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Actualités
Alerte démarchages frauduleux
lors d’un démarchage et créez votre compte vous-mêmes pour toute demande d’aide à la rénovation et adaptation de votre logement. Pour toute information pour un projet rénovation énergétique, contactez le Guichet [...] Une société qui ne précise pas sa raison sociale, démarche des particuliers en porte à porte pour établir des devis pour des panneaux photovoltaïques et autres travaux de rénovation énergétique. Elle prétend
09/08/2024 12:54
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Arboresens
Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proximité directe de la gare et du réseau métrolor À la grande région, via l’échangeur autoroutier A31 À l’agglomération du Grand Nancy, à travers les réseaux [...] grande accessibilité À deux pas… À moins de 10 minutes à pied de la gare de Frouard ou d’un arrêt de bus. À 30 minutes en bus du centre de Nancy À 7 minutes en train de la gare de Nancy À 30 minutes en vélo [...] reprennent d’octobre 2026 à janvier 2027. Les premières constructions de logements débuteront en novembre 2026. Merci de votre compréhension. Retrouvez-ici le courrier d'information à destination des riverains
21/10/2026 17:29
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Bureau Délibératif du 18 janvier 2022
Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 05B, 08, 09 et 10 Aménagement
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 1er mars 2022
Annulation de la vente d’un terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 8 ZAE Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI FBBT Développement économique [...] l'habitat privé Habitat - Logement 6 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de services du Bassin de Pompey Développement économique 7 ZAE Haute Epine à Saizerais - Annulation
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 21 juin 2022
l'habitat privé Habitat - Logement 7 Versement de la subvention liée à l’aménagement d’espaces extérieurs dédiés à la promotion de l’activité physique Petite enfance et accès à la culture 8 Accord-cadre pour [...] 11 ZAE Haute Epine à Saizerais-Vente d'un terrain à la SCI GS Développement économique 12 ZAE Haute Epine à Saizerais - Vente d'un terrain à la SCI LILA Développement économique 13 Attribution des aides [...] 4 Mise à disposition de personnel auprès de l'office de tourisme intercommunal Administration générale 5 Attribution des primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des aides à l'habitat
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 26 avril 2022
d'oeuvre Aménagement de l'espace 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Avenant n°1 au marché de Fourniture, pose et maintenance de conteneurs enterrés et de contrôle [...] d’accès associé Environnement et transition énergétique 7 Aménagement de l’avenue de la Libération à Frouard (tranche 4) – Autorisation de signer Voirie
24/02/2026 16:20
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Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
contrat mutualisé modifié de garantie de maintien de salaire Administration générale 3 Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 54 Administration générale 4 Présentation du plan de formation [...] de Lorraine Classic Administration générale 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Logement et urbanisme
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 kVa et prestations associées - Autorisation de signer l'accord cadre Administration générale 3 Amicale [...] personnel - signature de la convention d'objectifs 2020-2023 Administration générale 4 Convention de mise à disposition d'un apprenti avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité [...] de vélo et d'équipement Transport 7 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 8 Constitution d'un groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 12 janvier 2021
amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR – Avenant 2 aux lots 04 et 11 et Avenant 1 à l'ensemble des autres lots du marché de travaux Administration générale 2 Attribution de primes en faveur [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 13 avril 2021
Marché de travaux - restructuration d'un îlot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy - Avenants aux lots 01, 02, 03, 05A, 08 et 09 Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'avenant n°01 à l'ensemble des lots Environnement et transition énergétique 7 Groupement de commande d'analyses de composts et de produits dérivés - Signature d'une convention d'adhésion à un groupement [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Clôture des contrats de délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 décembre 2021
gaz et modification de la convention constitutive de regroupement de gaz - avenant à la convention constitutive et à l'accord cadre Administration générale 3 Groupement de commande pour la fourniture de [...] l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Projet Basket à l'école - convention de partenariat 2021-2022 Sport 8 Travaux d'optimisation et d'extension [...] - autorisation de signer Environnement et transition énergétique 9 ZAE Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI GIACOMONI Développement économique
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Attribution du marché de travaux de mise en acc
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 14 septembre 2021
