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Les équipements sportifs
Depuis le 1er janvier 2010 la communauté de communes est en charge de la compétence « équipements sportifs », ce qui comprend : la construction, l’exploitation et la gestion des piscines et des Compl
23/09/2020 20:03
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Les délibérations
Cette rubrique regroupe l'ensemble des délibérations des conseils communautaires et des bureaux délibératifs de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Délibérations des conseils communautaires
23/09/2020 20:03
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Compost, Mode d'emploi
Le compostage un moyen facile de réduire et valoriser nos déchets. La Communauté de Commune met gratuitement à disposition de ces habitants une poubelle de pré-collecte avec des sacs en amidon de maïs
23/09/2020 20:03
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FL TECH - Tiers-lieu d'innovation numérique et digitale
FLTech est un tiers-lieu d'innovation numérique et digitale au cœur du Bassin de Pompey pour accompagner les start-up et acteurs de l'écosystème numérique du territoire. #INCUBATION START-UP #ESPACE D
23/09/2020 20:03
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Demande de bac
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mi
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 18 juin 2019
Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande concernant l'achat de prestations d'impressions et reprographie - autorisation de signer l'accord-cadre Administration générale 2 Autorisation d
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disp
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat priv
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 9 juillet 2019
Numéro Délibération compétence 1 Adoption du règlement intérieur modifié Administration générale 2 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 3 Ha
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 28 mai 2019
Numéro Délibération compétence 1 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe aquatique sur le territoire du Bassin de Pompey - sélection des candida
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
Numéro Délibération Compétence 1 Débat d'Orientation Budgétaire 2019 Administration générale 2 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représenta
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 mars 2019 Numéro délibération compétence 1 Création et adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration générale 2 Fiscal
23/09/2020 20:03
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Déclaration préalable
Votre projet nécessite le dépôt d'une déclaration préalable en mairie. Sélectionnez le formulaire correspondant à votre projet : Cerfa n°13703*06 pour les demandes tenant à la réalisation de construct
23/09/2020 20:03
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Nutrition Santé
Dans le cadre de ses politiques, le Bassin de Pompey mène de nombreuses actions pour : Valoriser, auprès des différents publics, notamment les enfants et des personnels, une alimentation de qualité Re
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 31 janvier 2019
Numéro délibération compétence 1 Adhésion a la SPL "Gestion locale" en lien avec le Centre De Gestion de Meurthe-et-Moselle Administration Générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration de la t
23/09/2020 20:03
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Enfance - Famille
Vous trouverez dans cette rubrique toutes les informations sur l'accueil en crèche des enfants âgés de 2 mois à 4 ans mis en place par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Crèches Tous les m
23/09/2020 20:03
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S'informer - Participer
Publications Agenda culturel J'ai une idée Marchés publics Espace Presse
23/09/2020 20:03
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Petite enfance
Mode de garde de la petite enfance Compétence intercommunale depuis 2002, le projet intercommunal en faveur de la petite enfance permet d’accueillir les enfants âgés de 2 mois à 4 ans selon des modes
23/09/2020 20:03
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Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Un Guichet Unique Habitat à votre service Conseil et aide à la rénovation Permis de construire - Urbanisme Logement social Gens du voyage Déplacements Transports en commun Transpor
23/09/2020 20:03
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Action sociale
L’emploi et l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’or
23/09/2020 20:03
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Voirie
Mon appli Info travaux Voiries d’intérêt communautaire 157 km de voies communales, 10 km de voies en zone d’activités, 45 km de voies départementales en agglomération, compétence communautaire depuis
23/09/2020 20:03
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Prévention de la délinquance
La politique intercommunale de sécurité et prévention de la délinquance du bassin de Pompey s’appuie sur différents outils tel que le Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquan
23/09/2020 20:03
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Déplacements
Transports en commun Transports scolaire Pistes cyclables Prime vélo A partir de septembre 2020, et afin d'encourager l'usage du vélo pour les déplacements quotidiens, le Bassin de Pompey instaure un
23/09/2020 20:03
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Du recyclable au recyclé
Du recyclable au recyclé Les déchets recyclables collectés en porte-à-porte et dans les points tri sont conduits à Paprec Lorraine, centre de tri où les différents matériaux sont séparés et dirigés ve
23/09/2020 20:03