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Concert Orchestre Bassin de Pompey - Samedi 13 avril 2013
Un rendez-vous qui clôture 3 sessions de formation, qui ont réuni, de janvier à mars, 49 musiciens du Bassin de Pompey à l’initiative de la Communauté de Communes, des Communes, des écoles de musique et [...] , Bousset Benoît, Derulle Joël, Font-Garcia Luis, Knobloch Marie, Garaffi Julie VIOLON Cecchetti Louis, Gorius Camille, Journet Nicolas, Thouvenin Véronique VIOLONCELLE Gorius Camille, Michel Elodie
27/03/2019 15:14
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
l'habitat privé Habitat - Logement 7 Versement de la subvention liée à l’aménagement d’espaces extérieurs dédiés à la promotion de l’activité physique Petite enfance et accès à la culture 8 Accord-cadre pour [...] 11 ZAE Haute Epine à Saizerais-Vente d'un terrain à la SCI GS Développement économique 12 ZAE Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI LILA Développement économique 13 Attribution des aides [...] 4 Mise à disposition de personnel auprès de l'office de tourisme intercommunal Administration générale 5 Attribution des primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des aides à l'habitat
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
Aménagement de la Zone des Vergers à Champigneulles - avenant 2 à la convention avec l'EPFGE Habitat - Logement 10 Programme d’Action Territorial Habitat - Logement 11 Bilan des acquisitions et cessions [...] global de performance relatif à l’éclairage public – Avenant n°1 de transfert Voirie 18 Gestion des réseaux publics de l’ensemble immobilier « Les Villas du Joli Bois » à Liverdun - Constitution de servitudes [...] partenariat avec l’Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture Petite enfance et accès à la culture
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
d'oeuvre Aménagement de l'espace 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Avenant n°1 au marché de Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle [...] d’accès associé Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard (tranche 4) – Autorisation de signer Voirie
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 31 mars 2022
de soutien à l'organisation de manifestations de rayonnement intercommunal Petite enfance et accès à la culture 26 Festival du conte 2022 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture [...] effectifs Administration générale 16 Contribution du Bassin de Pompey à la révision du Schéma de Cohérence Territorial Sud 54 Habitat - Logement 17 Révision du schéma directeur cyclable Transport 18 Plateforme [...] Mad-et-Moselle Habitat - Logement 19 Plateforme Instruction du Droit des Sols - Budget 2022 et calcul de la participation de la CC de Seille et Grand Couronné Habitat - Logement 20 Actualisation des tarifs
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Annulation de la vente d’un terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 8 ZAE Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI FBBT Développement économique [...] l'habitat privé Habitat - Logement 6 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de services du Bassin de Pompey Développement économique 7 ZAE Haute Epine à Saizerais - Annulation
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 05B, 08, 09 et 10 Aménagement
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
l'espace 14 Délégation des Aides à la pierre – Programmation complémentaire 2021 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 15 Restructuration urbaine du Site Saint Gobain à Liverdun - principes d'orientation [...] attributions de compensation Administration générale 6 Assujettissement à TVA du camping de Liverdun Administration générale 7 Mise à disposition des voiries : régularisation du transfert de 2002 Administration [...] Transport 10 Avenant 1 à la convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand Est Transport 11 Transport en commun - Avenant 1 à la convention du
24/02/2026 16:20
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Cadastre Solaire
développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de Seille [...] solaire . Pour nous y aider nous avons décidé d’engager la réalisation d’un cadastre solaire commun à ces quatre territoires. Qu’est-ce qu’un cadastre ? C’est un outil cartographique permettant de visualiser [...] dans la case de recherche, répondez aux quelques questions pour donner plus de précisions sur votre logement et vos besoins et choisissez le ou les scénarios que vous souhaitez visualiser préférentiellement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 décembre 2021
