Le Bassin de Pompey recrute
La communauté de Communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la
24/02/2026 16:20
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Postuler à l'offre
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:20
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Instruction du dossier d'urbanisme
Une fois le dossier receptionné en mairie, celui-ci est envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l'architecte des Bâtiments de France si votre projet se trouve dans le périmètre d'un mo
24/02/2026 16:20
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Informations sur les taxes
Retrouvez les informations sur la Taxe d'Aménagement (TA) sur le site du conseil départemental et sur le site service-public.fr .
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 21 juin 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel rendu sur site et prestations a
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 13 septembre 2022
Procès-verbal du bureau délibératif du 13 septembre 2022
24/02/2026 16:20
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Annuaire des médiathèques
24/02/2026 16:20
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Pistes cyclables
La Communauté de communes du Bassin de Pompey développe dans le cadre du Plan local d’urbanisme Habitat et déplacement un réseau de pistes cyclables et piétonnes sur le Bassin de Pompey. Afin d’assure
24/02/2026 16:20
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Mobilité
Transports en commun Toutes les infos sur les réseaux de transports de Bassin de Pompey, Le Sit, Sub, TER, fluo... Horaires, Tarifs, TAD et P'Sit. Transports scolaire La Communauté de Communes du Bass
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 juin 2022 Numéro délibération compétence 1 Compétence relative aux équipements sportifs - définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Rap
24/02/2026 16:20
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Annuaire des marchés
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 5 mai 2022 Numéro délibération compétence 1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Adm
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 avril 2022 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de transports récurrents, occasionnels et spécialisés - Constitution d'un groupement de commandes Admin
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mai 2022 Numéro Délibération compétence 1 Marché subséquent n°2 passé en groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestati
24/02/2026 16:20
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Boîte à idées
Une idée, une suggestion ? N'hésitez pas à nous en faire part via le formulaire ci-dessous :
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022 Numéro délibération compétence 1 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative 2022 Administration générale 2
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 24 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 24 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché subséquent n°1 passé en groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électric
24/02/2026 16:20
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Territoire engagé Climat-Air-Energie
Le Bassin de Pompey, territoire engagé air energie Qu’il s’agisse du développement du vélo, de la mise en place d’une filière bois ou du développement de filières courtes … Depuis de nombreuses bann
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 24 février 2022
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 février 2022 Numéro délibération compétence 1 Procédure d'achat public - Modification des seuils européens Administration générale 2 Représentation du Bassi
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 1er mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Accord-cadre passé en gr
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 18 janvier 2022 Numéro Délibération compétence 1 Ouverture d'une ligne de trésorerie Finances 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Loge
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 15 mars 2022
Compte-rendu du bureau délibératif du 15 mars 2022 Numéro Délibération compétence 1 Avenant à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et prestations
24/02/2026 16:20
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Défenseur des droits
Les délégués du Défenseur des droits accueillent, écoutent et orientent celles et ceux qui le souhaitent dans leurs démarches. Ils accueillent, gratuitement, toute personne qui sollicite de l'aide pou
24/02/2026 16:20
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PCAET
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bassin de Pompey La loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte met en place les Plans Climat Air Energi
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Numéro délibération compétence 1 SDE 54 - Désignation d'un représentant au sein de la commission paritaire locale Administration générale 2 Décision Modificative n°2 - Budget Principal 2021 Administra
24/02/2026 16:20
