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Résultats 201 à 225 sur 865 au total
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Offres d'emploi
23/10/2024 14:19
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Confirmation Enquête Guichet unique +1 an
Merci d’avoir participé à cette deuxième enquête satisfaction. Le Bassin de Pompey vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Retour à la page habitat
16/04/2024 13:40
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Renouvellement contrat d'accueil
Merci de remplir ce formulaire avant le 15 décembre 2024
29/10/2024 16:32
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Confirmation Enquête Guichet unique
Merci d’avoir participé. Une autre enquête mail vous sera envoyée dans environ 1 an à compter de votre date de premier contact avec le guichet unique. Il aura pour objectif de renseigner le Bassin de
16/04/2024 13:40
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Confirmation Fiche contact propriétaire
Merci d’avoir rempli la fiche de contact propriétaire pour le Guichet Habitat du Bassin de Pompey. Cette fiche permettra au Guichet Habitat du Bassin de Pompey, plate-forme d’accompagnement technique
20/11/2024 13:24
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Enquête Guichet unique - 1 an après
Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce s
26/11/2024 17:20
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Autorisations de travaux
Vous avez un projet de construction/rénovation ? Le Bassin de Pompey instruit pour le compte de votre commune vos demandes d’autorisation d’urbanisme . Pour vous guider dans la constitution de votre d
09/12/2024 13:26
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Inscription en ligne
Stage et concert public 2025 Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en
10/12/2024 12:36
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Délai d'instruction et de validité de l'autorisation
Quel est le délai d’instruction ? 1 mois à compter du dépôt de la demande en mairie pour une déclaration préalable ou un certificat d’urbanisme informatif ; 2 mois à compter du dépôt de la demande en
16/04/2024 13:40
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Terre de sports
06/12/2024 12:26
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Politique de gestion des données personnelles
Délégué à la protection des données Conformément à la réglementation, un délégué à la protection des données a été désigné. Vous pouvez le saisir par courrier : 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 546
23/12/2024 11:44
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Le Très Haut Débit (THD)
Déploiement de la fibre optique à l'habitant Dans le cadre du déploiement du très haut débit (THD) initié par la Région Grand Est, l’ensemble des locaux d’habitation et d’entreprises du Bassin de Pomp
16/04/2024 13:40
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Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
FL TECH est un tiers-lieu d'innovation numérique et digitale au cœur du Bassin de Pompey pour accompagner les start-up et acteurs de l'écosystème numérique du territoire. FL HOME est un tiers lieu de
07/01/2025 20:16
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Les élus
Les 45 conseillers communautaires sont désignés pour six ans par les communes et siègent en assemblée, dénommée Conseil de Communauté. Ils élisent leur président et leurs vice-présidents qui composent
09/01/2025 16:49
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Que fait ma collectivité?
La Communauté de communes exerce en lieu et place des communes membres un certain nombre de compétences définies par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République,
09/01/2025 16:53
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Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Compétence obligatoire depuis le 1er janvier 2018, elle est confiée aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (communauté de communes) par les lois de décentralisatio
16/12/2024 14:15
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Le Bassin de Pompey
Située au Nord de la Métropole du Grand Nancy, la Communauté de communes du Bassin de Pompey a été créée en 1995. Elle regroupe treize communes et 41 233 habitants. Ce territoire a été qualifié de p
09/01/2025 17:02
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France Victimes
L’association France Victimes 54 a pour mission d'apporter aide et soutien à toutes les victimes d'infractions pénales, ainsi qu'à leurs proches. Elle fait partie du réseau d’associations de France Vi
14/01/2025 14:46
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Les équipements sportifs
Depuis le 1 er janvier 2010 la Communauté de communes est en charge de la compétence « équipements sportifs », ce qui comprend : la construction, l’exploitation et la gestion des piscines et des comp
14/01/2025 13:47
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Fiche contact propriétaire
Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet de l'Habitat de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Afin de faciliter nos échanges, et vous accompagner au mieux dans votr
15/01/2025 19:40
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La Communauté de communes
Créée en 1995, la Communauté de communes du Bassin de Pompey est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. La Communauté de communes du Bassin de Pompey a pour o
16/01/2025 13:39
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Éclairage public
Ensemble, mobilisons-nous pour économiser l’énergie ! Face à la hausse des coûts de l’énergie et à l’obsolescence d’une partie de nos équipements, nous avions choisi, en 2022, de réduire l’éclairage p
16/01/2025 17:17
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Démarches à effectuer pendant les travaux
Affichage sur le terrain - Article R424-15 du code de l'urbanisme Le bénéficiaire de l'autorisation doit afficher sur son terrain un extrait de l'autorisation dès réception de la notification de l'arr
22/01/2025 17:02
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Tous les formulaires de déclaration
Dans une commune de plus de 3 500 habitants, si vous êtes une personne, vous devez transmettre votre demande d'autorisation d'urbanisme uniquement par voie électronique sur https://www.geopermis.fr/
22/01/2025 17:07
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Guide du tri
Donner une seconde vie à nos déchets c’est possible avec le tri ! La Communauté de Communes du Bassin de Pompey met à la disposition des habitants des équipements et solutions pour leur permettre de v
03/02/2025 14:01
