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Confirmation Enquête Guichet unique +1 an
Merci d’avoir participé à cette deuxième enquête satisfaction. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Retour à la page habitat
16/04/2024 13:40
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Confirmation Fiche contact propriétaire
Merci d’avoir rempli la fiche de contact propriétaire pour le Guichet Habitat du Bassin de Pompey. Cette fiche permettra au Guichet Habitat du Bassin de Pompey, plate-forme d’accompagnement technique
20/11/2024 13:24
Agenda
Conférence publique "Quatre officiers pour deux bataillles"
Une conférence publique avec entrée libre, le vendredi 7 mars à 18H00, au Foyer rural de BOUXIERES AUX DAMES, rue du Téméraire, qui détient deux vastes parkings. Il s'agira d'inscrire deux familles ay
03/03/2025 13:07
Agenda
Conférence | Le spectacle et le très jeune enfant : une invitation à la créativité
Avec Agnès Chaumié Gratuit Chanteuse, compositrice et directrice artistique pour l’association Un Air d’Enfance dont le projet est la rencontre du très jeune enfant avec l’art, Agnès Chaumié interroge
26/07/2022 13:43
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - transfert de la compétence contingent incendie Administration générale 2 Elaborati
06/11/2020 18:11
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
Numéro délibération compétence 1 Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents Administration Générale 2 Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président Administration Générale
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire – Transfert de la compétence parcs de stationnement Administration générale 2 Elaborat
18/01/2021 16:31
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration géné
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assa
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
Numéro délibération compétence 1 Approbation du pacte de gouvernance Administration générale 2 Approbation du règlement intérieur Administration générale 3 Commissions intercommunales thématiques - Dé
18/01/2021 19:26
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Conseil communautaire du 18 février 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 18 février 2021 Numéro délibération compétence 1 Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvelleme
22/04/2021 14:48
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Numéro délibération compétence 1 Décision Modificative 1 du budget annexe Les Sablons 2017 Administration Générale 2 Décision Modificative 1 du budget annexe Saizerais 2017 Administration Générale 3 D
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte admini
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2019 Numéro délibération compétence 1 Modifications statutaires Administration générale 2 Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 A
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
Numéro délibération compétence 1 Approbation du projet d'extension de la déchetterie communautaire - phase avant projet détaillé Environnement et transition énergétique 2 Embauche d'un ambassadeur du
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 22 février 2018
Numéro délibération compétence 1 Débat d'orientation budgétaire 2018 Administration Générale 2 Rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration Générale 3 Adhésion à
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes exter
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 24 juin 2021 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activités 2020 Administration générale 2 Comptes de gestion 2020 – Budget Principal et budgets annexes
15/07/2021 17:14
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 février 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 février 2020 Numéro délibération compétence 1 Fiscalité directe locale 2020 Administration générale 2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021 Numéro délibération compétence 1 PETR du Val de Lorraine - Prolongation de sa durée Administration générale 2 Commissions thématiques du Bassin de
07/07/2021 13:45
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comit
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
Numéro Délibération Compétence 1 Débat d'Orientation Budgétaire 2019 Administration générale 2 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 3 Représenta
23/09/2020 20:03