de l'Eglise à Malleloy Voirie 9 ZAE Haute Epine à Saizerais – vente de terrain à la SCI JONENCE Développement économique 10 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery - m [...] faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Contrat suez : révision des prix à la hausse de la reprise des plastiques Environnement et transition énergétique 7 Mise à disposition d’une benne pour la collecte [...] Adhésion et convention constitutive Administration générale 3 Accord-cadre multi attributaire relatifs à des travaux divers sur le Patrimoine Bâti du Bassin de Pompey - Attribution et autorisation de signer
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
P3) Patrimoine 4 Marchés de travaux, restructuration d’un ilot Cœur de Bourg, 6, 8 rue de Custines à Malleloy – Avenants aux lots 02, 03, 05B et 09 Aménagement de l'espace 5 Attribution de primes en faveur [...] faveur de l’achat d’un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 7 Collecte des cartouches d’encre usagées sur la déchetterie de Frouard – Signature d’une convention [...] Pinterrea Environnement et transition énergétique 8 Collecte du mobilier en déchetterie – Avenant n°1 à l’annexe 3 – Barème de Soutiens Environnement et transition énergétique 9 Accord cadre pour l’entretien
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 16 mars 2021
l'acheminement de gaz naturel rendu sur site et prestations associées, ainsi que la prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMOA) associée Administration générale 2 Autorisation de signer le marché subséquent [...] commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inferieure a 36 kVa et prestations associées Administration générale 3 Attribution de primes en faveur de l'achat [...] l'achat d'un vélo Transport 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 5 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective (Barème F) – Reprise des petits aluminiums
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 17 décembre 2019
Numéro Délibération compétence 1 Participation à la consultation groupée et adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion Administration générale 2 Admission en non-valeur [...] restauration Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 18 mai 2021
Victor Hugo à Frouard Voirie 6 Zone Artisanale de Saizerais : Vente de terrain à la SCI CHAINOU Développement économique 7 Acquisition foncière – projet d’extension de la ZAE les Sablons à Millery Dév [...] faveur de l'achat d'un vélo Transport 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Mise en œuvre d’un groupement de commande avec le SIE de Seille et Moselle pour la réalisation
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disposition de Madame Sandrine BEGA auprès de la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de [...] formation 2019 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
aux PMR – Attribution du marché de travaux – lots 1 à 11 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé Habitat - Logement 5 Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin [...] Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 Petite enfance et accès à la culture
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
Délibération modificative : Vente d'un terrain à la SCI REMEPI Développement économique 12 Zone Artisanale de Saizerais - Délibération modificative : vente d'un terrain à la SCI MANTAUR Développement économique [...] commandes concernant la fourniture et acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 KVA et prestations associées Administration générale 3 Groupement de commande de prestations d'i [...] la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Administration générale 4 Marché de construction du Pôle Delta à Pompey - Conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Axima Administration générale 5
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard Voirie 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 4 Attribution [...] n du marché d'aménagement des haltes fluviales à Champigneulles, Millery et Pompey Développement économique 5 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un complexe
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 7 Dispositif d'aide à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique Equipements sportifs 8 Avenant [...] de Champigneulles Eau et assainissement 9 Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aide à l'hébergement touristique Tourisme
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 6 Modification de marché en cours d'exécution
24/02/2026 16:20
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Bureau délibératif du 9 novembre 2021
Administration générale 2 Complémentaire santé - Adhésion à la nouvelle convention de participation santé avec la MNT Administration générale 3 Adhésion à une plateforme de covoiturage et forfait mobilités durables [...] de Bourg, 6, 8 rue de Custines a Malleloy – Avenants aux lots 02, 04, 05B Aménagement de l'espace 8 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 9 Attribution des aides directes
24/02/2026 16:20
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Cadastre Solaire
développer le photovoltaïque et vous aider à évaluer l'exposition de votre toiture Le PETR du Val de Lorraine et les communautés de communes des Bassins de Pompey et de Pont-à-Mousson, de Mad & Moselle et de Seille [...] solaire . Pour nous y aider nous avons décidé d’engager la réalisation d’un cadastre solaire commun à ces quatre territoires. Qu’est-ce qu’un cadastre ? C’est un outil cartographique permettant de visualiser [...] dans la case de recherche, répondez aux quelques questions pour donner plus de précisions sur votre logement et vos besoins et choisissez le ou les scénarios que vous souhaitez visualiser préférentiellement
24/02/2026 16:20