gaz et modification de la convention constitutive de regroupement de gaz - avenant à la convention constitutive et à l'accord cadre Administration générale 3 Groupement de commande pour la fourniture de [...] l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Projet Basket à l'école - convention de partenariat 2021-2022 Sport 8 Travaux d'optimisation et d'extension [...] - autorisation de signer Environnement et transition énergétique 9 ZAE Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI GIACOMONI Développement économique
24/02/2026 16:20
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Le déploiement de la fibre
accèderont à Internet en très haut débit d'ici fin 2023, avec une participation du Bassin de Pompey à hauteur de 1 939 000 €. La société Losange a été retenue pour mener l’ensemble de l’opération et a obtenu [...] foyer est éligible à la fibre ? Testez votre éligibilité en ligne , pour suivre l’avancée du déploiement dans votre commune, dans votre quartier et de votre logement. Je suis bien éligible à la fibre, que dois-je [...] opérateur. Le raccordement consiste à amener une fibre optique depuis votre rue jusqu'à l'intérieur de votre salon (près de votre téléviseur principal). La fibre est reliée à la box (qui n'est pas changée si
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 novembre 2021
locatifs sociaux Habitat - Logement 14 Plan de relance - Avenant à la convention de délégation des aides à la pierre Habitat - Logement 15 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames - Précision [...] Candidature à l'Appel à projets "fonds friches - recyclage foncier" - seconde édition et demande de subvention Administration générale 13 Délégation des Aides à la pierre – Programmation 2021 de logements locatifs [...] TVA Habitat - Logement 16 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Avenant n° 4 à la convention Habitat - Logement 17 Restauration
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administration générale 3 Adhésion à une plateforme de covoiturage et forfait mobilités durables [...] de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 02, 04, 05B Aménagement de l'espace 8 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 9 Attribution des aides directes
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Bimby Habitat - Logement 12 Création d’un poste de médiateur - coordonnateur auprès des gens du voyage Habitat - Logement 13 Restructuration îlot cœur de ville à Pompey – Candidature à l’Appel à projets « Recyclage [...] Croix des Hussards à Frouard Habitat - Logement 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois » Habitat - Logement 18 Aménagement [...] subvention Habitat - Logement 14 Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Ilot Cœur de Ville à Pompey Habitat - Logement 15 Aménagement du site
24/02/2026 16:20
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Logement social
réhabilitation de logements existants, la Communauté de Communes a mis en place un dispositif d'aide au ravalement de façade et s'inscrit dans le programme "Coeur Habitat" qui vise à lutter contre la précarité [...] Trouver un logement social sur le Bassin de Pompey En partenariat avec les bailleurs sociaux la Communauté de Communes s’implique dans la réalisation de logements sociaux de qualité. 442 logements locatifs [...] démarches de demande de logement social sont simplifiées. Une seule inscription sur le site internet : https://www.demande-logement-social.gouv.fr/index suffit pour envoyer le dossier à tous les bailleurs sociaux
24/02/2026 16:20
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Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation
de faire émerger des projets de logement en rénovant des bâtisses existantes et en construisant des logements par densification de parcelles déjà aménagées. De fait, elle a permis d’esquisser plus de 350 [...] les ◼ Ravalement de façade avec isolation ◼ Changement de fenêtres (logement proche d’une zone de bruit) ◼ Rénovation d’un logement vacant ◼ Division foncière ◼ Etc. Opération BUNTI-BIMBY L’opération [...] 350 projets et d’en accompagner près de 100. En cas de question à son propos, ou si vous avez été accompagné dans ce cadre, n’hésitez pas à contacter le guichet de l’habitat. Guichet de l'habitat Vous conseille
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
de l'Eglise à Malleloy Voirie 9 ZAE Haute Epine à Saizerais – vente de terrain à la SCI JONENCE Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery - m [...] faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Contrat suez : révision des prix à la hausse de la reprise des plastiques Environnement et transition énergétique 7 Mise à disposition d’une benne pour la collecte [...] Adhésion et convention constitutive Administration générale 3 Accord-cadre multi attributaire relatifs à des travaux divers sur le Patrimoine Bâti du Bassin de Pompey - Attribution et autorisation de signer
