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Politique de gestion des données personnelles
Délégué à la protection des données Conformément à la réglementation, un délégué à la protection des données a été désigné. Vous pouvez le saisir par courrier : 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 546
23/12/2024 11:44
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Le Très Haut Débit (THD)
Déploiement de la fibre optique à l'habitant Dans le cadre du déploiement du très haut débit (THD) initié par la Région Grand Est, l’ensemble des locaux d’habitation et d’entreprises du Bassin de Pomp
16/04/2024 13:40
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Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
FL TECH est un tiers-lieu d'innovation numérique et digitale au cœur du Bassin de Pompey pour accompagner les start-up et acteurs de l'écosystème numérique du territoire. FL HOME est un tiers lieu de
07/01/2025 20:16
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Les élus
Les 45 conseillers communautaires sont désignés pour six ans par les communes et siègent en assemblée, dénommée Conseil de Communauté. Ils élisent leur président et leurs vice-présidents qui composent
09/01/2025 16:49
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France Victimes
L’association France Victimes 54 a pour mission d'apporter aide et soutien à toutes les victimes d'infractions pénales, ainsi qu'à leurs proches. Elle fait partie du réseau d’associations de France Vi
14/01/2025 14:46
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Fiche contact propriétaire
Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet de l'Habitat de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Afin de faciliter nos échanges, et vous accompagner au mieux dans votr
15/01/2025 19:40
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Éclairage public
Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’énergie ! Face à la hausse des coûts de l’énergie et à l’obsolescence d’une partie de nos équipements, nous avions choisi, en 2022, de réduire l’éclairage p
16/01/2025 17:17
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Démarches à effectuer pendant les travaux
Affichage sur le terrain - Article R424-15 du code de l'urbanisme Le bénéficiaire de l'autorisation doit afficher sur son terrain un extrait de l'autorisation dès réception de la notification de l'arr
22/01/2025 17:02
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Tous les formulaires de déclaration
Dans une commune de plus de 3 500 habitants, si vous êtes une personne, vous devez transmettre votre demande d'autorisation d'urbanisme uniquement par voie électronique sur https://www.geopermis.fr/
22/01/2025 17:07
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Orchestre intercommunal
Accueillir et rassembler des musiciens du Bassin de Pompey autour d'un projet commun sur un répertoire d'orchestre de différentes esthétiques. Né de rencontres entre plusieurs partenaires : directions
29/01/2025 19:13
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Habitat - Urbanisme
Bimby & Bunti Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUI-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Politique du logement et du cadre de vie Par
31/01/2025 18:25
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Eau et assainissement
Formulaires Eau et Assainissement Qualité de l'eau Un numéro unique pour toutes vos demandes Pour toutes demandes, questions et urgences (astreinte 365/365j et 24h/24) 03 83 49 44 80 eau@bassinpompey.
24/02/2025 12:12
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Qualité de l'eau
qualité de l'eau distribuée par Communes Bouxières-aux-Dames Champigneulles Champigneulles - Les Barraques Custines - ZI Custines - Rechanois Custines - Franche-Limont Faulx Frouard - Ouest Frouard -
24/02/2025 12:28
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Pré-inscription crèche
04/02/2025 20:40
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Restauration collective
À la croisée des enjeux environnementaux et de santé publique, l'alimentation est indiscutablement un sujet d’actualité majeur pour lequel Bassin de Pompey a fait des choix de modèles résilients et du
04/03/2025 14:12
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Emploi - Insertion
La Communauté de communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la
04/03/2025 14:22
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Cuisine centrale
Dans le cadre de la compétence sur l’action santé et nutrition, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a construit une cuisine centrale qui a produit ses premiers repas en décembre 2016. © Jérô
05/03/2025 13:01
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Les délibérations
Cette rubrique regroupe l'ensemble des délibérations des conseils communautaires et des bureaux délibératifs de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Archives Conseils communautaires jusqu'au
13/03/2025 18:18
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Proposer un événement terre de sports
01/01/1970 02:00
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Les décisions
13/03/2025 18:29
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COSEC Collège
Réservation SOUHAITS D’UTILISATION DES COSEC - SAISON 2025-2026 De septembre 2025 à juin 2026 À retourner avant le 5 mai 2025 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 Traitement des données
21/03/2025 19:24
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TEOMi
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative C'est quoi la TEOMi ? La Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMi) est acquittée par l’ensemble des propriétaires, sur la base de la
01/04/2025 17:31
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Accueils de Loisirs
Demande de réservation Piscines Interco SOUHAITS D’UTILISATION DES PISCINES ETE 2025 À retourner avant le 16 mai 2025 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 Vos réservations définitives v
04/04/2025 15:39
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COSEC Association
Réservation SOUHAITS D’UTILISATION DES COSEC - SAISON 2025-2026 De septembre 2025 à juin 2026 À retourner avant le 5 mai 2025 Contact : kcerutti@bassinpompey.fr – 03 83 49 81 55 ACCOMPAGNÉ DES STATUTS
22/03/2025 15:35
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Compost, Mode d'emploi
Le compostage un moyen facile de réduire et valoriser nos déchets. La Communauté de commune met gratuitement à disposition de ces habitants une poubelle de pré-collecte avec des sacs en amidon de maïs
22/04/2025 20:25