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé Habitat - Logement 21 Mutualisation du Guichet Unique à l’échelle du PETR du Val de Lorraine Habitat - Logement 22 Consultation des assemblées du bassin [...] territorial 2021 Habitat - Logement 19 Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 Habitat - Logement 20 Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l [...] l'espace 17 Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois »
24/02/2026 16:20
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Habitat - Urbanisme
Permis de Louer Guichet de l'Habitat et Aide à la Rénovation Cadastre Solaire PLUi-HD Autorisations de travaux Logement social Gens du voyage Politique du logement et du cadre de vie Parce que la question [...] de son développement tant dans le domaine du logement privé que du logement social . Son Programme local d'habitat et la délégation de l’État des aides à la pierre lui permet d’œuvrer aux côtés des [...] de leur logement : premiers conseils, accompagnement personnalisé au montage de dossiers, et octroi d’aides. CHIFFRES CLÉS 280 logements produits entre 2021 et 2023 dont près de 100 logements locatifs
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
P3) Patrimoine 4 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy – Avenants aux lots 02, 03, 05B et 09 Aménagement de l'espace 5 Attribution de primes en faveur [...] faveur de l’achat d’un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 7 Collecte des cartouches d’encre usagées sur la déchetterie de Frouard – Signature d’une convention [...] Pinterrea Environnement et transition énergétique 8 Collecte du mobilier en déchetterie – Avenant n°1 à l’annexe 3 – Barème de Soutiens Environnement et transition énergétique 9 Accord cadre pour l’entretien
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 27 mai 2021
d'occupation du domaine public relative à l'installation des terrasses pour 2021 Administration générale 5 Restructuration ilôt cœur de ville à Pompey - Candidature à l’Appel à projet « Recyclage foncier » et [...] subvention Aménagement de l'espace 6 Avenant n° 2 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Les Ferrières à Bouxières-aux-Dames Aménagement de l'espace 7 Création [...] poste d'économe de flux Habitat - Logement 8 Tarifs et conditions de vente applicables aux équipements sportifs intercommunaux Equipements sportifs 9 Diffusion d’un appel à projet pour la sélection d’un opérateur
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Victor Hugo à Frouard Voirie 6 Zone Artisanale de Saizerais : Vente de terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 7 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery Dév [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Mise en œuvre d’un groupement de commande avec le SIE de Seille et Moselle pour la réalisation
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
intérieur de la déchetterie intercommunale - Mise à jour Environnement et transition énergétique 21 Mise en place du permis de Louer Habitat - Logement 22 Gratuité des transports sur le réseau LeSit en [...] Couronné Habitat - Logement 27 Instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après [...] du Territoire du Bassin de Pompey Habitat - Logement 29 Délégation des aides à la pierre 2021- 2026 - Prolongation d'une année supplémentaire Habitat - Logement 30 Contrat territorial relatif au projet de
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
ion du public à l'environnement Petite enfance et accès à la culture 17 Lieu d'Accueil Parents Enfants : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-Aux-Dames [...] Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPI Habitat - Logement 6 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et [...] les personnes âgées livrées à domicile Santé, nutrition 9 Convention d'entente entre le CCAS de Pompey et le Bassin de Pompey pour la fourniture et la livraison des repas à la résidence autonomie Les
24/02/2026 16:20
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Conseil communautaire du 18 février 2021
complexe aquatique – Avenant à la convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE) Habitat - Logement 13 Site Eiffel Pointe Sud – Accompagnement juridique à la clôture de la ZAC du [...] / Avenue du Général de Gaulle à Pompey – Convention mandat de maitrise d'études préalables – Avenant n° 2 Administration générale 9 Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché [...] générale 4 Cession d'une retourneuse Administration générale 5 Création d'un groupe scolaire unique à Saizerais – Convention de mandat pour la réalisation d'études urbaine, programmatique, économique et
24/02/2026 16:20
